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Titre :
Requête entre Michel Bigot Dorval, tant en son nom que comme donataire de Jean-Baptiste Provancher, demandeurs, comparant par Angélique Provancher en vertu de Jean-Baptiste Barette, contre Joseph Provancher, défendeur...
Date de création :
27 septembre 1745
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Michel Bigot Dorval, comme ayant épousé Angélique Provancher (Provencher), auparavant veuve de Jean-Baptiste Barette (Baret) dit Bigot, tant en son nom que comme donataire de Jean-Baptiste Provancher, son père, enfant héritier de feus Louis Provancher et Simone Massé, demandeurs, comparant par Angélique Provancher en vertu de Jean-Baptiste Barette, porteur de pièces, contre Joseph Provancher, défendeur ; pour rendre des biens de la succession de ses père et mère ; le défendeur est condamné à rendre compte audits demandeurs des biens, meubles dépendants de la succession de Louis Provancher et Simone Massé dont il est en possession et qu'il sera fait partage entre lesdits parties des immeubles dépendant de la succession et les deux parties nommeront des experts dont ils conviendront, sinon nommés d'office.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre Michel Bigot Dorval, comme ayant épousé Angélique Provancher (Provencher), auparavant veuve de Jean-Baptiste Barette (Baret) dit Bigot, tant en son nom que comme donataire de Jean-Baptiste Provancher, son père, enfant héritier de feus Louis Provancher et Simone Massé, demandeurs, comparant par Angélique Provancher en vertu de Jean-Baptiste Barette, porteur de pièces, contre Joseph Provancher, défendeur ; pour rendre des biens de la succession de ses père et mère ; le défendeur est condamné à rendre compte audits demandeurs des biens, meubles dépendants de la succession de Louis Provancher et Simone Massé dont il est en possession et qu'il sera fait partage entre lesdits parties des immeubles dépendant de la succession et les deux parties nommeront des experts dont ils conviendront, sinon nommés d'office.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Requête entre Michel Bigot Dorval, tant en son nom que comme donataire de Jean-Baptiste Provancher, demandeurs, comparant par Angélique Provancher en vertu de Jean-Baptiste Barette, contre Joseph Provancher, défendeur..., 27 septembre 1745, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P3546).

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