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Titre :
Requête de Joseph Petit, sieur de Bruneau (Bruno), demandeur, contre Jean Pépin et Pierre Pépin dit la Force (Laforce), défendeurs...
Date de création :
11 décembre 1675
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit, sieur de Bruneau (Bruno), demandeur, contre Jean Pépin et Pierre Pépin dit la Force (Laforce), défendeurs, demandant la somme de 146 livres et 18 sols de comptes arrêtés; le demandeur prétend que le paiement doit être fait en 20 minots de blé froment et le reste en quelques cordes de bois, déduction faite de ce qui a été reçu, en cas de contestations, il offre de prouver par témoins et, les condamner aux dépens pour lesquels requiert caution; les défendeurs disent avoir promis de payer la quantité de 20 cordes de bois et demandent d'être déchargés; avant de faire droit nous avons permis de faire preuve par témoins que les défendeurs lui ont promis 20 minots de blé pour une partie du paiement de la somme de 137 livres, dépens réservés, signé Boyvinet (Boivinet).
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Petit, sieur de Bruneau (Bruno), demandeur, contre Jean Pépin et Pierre Pépin dit la Force (Laforce), défendeurs, demandant la somme de 146 livres et 18 sols de comptes arrêtés; le demandeur prétend que le paiement doit être fait en 20 minots de blé froment et le reste en quelques cordes de bois, déduction faite de ce qui a été reçu, en cas de contestations, il offre de prouver par témoins et, les condamner aux dépens pour lesquels requiert caution; les défendeurs disent avoir promis de payer la quantité de 20 cordes de bois et demandent d'être déchargés; avant de faire droit nous avons permis de faire preuve par témoins que les défendeurs lui ont promis 20 minots de blé pour une partie du paiement de la somme de 137 livres, dépens réservés, signé Boyvinet (Boivinet).
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Joseph Petit, sieur de Bruneau (Bruno), demandeur, contre Jean Pépin et Pierre Pépin dit la Force (Laforce), défendeurs..., 11 décembre 1675, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1501).

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