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Titre :
Requête de Médard Carpantier (Carpentier) dit Bailly, habitant demeurant à Champlain, contre Joseph Normandin et Maurice Rivé (Rivet), demeurant à Bécancour, défendeurs...
Date de création :
15 octobre 1714
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Médard Carpantier (Carpentier) dit Bailly, habitant demeurant à Champlain, contre Joseph Normandin et Maurice Rivé (Rivet), demeurant à Bécancour, défendeurs, pour que ces derniers soient condamnés à lui rendre et délivrer chacun 41 minots et demi et une mesure pour dommages que leurs bêtes ont faits dans son champ selon l¿estimation faite par les nommés Durant (Durand), LeBlanc et Lacource (Lacourse), habitants de la seigneurie Dutort et Bécancour; les défendeurs répondent qu¿ils avaient mis leurs bêtes en pacages dans un parc de monsieur de Bécancour pour les garder et ils soutiennent que serait ce dernier qui aurait amené les bêtes à cet endroit; il est ordonné que le sieur de Bécancour sera entendu; dépens réservés.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Médard Carpantier (Carpentier) dit Bailly, habitant demeurant à Champlain, contre Joseph Normandin et Maurice Rivé (Rivet), demeurant à Bécancour, défendeurs, pour que ces derniers soient condamnés à lui rendre et délivrer chacun 41 minots et demi et une mesure pour dommages que leurs bêtes ont faits dans son champ selon l¿estimation faite par les nommés Durant (Durand), LeBlanc et Lacource (Lacourse), habitants de la seigneurie Dutort et Bécancour; les défendeurs répondent qu¿ils avaient mis leurs bêtes en pacages dans un parc de monsieur de Bécancour pour les garder et ils soutiennent que serait ce dernier qui aurait amené les bêtes à cet endroit; il est ordonné que le sieur de Bécancour sera entendu; dépens réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Médard Carpantier (Carpentier) dit Bailly, habitant demeurant à Champlain, contre Joseph Normandin et Maurice Rivé (Rivet), demeurant à Bécancour, défendeurs..., 15 octobre 1714, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P2995).

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