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Titre :
Instance impliquant Joseph Baudry (Beaudry) fils, sieur Lamarche, comparaissant par Joseph Baudry (Beaudry), son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur...
Date de création :
15 septembre 1732
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance impliquant Joseph Baudry (Beaudry) fils, sieur Lamarche, demeurant à Bécancour, comparaissant par Joseph Baudry (Beaudry), son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), demeurant en la banlieue de Trois-Rivières, comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur. Il avait été ordonné que le sieur Demarais (Desmarais), arpenteur, tire une ligne de séparation entre les concessions des parties parallèle à celle de leurs voisins. Le procès verbal du sieur Demarais fait mention qu'il n'y avait ni brique ni mâchefer sous la roche qui servait de seconde borne selon ledit défendeur alors il a tiré la ligne faisant la séparation desdites concessions en plaçant, sous la pierre servant de borne, une brique et un mâchefer. Ledit défendeur est condamné aux dépens qui étaient réservés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance impliquant Joseph Baudry (Beaudry) fils, sieur Lamarche, demeurant à Bécancour, comparaissant par Joseph Baudry (Beaudry), son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), demeurant en la banlieue de Trois-Rivières, comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur. Il avait été ordonné que le sieur Demarais (Desmarais), arpenteur, tire une ligne de séparation entre les concessions des parties parallèle à celle de leurs voisins. Le procès verbal du sieur Demarais fait mention qu'il n'y avait ni brique ni mâchefer sous la roche qui servait de seconde borne selon ledit défendeur alors il a tiré la ligne faisant la séparation desdites concessions en plaçant, sous la pierre servant de borne, une brique et un mâchefer. Ledit défendeur est condamné aux dépens qui étaient réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Instance impliquant Joseph Baudry (Beaudry) fils, sieur Lamarche, comparaissant par Joseph Baudry (Beaudry), son père, demandeur, à l'encontre de Ignace Bellisle (Belisle), comparaissant par Antoine Bellisle (Belisle), son fils, défendeur..., 15 septembre 1732, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1273).

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