La Minerve, 23 janvier 1832, lundi 23 janvier 1832

[" Mu plus grand nombre, lorsqu'elle se trouve LOPPPPLPPPPPO0O0O4 NO.99.PPP, LPP CP rrPES SSS MONTREAL : LUNDI, 23 JANVIER 1832.CONDITIONS DE CE JOURNAL.publie deux fois par semaine, fe Lundi et le Jeudi soir, Le prix de l'abonnement rat de Quatre Piartres par nce, Ceux qui n mois avent leur date sutrement ils sont censés continuer up suite semestre, Len leitres, paquets, argent correspondances, &e.doivent tre adreasés, francs de port à l'ImprAveur, au bureau La Miunve année, outre les frais de poste, payables d discontinuer sont obligés d\u2019en donner av échue, et payer leur arréreges, du journal no.29, rue ot.Paul.Fonrual Politig jui veulent PRIX suivante, An dessus de Dix lig insérés jusqu\u2019à ce eucriaine étendue, et LA MINERVE.ive, Commercinl, Ke.Drx lignes et en dessous Se.4d. [Duvermay répondit, qu'il n'était pas l'auteur « latif nommé par le couronne, et que le Con.! « Lég.actuel étant peut-être 1a plus grande « nuisance gue nous syoos, nous devions « prendre les moyens de cous en débarrasser, «et en demander l'abolition, de manière a) I« I'abtenic.» Je ne puis croire que l\u2019on soit ! sérieux en fesant celte remuique, eh! bon, dieu?Comment veut-on que s'exprime wn honnête homme qui eat d'opinion que l'on ne doit pas avoir de Conseil nommé par la con- ronne, parce qu'il en est résulté trop d'abus; ainsi que l'a exprimé la chambre d\u2019assemblée.M.l\u2019Éditeur, je m'aperçois que ma communi- eation est déjà longue pour un seul numéro de votre journal; pardonnez-moi, cela est dû à l'indignation qu'excite toujours en mai nn, acte arbitraire.L'importance du sujet me donnant le droit de revenir à ln aharge, je me; hornerai à dire que si duns le premier cas! l'auteur était justitiable par re qu'il n\u2019a été ue l'écho de Is Chambre d'Assemblée, il l'est encore plus d'avoir fait usage des dernières expressions rapportées plus haut, puis- qu\u2019en cela il n'a fait que répéter les plaintes ex habilans de cette province au nombre de 87000.Linone entre autres un passage de In pétition du Distriet de Québec à feu Sa Mu-; Jesté présentée par nos agens en 1828: | » Les hommes d'état, patrintes éclairés, qui | i tract rent notre acte conslitutionnel et le par- Sement qui l'adopta, roulurent anus donner un gouvernement mixte sur le modèle de la cons- fitution britannique ; les débats au parlement et l'acte lui-méme font foi de ces vues hien- faisantes de 1a Légistntare Impériale ; un Gouverneur, un Conseil Législatif et une Assemblée devaient être trois branches indépendantes l'une de l'autre et représenter le roi, les lorde et le« commrnes ; mais le véritable esprit de ectte loi fondamentale n'a pas été con- suilté dans Ja formation du Conseil Législatif eat In majorité de ce corps re trouve Composée des personnes dout les principales res- sourres pour leur subsistance et celle de leurs (ainilles, élant les gages.apprintemens et honoraitez des charges et emplois qu'elles pos- l'sèdens sous le bon plaisir de gouvernement | provincial, elles sont intéressées à maintenir jet À augmenter les gages, appointemens et honoraires des officiers publics, payés par le peuple, et À sontenir plusieurs abus farurables | aux gens en place.Ainsi je Conseil Légisin-i tif n'est en ellet que l'exécutif sous un autre! nom, et ln législature provinciale se trouve ,téduste de (ait à deux branches, Je gouverne-; [ment et l'assemblée sans avoir l'avantage de fa hranche intermédiaire et médiatrice accordée à cette province par l'acte re aa ronstitu- tion et de cette première el copitale erreur sont résullés et resultent journellement wne! multitude de maux et l'imprasibilité d'y porter | remède, Nous reconnaissons que le Conseil Législa- lif doit être indépendant, et s'il l'était, il ne noue appartiendrait pra de nous plaindre à votre majesté des relus réitérés, de ln part ie ce corps, de procéder snr plusieurs bills venant de l'assemblée quelqu'éminermment utiles et même nécessaires qu'ils puissent | être; mais considérant ce refus comme le résultat naturel de la composition du Conseil Législatif et de l'état de dépendance où ce trouve lu majorité de sex membres nous regardons tes ncles du Conseil Tégislatif comme les actes du gouvernement