Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Requête de Pierre Bouvet, maître forgeron demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, défendeur, pour la somme de 45 livres que le demandeur a fournie au demandeur; le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 45 livres aux intérêts de la somme et aux dépens liquidés à 15 sols, avec le consentement du demandeur la Cour a accordé un délai de quinzaine sans intérêt aux termes
Date de création :
13 novembre 1752
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichier (1)

Références

Requête de Pierre Bouvet, maître forgeron demeurant à Trois-Rivières, demandeur, contre Charles Alavoine, chirurgien-major de la garnison de Trois-Rivières, défendeur, pour la somme de 45 livres que le demandeur a fournie au demandeur; le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 45 livres aux intérêts de la somme et aux dépens liquidés à 15 sols, avec le consentement du demandeur la Cour a accordé un délai de quinzaine sans intérêt aux termes, 13 novembre 1752, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières, (04T,TL3,S11,P4459).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.