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Titre :
Lecture et publication de l'acte de donation entre vifs en avancement d'hoiries fait par Louis Lemaître et sa femme à Joseph et Marianne Lemaître, leurs petits fils, passé et présenté par-devant maître Leproust (Le Proust, Prou, Proulx) le 9 février 1752; la Cour ordonne que l'acte de donation du 9 février 1752 soit insinué et enregistré sur le registre des insinuations de la Juridiction des Trois-Rivières
Date de création :
10 avril 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

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Références

Lecture et publication de l'acte de donation entre vifs en avancement d'hoiries fait par Louis Lemaître et sa femme à Joseph et Marianne Lemaître, leurs petits fils, passé et présenté par-devant maître Leproust (Le Proust, Prou, Proulx) le 9 février 1752; la Cour ordonne que l'acte de donation du 9 février 1752 soit insinué et enregistré sur le registre des insinuations de la Juridiction des Trois-Rivières, 10 avril 1752, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4395).

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