exécutif de Ia province, et c'est pourquoi nous représentons {rèa-bumbtement À votre majeste, que le: Conseil Législntif de cette province dant la | majorité est composée de conseillers exécutifa, | de juges et antres personnes dans la dépen-| dance du gouverneuient exécutif, n, d'année, : en année, rejeté plunienrs bille, refusé et né- | gligé de procéder sue plusieurs autres bills! envoyés par l'assemblée, pour remédier aux abus, répandre l'éducation, pramouvmir dea objets d'utilté publique et l'amélioration (lu pays.augmenter In atreté des personnes et des hiens, et pour l'avancement du bien-être et de la prospérité générale de la province.» UN CANADIEN.19, Janvier 1832, \u2014 QUEBEC.(Mu Canadien de Mererets, ) La Parose Caxaomnns er 18 Consesr Léaistarie nu Bas-Caxana.Vendrert dernier Je Conaetl Eégialatif ex- din un de ner affieiers à Montréal et eel nc ficier ent arrivé hier, emmenant sous na garde le De.TRACEY, Éditeur du Vrmntcaton, et M.DUVERNAY, Imprimeur de ra Mi- nenve.Ceadeux Messienre furent hier a- rès-miti traduits devant leurs JTonneurs.\u2014 I premier appelé fnt M.Duvernay.Après quelques procérés de forme on Jui fit déch- ner son nom, pris on Ini demanda 553 était l'imprimenr de fa Minerve, notamment du numéro 95 du ait journal, contenant un erti- ele que le Conseil avait déclaré être un libetle Qrossier et injurieux contre ses privilèges ; après celn on Jui demsandn s'il avait que close à dire à sa jratification.À cela M.de l'écrit en question, mais que c'était vn article communiqué, eu autres paroles au mé- me effet.Ici il y cut quelques momens de conversation sur Ia manière de procéder; et, M.Maffatt fit motion qu'on demandat au prisonnier le nom de l'auteur de l'écrit ineul Cette motion ayant été mise entre les mains du Greffier, on ordonna de vuider In salle, et leurs Honneurs procédèrent à huix clos jusqu'à ce gne les portes élant ouvertes de non.veau, M.Duvernay reparut encore une fo on lui Int sa réponse et on Jui demands 6 n'avait rien À njouter.Sur ra réponse négative les portes we fermèrent de nouveau et au bout de quelques instans le public fut admis pour entendre la décision du Conseil, qui fut prononcée par l'Orateur de cette Chambre, et Assaisonnée d'une belle remontrance : ce jugement porte que M.Duverony sera confiné ans In prison commune du district, jusqu'à la fin de Ja session, L'affaire de M, Duvarsay finie, vint le tour du Dr.Tracey.Pour le coup ce fat ; bientôt fait, car sur In demande qui lui fut faite, s\u2019il avait quelque choxe a dire À xn défense, il dit qu'il était Vnutenr de l'écrit n- eulpé et ei le reconnaissait pour confenir la vérité.Il allait continuer, et avait déja commencé dire qne ce corps était vraiment une nuisance.lorsqu'il fut interrompu par l\u2019Orateur du Conseil, qni ne jugea pas à propos d'en rntenire davantage.Ja salle fut vuidée et au bont de quelques instant le Dr.Tracey fut ramené à Ja barre et condamné à la même peine que M.Duvernay.Leurs Honneurs pacurent emharrassés dans le premier eas.mais ils ont été avec plus d'expédition dans le second, tant est vrai le proverbe que fabricando fit faber; et nous pouvons assurer Que leurs Honneura, s'il sont ten résolas de continuer sur le même pied, seront bientôt, À force de pratique, en état d'expédier d'un rire main fous les imprimeurs fibéraux des \u2018Preis Roy«umes.Avant d'en- teer plus nériensement dans oe'te matière nous allans donner les deux écrits inculpés, [Le Canadien reproduit ici lea articles in- eriminés de ln Minerve et du Vindicator.] Voilà ce qu'il à plu au Conseil d'appeler libelle etinfraction de ses privilèges.La partie saillunie de l'écrit de ln Minerve pa- rit être celui, on il est dit que le Conseil ext une nuisance publigne, et la partie la plus forte de Uacticle du Pindicalor est, selon nous, l'endroit où ce corps ext appelé mi incube np- premif ei esl accusé de n'employer son pouvoir qu'à arrêter le bien-être publie.Maime- nant si on se rappelle que c'est un des droits les plus sacrés d'un sujet Anglais d'émetire librement son opinion ser tout ce qui concerne le gnuvernenient, on avouera qu'il doit être permis à elmeun de discuter sur la composition de toutes les autorité.Si quelqu'une de ces rulorités lui semble ne pas répondre