Appel d'une sentence par Jean Desrozier (Desrosiers) dit du Tremble (Dutremble), comparaissant par Daniel Normandin, son procureur, demandeur, à l'encontre de Pierre Desrozier, comparaissant par maître Jacques Turcot, son procureur, défendeur...
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- Titre :
- Appel d'une sentence par Jean Desrozier (Desrosiers) dit du Tremble (Dutremble), comparaissant par Daniel Normandin, son procureur, demandeur, à l'encontre de Pierre Desrozier, comparaissant par maître Jacques Turcot, son procureur, défendeur...
- Date de création :
- 31 décembre 1691
- Genre spécifique :
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel d'une sentence par Jean Desrozier (Desrosiers) dit du Tremble (Dutremble), demeurant à Champlain, comparaissant par Daniel Normandin, son procureur, demandeur, à l'encontre de Pierre Desrozier (Desrosiers), comparaissant par maître Jacques Turcot, son procureur, défendeur. Le demandeur en appelle d'une sentence rendue par le juge de Champlain qui stipule qu'il doit rendre à plus grands frais les 30 livres d'argent que ledit défendeur lui a prêtés. Il est ordonné que le demandeur soit condamné à payer la somme de 19 livres qu'il reconnaît devoir ainsi que les dépens de la requête principale et de l'appel.
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- Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Appel d'une sentence par Jean Desrozier (Desrosiers) dit du Tremble (Dutremble), demeurant à Champlain, comparaissant par Daniel Normandin, son procureur, demandeur, à l'encontre de Pierre Desrozier (Desrosiers), comparaissant par maître Jacques Turcot, son procureur, défendeur. Le demandeur en appelle d'une sentence rendue par le juge de Champlain qui stipule qu'il doit rendre à plus grands frais les 30 livres d'argent que ledit défendeur lui a prêtés. Il est ordonné que le demandeur soit condamné à payer la somme de 19 livres qu'il reconnaît devoir ainsi que les dépens de la requête principale et de l'appel.
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