Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Comparution de dame Charlotte Lemaitre, Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, comme père et tuteur élu par justice de Marie-Josèphe Jutras Desrosiers, Marie-Claire Crevier et demoiselle Renée Crevier, contre François Baby dit Cheneville, défendeur...
Date de création :
26 juin 1742
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de dame Charlotte Lemaitre (Lemaître), veuve de feu Joseph Crevier de Saint-François, seigneur dudit fief de son vivant, comme mère et tutrice des enfants mineurs issus de leur mariage, Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, seigneur du fief de la seigneurie de Lalussodière, comme père et tuteur élu par justice de Marie-Josèphe Jutras Desrosiers, sa fille unique et de sa défunte femme Marie-Claire Crevier de Saint-François et demoiselle Renée Crevier de Saint-François, majeure et copropriétaire dudit fief, contre François Baby (Babie) dit Cheneville, légataire de feue demoiselle Élisabeth Crevier, défendeur, suivant la requête du 19 septembre dernier qui ordonnait aux parties de produire au greffe leurs pièces.Sont aussi concernés Gilles Bolvin, sculpteur, procureur du sieur Gamelin, exécuteur testamentaire de feue demoiselle Élisabeth Crevier.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de dame Charlotte Lemaitre (Lemaître), veuve de feu Joseph Crevier de Saint-François, seigneur dudit fief de son vivant, comme mère et tutrice des enfants mineurs issus de leur mariage, Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, seigneur du fief de la seigneurie de Lalussodière, comme père et tuteur élu par justice de Marie-Josèphe Jutras Desrosiers, sa fille unique et de sa défunte femme Marie-Claire Crevier de Saint-François et demoiselle Renée Crevier de Saint-François, majeure et copropriétaire dudit fief, contre François Baby (Babie) dit Cheneville, légataire de feue demoiselle Élisabeth Crevier, défendeur, suivant la requête du 19 septembre dernier qui ordonnait aux parties de produire au greffe leurs pièces.Sont aussi concernés Gilles Bolvin, sculpteur, procureur du sieur Gamelin, exécuteur testamentaire de feue demoiselle Élisabeth Crevier.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Comparution de dame Charlotte Lemaitre, Jean-Baptiste Jutras dit Desrosiers, comme père et tuteur élu par justice de Marie-Josèphe Jutras Desrosiers, Marie-Claire Crevier et demoiselle Renée Crevier, contre François Baby dit Cheneville, défendeur..., 26 juin 1742, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3294).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.