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Titre :
Requête de Pierre Jouineau (Juneau), demandeur, comparant par Louise du Val (Duval), appelant, contre François Chorel, intimé et défendeur et maître Jean Cusson, procureur de Révérends Pères de la Compagnie de Jésus, défendeur...
Date de création :
12 mars 1685
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Jouineau (Juneau), taillandier, demeurant à Champlain, demandeur, comparant par Louise du Val (Duval), sa femme, appelant, contre François Chorel, sieur de Saint-Romain, marchand aussi de Champlain, intimé et défendeur et maître Jean Cusson, notaire royal du Cap-de-la-Madeleine, faisant pour le Révérend Père Rapheix (Raffeix), procureur de Révérends Pères de la Compagnie de Jésus, défendeur; il est ordonné que les parties mettent au greffe les pièces dont ils prétendent se servir et en venir dans 3 jours, dépens réservés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Pierre Jouineau (Juneau), taillandier, demeurant à Champlain, demandeur, comparant par Louise du Val (Duval), sa femme, appelant, contre François Chorel, sieur de Saint-Romain, marchand aussi de Champlain, intimé et défendeur et maître Jean Cusson, notaire royal du Cap-de-la-Madeleine, faisant pour le Révérend Père Rapheix (Raffeix), procureur de Révérends Pères de la Compagnie de Jésus, défendeur; il est ordonné que les parties mettent au greffe les pièces dont ils prétendent se servir et en venir dans 3 jours, dépens réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Pierre Jouineau (Juneau), demandeur, comparant par Louise du Val (Duval), appelant, contre François Chorel, intimé et défendeur et maître Jean Cusson, procureur de Révérends Pères de la Compagnie de Jésus, défendeur..., 12 mars 1685, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P1882).

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