Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Bureau de la performance organisationnelle du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d'autorisation environnementale

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Titre :

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Bureau de la performance organisationnelle du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d'autorisation environnementale

Créateurs :

• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Bureau de la performance organisationnelle autre agent associé à une oeuvre,
• Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction des communications organisme de publication

Éditeur :

• Québec (Québec) :Direction des communications du MELCC,[2020]

Genre spécifique :

• Livres

Sujets traités :

• Projets de développement industriel,
• Gestion d'entreprise,
• Services municipaux

Description matérielle :

1 ressource en ligne (ix, 25 pages)

ISBN :

• 9782550860853

Notice détaillée :

• 0006295674

Collections et fonds :

• Dépôt légal,
• Publications gouvernementales,
• Publications gouvernementales nées numériques,
• Publications et archives gouvernementales

Lieu de conservation :

• Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)

Lien :

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Références

Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction [...], Québec (Québec), Direction des communications du MELCC, 2020, 1 ressource en ligne (ix, 25 pages), Collections de BAnQ.

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TY - BOOK A1 - TI - Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction [...] CY - Québec (Québec) ED - Direction des communications du MELCC PY - 2020 VL - Y2 - 2026/02/16 AV - Collections de BAnQ UR - https://numerique.banq.qc.ca/patrimoine/details/52327/4069860 ER -

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