La Tribune, 22 octobre 1881, samedi 22 octobre 1881

[" VOL.II.\u2014No 1.32006 MONTRÉAL, SAMEDI 22 OCTOBRE 1881.LE No.2 CEenrts.JOURNAL HEBDOMADAIRE.L O.DAVID : RÉDACTEUR-PROPRIÉTAIRE.\u2014 BUREAUX : 25 Rue Ste-Thérèse.\u2014 W.F.DANIEL : ADMINISTRATEUR.ADMINISTRATION.LA TRIBUNE JOURNAL HEBDOMADAIRE Parait tous les samedis.Les abonnements datent du ler et du 15 de chaque mois.ABONNEMENT.UNL .o000ce sorococorcvccccnc cer $51.00 Six MOIS.vercrrsre cree ce $0.50 Le numéro 2 Cents.PAYABLE D'AVANCE, W.F.DANIEL, LA TRIBUNE MoNTRÉAL, 22 Octosre 1881.Un journal de Boston fait l'éloge des catholiques À propos des sympathies témoignées à Garfield.Il dit que partout ils ont montré leur pu- triotisme et leurs regrets par des cérémonies publiques en faisant célébrer des messes solennelles.Garfield qui n\u2019était pas très religieux était superstilieux, presque fataliste.Comme Napoléon il croyait à la destinée, à l\u2019influence de certaines dates.[I croyuit, par exemple, qu\u2019il mourrait lo jour unniversaire de lu bataille de Chickamanga.TI est mort en effet ce jour-là.Il est étonnaut de voir tant de geus qui refusent de croire les vérités les plus claires de la religion s\u2019attacher à des puérilités, Le Figaro de Paris a fait dernière - ment l'éloge de la lumière électrique dans un article qui a été fort remur- qué.Quand un journal de cette importance s0 décide à s0 prononcer en faveur d\u2019une invention, c\u2019est que le suceès de cette invention cat assuré.Le Figaro constate les résultats mer veilleux obtenus au moyen de cette lumière, sn supériorité sur tous les autres gonros de lumière à tous les points de vue et lui prédit un avenir brillant, Les journaux américains des petites villes où lo drame de M.David a été joué ont fait en général l'éloge de ce drame et des hommes compétonts comme M.Curtis ont dit: «il y a une fortune dans cotte pièce mais il fant que certains changements soient fuits dans su construction et la mise en scène, que la compagnie soit réorganisée et surtout que ln direction soit confiée à des mains habiles.Des négociations ont lieu en ce moment pour faire jouer la pièce à New-York.La difficulté est de trouver des acteurs et dus actrices dans le moment.1! faut, a dit un journal américain, des acteurs élo quents pour jouer cette pièce ; deux ou trois devraient être des orateurs ; or les orateurs sont 1ares sur le théû.tre américain, LOIS CIVILES DU BAS- CANADA.Régime Hypothécaire.Suite, Continuons à citer les auteurs : Troplong, des priviléges ct hypo thèques sur l\u2019article 2187 no, 913 in fine : « il ne faut pas perdre de vue que dans l'obscurité de la loi, on doit chercher à concilier les intérêts de la publicité ou le besoin d'économiser les frais ef les peines qué pèsent sur celui qui veut purger un immeuble, Rien ne serait plus inutile, et néanmoins plus onéreux, que de forcer un tiers détenteur à transeriro tous los contrats qui successivement ont fait passer l'immeuble de pousessc urs en possesseurs jusqu'à lui, Troplong de la transcription.No.373.« Tout le monde est au- jourd\u2019hui d\u2019accord pour reconnaître que la transcription n\u2019est pas une formalité purement banale: on n\u2019a pus soutenu,comme au Conseil d'Etat en 1804 qu'elle n'avait pas d'autre caractère que celui-là.Les avantages de cette formalité pour la consolidation do la propriété, ont été À pou près universçllement reconnus, Mais en a prétendu que ln loi nouvelle allait imposer à la petite propriété si favorable à notre organisation ac- taelle, une charge écrasante.Des chiffres ont été posés ct invoqués comme preuve décisive de ce lourd fardeau sur 1,100 mille ventes a-t-on dit, qui se font par an, les deux tiers sont d\u2019un prix qui ne dépnsse pas 500 fr.; leur prix moyen est peu supérieur à 200 frs, il y en a beaucoup do 100, de 50 ct même de 2Ufr, Actuellement on transerit À peine un huitième de ces ventes; mais voilà uno loi nouvelle, qui rend la transcription nécessaire daus tous les ens, Que coûtera