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Titre :
Comparution de Régis BriseBois (Brisebois), habitant de Yamaska, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu Joseph Ritchot (Ridechot), qui a fait venir Jacques Ritchot...
Date de création :
7 février 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Régis BriseBois (Brisebois), habitant de Yamaska, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu Joseph Ritchot (Ridechot), qui a fait venir Jacques Ritchot, subrogé tuteur des mineurs, afin qu'il soit présent à la clôture de l'inventaire fait par-devant maître Leproust (Le Proust, Prou, Proulx), notaire, le 20 janvier 1752; ledit BriseBois a fait serment d'avoir fait comprendre à l'inventaire les biens meubles et immeubles alors à sa connaissance; l'inventaire est clos et arrêté pour servir et valoir en justice.
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de Régis BriseBois (Brisebois), habitant de Yamaska, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu Joseph Ritchot (Ridechot), qui a fait venir Jacques Ritchot, subrogé tuteur des mineurs, afin qu'il soit présent à la clôture de l'inventaire fait par-devant maître Leproust (Le Proust, Prou, Proulx), notaire, le 20 janvier 1752; ledit BriseBois a fait serment d'avoir fait comprendre à l'inventaire les biens meubles et immeubles alors à sa connaissance; l'inventaire est clos et arrêté pour servir et valoir en justice.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Comparution de Régis BriseBois (Brisebois), habitant de Yamaska, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feu Joseph Ritchot (Ridechot), qui a fait venir Jacques Ritchot..., 7 février 1752, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4363).

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