Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre

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Titre :

Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC), avec la collaboration de la Direction générale des politiques en milieu terrestre

Créateurs :

• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des dossiers horizontaux et des études économiques autre agent associé à une oeuvre,
• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction générale des politiques en milieu terrestre autre agent associé à une oeuvre,
• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications organisme de publication

Éditeur :

• Québec (Québec) :Direction des communications du MELCC,[2020]

Genre spécifique :

• Livres

Sujets traités :

• Consignation (Emballage),
• Bouteilles,
• Recyclage (Déchets, etc.)

Description matérielle :

1 ressource en ligne (x, 31 pages)

ISBN :

• 9782550860785

Notice détaillée :

• 0006288902

Collections et fonds :

• Dépôt légal,
• Publications gouvernementales,
• Publications gouvernementales nées numériques,
• Publications et archives gouvernementales

Lieu de conservation :

• Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)

Lien :

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Fichier (1)

• AIR-consigne-collecte.pdf

Références

Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction [...], Québec (Québec), Direction des communications du MELCC, 2020, 1 ressource en ligne (x, 31 pages), Collections de BAnQ.

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TY - BOOK A1 - TI - Analyse d'impact réglementaire du projet d'orientation de modernisation de la consigne et de la collecte sélective / coordination et rédaction [...] CY - Québec (Québec) ED - Direction des communications du MELCC PY - 2020 VL - Y2 - 2026/02/16 AV - Collections de BAnQ UR - https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/4051235 ER -

EndNote

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