cette formalité aux propriétaires ?En ajontant aux frais d'enrégistrement les frais d\u2019une expédition, quand l'acte est notarié, les frais de voynge au lieu où se trouve le burenu du conservateur, quand l'acte est sous seing privé, le cofit de la transcription et le salaire de l\u2019ofi- cier public qui y procède, on arrive pour unc vente de 200 fr, A une dépense de 27 fr.c\u2019est-à-dire à la perte du rovonu de l'immeuble pendant quatre ans ct demi, Le pauvre habitant des campagnes recevra-t-il comme un bienfait une loi d'une erécution si onéreuse?Et s\u2019il se résout, par économie, à subir les chances du défaut de transcription, sA propriété ne sera-t-elle pus incor- taine et privée de toute valeur à l'égard des tiers, No.374.« Aprés avoir ainsi tracé un sombre tableau de la situn- tion, on a proposé un remède qui consisterait à réunir dans les mains d'une seule administration la conser- =\u2014_\u2014 \u2014_\u2014 vation des hypothèques et l\u2019enrégis- trement.De cette façon, la trans.eription se ferait sur Ia minute soumise à l'enrégistrement, ct il n'y aurait plus de frais d'expédition.D'un autre côté, les bureaux d\u2019enré- gistrement sont nombreux, il y en n Un par canton ; les frais de transport seraient douc à pou près auls, Enfin, en simplifiant les rounges, on pourrait réaliser uno économie notuble dans les fraiset les salaires des agents.Par ce complément de la réforme hypothécaire les petits pro- priftaires, qui sont les plus nombreux et forment le noyau de notre laborieuse démocratie, n\u2019auraicot que les avantage de l\u2019amélioration, sans en ressentir les duretés et les gènes, No.375, « Nous avons fidèlement rapporté cotte opinion, parce qu\u2019elle a été produite par un bon esprit, et qu\u2019elle cst dictée par un sentiment très louable.Mais nous ne croyons pas que ln pratique de la loi justific ces critiques.Quand une innovation se présente, on s'exagère souvent pur excès de prévoyance ses inconvénients Il est bon de n'y pas fermer tout à fait les yeux; mais il est eucore meilleur de n'en pas avoir uno frayour trop grande; autrement, on resterait toujours cn dchora de la voie du progrès.No.376.« Remarquons bien ceci: on s'occupe principalement des ventes qui se font pour un faible prix.Qu'est-ce quu les ventes, sinon des actes qui aux termes du Code Napo léon devaient être transcrits, pour que la propriété fit purgée ct consolidée [1].N'est-il pas vrai que même avant ln loi du 23 mars 1855, il fallait que ces ventes subissent In formalité de la transcription, pour s\u2019asscoir sur la base solide d'une propriété incommutable?Est ce done une si graude ct #i dispendieuse innovation, que d'avoir donné à la transcription quelques priviléges de plus que ceux qu'olle tenuit déjà du Code Napoléon et des articles 834 et 835, du Code de procédure civile ?« On vbjecte (et c'est là toute lu force du reproche fait À la loi) que la transcription était facultative sous le Code \u2018 Napoléon, et qu\u2019elle devient nécessaire par la loi du 23 mars 1855.Mais rien plus inczact.la transcription d'une vente était facultative sous lo Code Napoléon, pour celui qui consentait à courir la chance d\u2019être évincé par un créancier hypothécaire, pour celui qui avait pleine foi dans les déclarations de son auteur.Toh bien ! sous la loi du 23 mars 1855, la truencription sera encore luissée à lu libre volontéde cen.r qui voudraient courir la chance des évictions ct qui se conficront en la bonne foi de leurs venders, Rien n'est changé à cet égard; rien n\u2019est imposé de force et à peine de nullité, chacun reste libre d'usseoir sa sécurité, ou sur la loi, ou sur sa persuasion de la probité d'autrui.Et nous croyons qu'il y a une foule de cas ou on n'aura pas ex tort de s\u2019en rapporter à la bonne foi de son contactant, la bonne foi: a plus d'empire qu'on ne le pense, sur les affaires de ce monde elle aplanit bien des difficul- têa ; elle rend inutiles biendes forma- lites, Il ne faut pas fuire à la France