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Titre :
Requête de Joseph Prou (Proulx), habitant de la seigneurie de Bécancour et résidant présentement à l’Arbre-à-la-Croix, demandeur, d’une part, contre Jean Champou (Champoux), comparant par maître Pierre Robineau, défendeur...
Date de création :
22 juin 1716
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Prou (Proulx), habitant de la seigneurie de Bécancour et résidant présentement à l¿Arbre-à-la-Croix, demandeur, d¿une part, contre Jean Champou (Champoux), comparant par maître Pierre Robineau, prenant fait et cause pour ledit Champoux, défendeur, d¿autre part. Le demandeur tient à ce que le défendeur soit condamné à l'amende pour avoir pris plusieurs arbres de chêne sur sa concession alors que le défendeur répond que c¿est à tort que le demandeur l¿accuse d¿avoir pris lesdits arbres, sachant bien qu¿il n¿y en a pas ou du moins fort peu, et que c'est bien sur les terres du sieur de Bécancour, avec la permission de celui-ci, qu'il a pris lesdits arbres pour la construction de l'église paroissiale. Le demandeur a répliqué qu¿il demande à faire tirer les lignes à partir des deux bornes plantées au bord du fleuve par une personne désignée qui pourra ensuite faire son rapport [...]
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Joseph Prou (Proulx), habitant de la seigneurie de Bécancour et résidant présentement à l¿Arbre-à-la-Croix, demandeur, d¿une part, contre Jean Champou (Champoux), comparant par maître Pierre Robineau, prenant fait et cause pour ledit Champoux, défendeur, d¿autre part. Le demandeur tient à ce que le défendeur soit condamné à l'amende pour avoir pris plusieurs arbres de chêne sur sa concession alors que le défendeur répond que c¿est à tort que le demandeur l¿accuse d¿avoir pris lesdits arbres, sachant bien qu¿il n¿y en a pas ou du moins fort peu, et que c'est bien sur les terres du sieur de Bécancour, avec la permission de celui-ci, qu'il a pris lesdits arbres pour la construction de l'église paroissiale. Le demandeur a répliqué qu¿il demande à faire tirer les lignes à partir des deux bornes plantées au bord du fleuve par une personne désignée qui pourra ensuite faire son rapport sur la quantité de bois ayant été pris sur la concession en question ainsi que sur celle du sieur de Bécancour. Les parties ont convenu dudit Desmarets (Desmarais) pour tirer les lignes et évaluer la quantité de bois qui a été prise alors qu'il est ordonné que lesdites lignes de séparation entre le demandeur et ses voisins soient tirées à frais communs jusqu¿au bout de la concession du demandeur, dépens réservés.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête de Joseph Prou (Proulx), habitant de la seigneurie de Bécancour et résidant présentement à l’Arbre-à-la-Croix, demandeur, d’une part, contre Jean Champou (Champoux), comparant par maître Pierre Robineau, défendeur..., 22 juin 1716, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3057).

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