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Titre :
Ordonnance de monsieur le lieutenant-général....
Date de création :
3 juin 1697
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ordonnance de monsieur le lieutenant-général. Il appartiendra aux Pères Jésuites, que bien que les fermiers et rentiers qu¿il ont eu sur leur terres, tant dans l¿enceinte de Trois-Rivières qu¿au bas du Côteau, au lieu que l¿on appelle maintenant la Basse Ville, ayant tout à fait négligé de soutenir et de faire payer des droits et redevances dus audits Pères, et quoi qu¿ils ne puissent avoir aucune prescription contre le bien de l¿Église, dans la perspective où lesdites terres et emplacements retourneraient aux Pères, ces derniers font savoir à tous les prétendus intéressés qu¿ils désapprouvent absolument de toute la négligence et le manque de soins desdits fermiers et rentiers, protestant contre tout ce qu¿ils ont laissé faire au préjudice de leurs droits, et prétendent se relever de tout ce qui aura été fait à l¿encontre de leur volonté, dans le cas où ils entrent en possession de leur [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ordonnance de monsieur le lieutenant-général. Il appartiendra aux Pères Jésuites, que bien que les fermiers et rentiers qu¿il ont eu sur leur terres, tant dans l¿enceinte de Trois-Rivières qu¿au bas du Côteau, au lieu que l¿on appelle maintenant la Basse Ville, ayant tout à fait négligé de soutenir et de faire payer des droits et redevances dus audits Pères, et quoi qu¿ils ne puissent avoir aucune prescription contre le bien de l¿Église, dans la perspective où lesdites terres et emplacements retourneraient aux Pères, ces derniers font savoir à tous les prétendus intéressés qu¿ils désapprouvent absolument de toute la négligence et le manque de soins desdits fermiers et rentiers, protestant contre tout ce qu¿ils ont laissé faire au préjudice de leurs droits, et prétendent se relever de tout ce qui aura été fait à l¿encontre de leur volonté, dans le cas où ils entrent en possession de leur terres. Fait aux Trois-Rivières, en date du 29 mai 1697. Soussigné François Vaillant, procureur des Pères Jésuites au Canada.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Ordonnance de monsieur le lieutenant-général...., 3 juin 1697, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2512).

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