aux fins d'un bon gouvernement, il peut le dire hautement ; etil n'est gas nécesenire pour Jui de dorer la pilule, et il peut et doit appeler les choses par leur nom ou par dex équi- valens; or en disant que le Conseil était une nttésance publique, un incubr opprensif, les é- erivains de ln Minerve et du {indicator n'ont it autre chose que cr que la presse libérale, In rej pésrntation et le pays eniier ont dit cent of mille fois.Qu'est-ce \u2018autre clone qu'une nuisance publigue qu'un corps qui, dune les prineipes \u2018de ln constitution, doit être Eilvre et teprésenter un grand intérêt, mnis que de fait doit son existence À un pouvoir étranger et Qui ne représente rien, tien que lez indivistus qui le composent?Qu'est-ce autre chose qu'une éerte oppresif, qu\u2019un corps qui peut opposer avec auceès l'iniérét et l'opinion de huit où dix individus aux intérêts el à l'apini- on d\u2019un demi-tnillion d'hommes et plun?Les écrivains, il est vrai, pouvaient exprimer leur uiée plus nniment, en disant que le cons+il tirant son existence d'un principe vicieux, ne pouvait être et n'avait été qu'un obstacle au bien-être du pays; ils ont préféré recou- nr À tine figure pour ne dire vraiment autre ehose, et les voilà en prison.Quoi ! le conseil vent-il aussi empêcher les Fditenrs de faire de In rhétongue ?Muu non, il ne veut pus Qu'on dise qu\u2019il été, eat et sera, tant qu'il exidtera pomm xiata, un obstacles l'avan- gement du paya; dans ce oss noua aliens nous préparer à aller joindre nos deux confrères, ent vraiment nous l'avons dit nonvent et le j eanduite de sonueil, hicr, nous oblige de le répéter.C'est une remarque que donne \u2018jeu de faire chaque révolution, que des anforités vieillise et reponsséen pat l'opinion, tembrnt lonjours dans un certain vertige, à l'anprache da moment où elfes doivent tomber ponr foujaurs, etque cet étatne fait que lex précipiter ver P'abtme.Ib y a longiems que la presse crie contre In compasition du Conseil; il y n longtemps qu'elle proclame qn\u2019 est horses principes de In Constitution Anglaise, le prynen- tier l'a déclaré et par Iai-même et par ses re- présentans, et comment se fait il que ce corps n'ail era devoir venger nes priviléges.qu'au moment mêvne où la représentation wiinit demander sen sholition, et l\u2019auenit fait si les ns- surances do eabinet colonial ne l'eussent nr- (rêté ?C'était bien mal choisir son temps pour Ce corps, qui voit approcher la main de la réforme croit-il par .tes procédés violens infimider Ja presse ?croit- il prolonger per là une exislance forcée?\u2018eroit-il empêcher les nmis d'un Geuverrr- , ment libre de réclamer contre les abus sans nombre, qui sont déconlés de sa formation ?C'est-là pourtant le seul but que peut avoir le Conseil en poursuivant Ia presse.Mais quel est son aveuglement de ne pas voir que ses vaines rigueurs ne feront qu'augnmenter T'improbation publique.| Si nous voyions dans cet acte d'autorité autre chose que le dernier effort d'un agoni \u2018sant pour échapper à la murl, nous nous * élèverions davantage contre des persécutions, | qui tentent & baillonner la presse, et à l'ero- pécher de s'exprimer librement sur les vices | et les abus de toutes les branches du Gouvernement, sans exception, mais ie pluy court est de ne rite de ces chiquennudes d'état, qui ne sauraient faire qu'un mal passager à quelques individus, et qui peuvent tourner au Bien publicen hâtant la chute de leurs au- eurs.(De la Caztite de Québec du 18.) La PRESSE PUBLIQUE XT LE CONS 147iF.\u2014 Le dosteur Fracey, réd: u Vindirator et M.Durernay, propriétaire de la Minerve, ont été amenés hier de Montréal sous In garde de M, Ginger, sergeant d'armes du conseil, pour infraction des priviléges de ce co Ces deux Messieurs firent dans I'aprés midi confinés & In prison commune du district durant Ja présente session.M.Davernay fut premièrement placé à in barre de conseil.Le président, M.le juge enchef, ayant expliqué l'accusation portée contre lui, 31 répondit aux quertionr posées :\u2014 Qu'il était imprimeur et proprietaire Minerve, qu'i le la liner: {avait publié dans la feailte du 9 janvier l'urticle signé « Pensez v sew.» y mi n'en était pas l'auteur; à In quer- tion sil avait quelque chose À dire en défense, il répondit que non.L'honorable M.Mofat {ui posa la question : s'il connuissait l'auteur ; sur celte entrefaite lea galeries furent vuiuées, et on dit que le conseil décida que Ja question ne devait pas être posée.M.