l'injure de croire qu'elle n'est qu\u2019un peuple de stellionataires.Mais si vous aimez mioux vous adresser à In loi pour qu'elle vous protége, trouvez bon qu'elle preune tous les moyeus propres à rendre votre sûreté aussi complète, ct votre propriété aussi solide que possible, La trans- eription n'est-clle pas de l\u2019aveu de tout le monde un utile moyen de porter la lumière et la confiance dans l'Etat et la trausmission des propriétés?Le législateur devrait donc en poser le principo,et perfectionner sur ce point le système du Codo Napoléon.Il le devrait ; mais tout en le faisant, à! « laissé aux acheteurs cette même liberté qu'ils avaient duns le Code Napoléon.De même qu\u2019avant lu loi die 23 mars 18556, les acheteurs étaient maîtres de ne pas Purger, quoique le purgement des hypothsèques soit d\u2019une haute utilité pour la consolidation de la propriété foncière, de même sous l'empire de cette loi, il sont maîtres de ne pus tranacrire quand ils trouvent dans la bonne foi du vendeur, dans la sincérité de ses déclarations, dans sa solvabilité, des guranties suffisantes.Pus plus sous la loi du 23 mars 1855 que sons le Code Napoléon, le législa- leur nr prononce de peine contre ceux qui croient inutile à leurs intérêts d'observer les prescriptions.Seulement, il ne les protége plus.No.377.« Nous disons donc que si un très grand nombro de ventes, d'un prix minime, ne sc transeri- vaient pas sous le Code Napoléon, malgré l'utilité du pnrgement, 77 est à croire qu'elles ne se trrnscriront pas davantage sous la Toi nouvelle, malgré les nouveaux avantages de ln transcription.11 y aura toujours la bonne foi, qui sera un sujet de con- flance ct une sauvegarde dans les transactions.Quand deux voisins traitent ensemble pour un sillon, pour un morceau de haie, pour une faible découpure, ou n\u2019a pasd\u2019intérêt à donner à ces mutations imperceptibles les proportions d\u2019une grande nliénation.Les équivoques ot les doubles reventes no sont pas à craindre, ET LA POSSESSION PALPABLE, VISIBLE, JOURNALIERE, EN DIT PLUS QUE LA TRANSCRIPTION, Si on Franco on craint de grover In petite propriété, que no doit-on pas craindre dans notre pauvre pays ?Pourquoi ne point reconnaître propriétaire avec lo pouvoir d\u2019affee- ter et de disposer, celui qui possède une propriété au moyon du titre légal.Si je veux me contenter pour faire l'achat d'une propriété ou y prendre une hypothèque du titre de mon vendeur ou de mon débiteur qui possèdo comme propriétaire en vertu d\u2019un titre non cnrégistré, no dois-je pas être libre de le faire, quitte à moi d'en subir les Conséquences, mais qu'on ne vienne donc pas interdire au propriétaire le droit de disposer de sa propriété comme on veut lo faire à l\u2019article 11, on décrétant qu'il ne pourra hypothéquer, céder ni vendre lu propriété avant d'avoir fait enrégistrer le titre qui le constitue propriétairo, Tl faut dire que d'après la 8.7 de l'art.11 du femeux projet il n\u2019y aura plus d'acte valide affectant la propriété foncière avant qu\u2019il n\u2019ait reçu le sccau du régistrateur.En Franco On a reculé en présence des conséquences quipourraient résul ter d'une semblable loi, Enfin quelle nutre raison pourrait exister pour induire l\u2019achoteur à faire transerire son titre si ce n\u2019est la purgation des droits ct hypothe- ques qui ue sout pas encore cnrégis- trés eb \u201ccola doit être pleinement suffisant à l\u2019achetour à moins qu'il n\u2019ait lieu de craiudre,et celu lc regarde lui personnellement, mais nullement.le publie, que sou vendeur n\u2019affecte ou ne vende A sutrui la propriété avant qu'il en soit mis on possession ouverte.Par conséquent si on achetant uno propriété je me trouve bien, je n'ai rien i craindre, quolle nécessité pour moi de fairo transeriro mon titre, ju ne dois pas en être moins propriétaire avee pouvoir d'en disposer comme de mn propre chose vis-à-vis des tiers à venir.Quant aux tiers antérieurs leurs droits ont dû être conservés pur l'enrégietrement.Ne plongeons done point le pays dans un abime, Vous n'aurez jamais le système de publicito que vous rêvez avant d\u2019avoir un cadastre.