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Titre :
Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Beauchamp [seigneurie de La Martinière] et la seigneurie de Livaudière depuis le chemin du Roi jusque dans la grande plaine, dans la paroisse de Saint-Charles-de-Beaumont, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs donné à Saint-Charles.
Date de création :
2 avril 1781
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Beauchamp [seigneurie de La Martinière] et la seigneurie de Livaudière depuis le chemin du Roi jusque dans la grande plaine, dans la paroisse de Saint-Charles-de-Beaumont, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs donné à Saint-Charles le 3 mars 1781. Elle concerne directement: Alexandre Fraser, écuyer, seigneur de la seigneurie de Beauchamp (seigneurie de La Martinière); le sieur Décheneau (Deschenaux), propriétaire de la seigneurie de Livaudière.
La pièce se compose du procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Beauchamp [seigneurie de La Martinière] et la seigneurie de Livaudière depuis le chemin du Roi jusque dans la grande plaine, dans la paroisse de Saint-Charles-de-Beaumont, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs donné à Saint-Charles le 3 mars 1781. Elle concerne directement: Alexandre Fraser, écuyer, seigneur de la seigneurie de Beauchamp (seigneurie de La Martinière); le sieur Décheneau (Deschenaux), propriétaire de la seigneurie de Livaudière.
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès-verbal de ligne séparant la seigneurie de Beauchamp [seigneurie de La Martinière] et la seigneurie de Livaudière depuis le chemin du Roi jusque dans la grande plaine, dans la paroisse de Saint-Charles-de-Beaumont, par ordre de la Cour des Plaidoyers communs donné à Saint-Charles., 2 avril 1781, Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs, (03Q,CA301,S43,P829-1).

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