À continuer.Nous n\u2019avons reou que dernièrement une potito brochure contenant lo rapport du vice-recteur de l'Université à Montréal et le discours prononcé par M.C.S.Cherrier à la clôture de l'année académique.Nous remarquons dans le rapport du vice-recteur que 250 élèves ont suivi l'an dernier 1c cours de théologie de l'université, 90 lo cours de droit et 40 le cours de médecine.M.Cherrier dont l\u2019esprit et l'in- telligenco semblent à l'épreuve du - temps, fit uno esquisse historique de l'établissoment de l'Université à Montréal en termes aussi justes qu'élégants.On ne pouvait d'uno manière plus habile ct plus diplomatique prendre la défense de l\u2019université ot faire voir qu\u2019elle existe cn vertu de la volonté du Pape, do Mgr Conroy et des évêques de la province, Après avoir raconté les luttes que l'Université eut À soutenir pour se défendre des accusations portéos contre elle, M.Cherrier ajoute: « Quolques doutes s\u2019étant.élevés, sur son droit d'enseigner ailleurs qu'à Québce, ello crut devoir adopter les démarches nécossaires pour los faire disparaître.En cela, colle se conformait aux désirs et à ln yolonté du St-S;ège, ainsi que l\u2019atéeste la LA TRIBUNE EE ES EEE AE tr correspondance du Préfet de la Sacrée Congrégation de la Propagande, Néanmoins, ces démarches ont provoqué une opposition violente et une recrudesconte d\u2019hostilités, Elles ont servi de prétexte pour renouveler des accusations aussi souvent réfutées qu'elles ont été portées.«Je me garderai bien d'entrer dans les détails de cette lutte récente.Vous les connaissez tous assez ur apprécier ce que cette phase de \"histoire de l'Université offro d\u2019étrange, et toutes les anomalies et les contrastes dont elle a présenté le tableau, « Jetons un voile sur les discursi- ons passionnées dont la législature à été le théâtre.« Dans une société mixte comme la nôtre, rien n\u2019est plus propre à ai- w'nuer le respect dû aux autorités religieuses que ce qui s'est dit et écrit dans cette circonstance.«Quel est lo catholique sincère qui ne craindrait point du porter la moindre atteinte au respect qui doit en ironner notre croyance religieuse.Aussi ln justice exigo-t-elle que nous témoignions notre estime et notre reconnaissance aux catholiques de ce diocèse qui ont donné l'exemple de la docilité Ia plus fidèle aux preseripti- ons du St-Siège et aux désirs de leurs Evêques.«Nous devons aussi rendre hommage à la sagesse de nos comps- triotes protestants, qui n'ont pas Suge à propos d\u2019intervenir dans les difficultés soulevées par la demande de l'Université, C'ost assurément le rôlele plus sage, dans uno société mixto, que de ne pus s\u2019immiscer dans des discussions où s\u2019agitent des inté rêts religieux.S'ils voulaient y prendre part, ils s'exposeraient à lesser ceux qui ne partagent pus leur croyance.Ce rôle du prudence- les catholiques l'ont gardé jusqu'à présent, et je me flatte qu'ils continueront à le garder.Il en résultera une harmonie d'autant plus désiratle qu\u2019elle tend à faire disparaître le éau des dissentions religieuses cntre les citoyens de diverses croyances.N.F\u2014Les ducuments - papaux sont venus prouver la sagesse des remarques faites par M.Cherrier.UN AN! La TRINUNE entre, cette semaine, dans la seconde année de son exis tonce, Elle a vécu jusqu'à ce jour en dépit des prédictions sinistres qui, annonçaicnt sa fin prématurée et des orages redoutables qui éelatèront autour de son berccau.Ellen eu pour la faire vivre la protection de quelques hommes d'élite, les sympathies de coux qui aiment In franchise et la vérité, lu faveur des dames.Elle a sa place À la campagne commo à la ville, dans les meilleures Familles, un la traite comme l'enfant de la maison, Oh 1 sans doute, quelquefois on n\u2019approuve pas tout ce qu\u2019elle dit, souvent on la trouve maussade, mais