\u2018Tracey fut alors jlacé à la barre.Son comportement indiquait une entière indifference aux aurez de l\u2019aecxeation.fl répond qu\u2019il eat rédacteur du Férdicator.A In question s'il avait écrit l'article dune la feuille du 3 janvier, il demande communiexiion de la feuille, et après l'avoir examinée, 1! répond qu'il était lui-même l'égrivain de cel article.On lui demande s\u2019i?avait quelque chos: à dire pour se justifier.Il répand que ce qu'il arail écrit était la vérité ; que son opinion était que le conseil est une nuisance.et qu'il était pret a subir les conséquences de celle opinion, M.le président le prie de ne point se com- romeitre, M.Fracey est alora placé sous ja garde du sergent d'armes, L'article inc:i- miné élait celns dans la troisième page, saus Va rubrique de \u201c Lpavenanuve Couneir.\u201d Lanourellr de ces démarches avait attisé au conseil une foule assez considérable.Le consesl siégeant À buit-clos, lat occupé à préparer les mandats d'emprisonnement, ee qui exigea un temps considérable, cause, dit-on, que de qrareils procédés n'avaient pas eu lieu ana le conseil, Nous ne sommes pas les ajiologistes de la lieence de la presse, mais nouz pensons qu'elle devrait jorir d'une grande liierté, quant aux sule et aux hommes publics, et qu'elle jouira de cette liberté mnigré toutes les tentatives de la réprimer.C'est le public qui est le juge de cette liborté, et il punit en re- (unant non soutien.Nous ne sommes pas non plus disposés À révoquer en doute le decit du conseil d'emprisonner peur infrection de ses priviléges ; ce droit est essentiel à tout tarp législatif, Mais : ne doit être is en force que (r2s-iarcment, Creit-on que l'impeison- nement d'un ou de deuze éerirains changera l'opinion publique A l'égard du cosseil?Ce ne pourra que précipiter ces réformes qué sont devenues nécessaires.\u2018Traneir poux ra Ninsave.Maxaizon, \u2014Vous ne serez pas ourprin, j'espête, ui je Yous demands ane place » votre journal pour nn inetan\u2019, ska d'appele l'attention publique,et fixer aus re garde our je évènemens graves et de funeola presse survenus hier inns le Conseil Législatif\u2014graven en autant qu'il s'agit de la liberté du sujer\u2014 de funeste giréxage, vu que la Liberté de la Presse est en danger.L'honorable Conseil a, par son vote d'hier, urdonné, pour un tems indéfins, Vwmear:éra tion de l'Inprinieur et de l'Editere de 03.nerve et da Viudieator pour avoir nnblié fcars opinions sur cetle beanche de 1a Éégislature.Je ne n'arrêterai pas à chereber ri ces epiei- ons sont vraies où fausses, mais je dematule= rai oi le [eure du Canada est disposé à sonf- frir que l'on foule aux pieds et que l'on renverse le seul enntre-poids qu'il poséde con tre lee procédés de ce corps\u2014qui dans sa se parla u in maison de M.le juge-en-ehef, composition est autrement au-dessus de Lout eontrôle, Quel frein le pruple peut-il imposer au Conseil Législatif?Ses membres ne sont point nommés par le peuple, leurs pou- Toirs n'émanent point da Peuple; et ile ne (ui devant la bâtisse «le le chambre, on cris » Vive * poration de la Societe d Ainsi POraleur! vive lu chambre.à lrax le Conseil, ; de Montréal ; rapport 8 demain, sont point respousab'es de leurs ncles, en tant gue le People y est cuncerné le Can- seil Législatilest autant au dessus de son, contrôle que Je Grand \u2018l'urc lui-même.Mais, Monsieur, les habitudes et l\u2019éduca- rue Saint-[ouis, où on réitérx les mêmes cris, Elle se dérigen ensuile sur le chateau Suint- Louis, où on entandit feu cris de « Vive Lord Avimer, Réforme, Réforme, ete.» Itendu ete.» Quelgnes personnes se disposerent après celx, vers les huit heures, à se rendre chez M, Lenwine, od hibite M.l'Orateur de ln Chambre.Chez M.Sewell on chunta est négntivée après une division de 15 contre La chambre ordanne ensuite le grossoie- ment du bill à une majorité de 37 contre 17., La chambre en comité passe le bill dincar- | Histoire Naturelle : | er [Extraits des Journaux Français] | Voici Vinventaire des pices eaterées du tion du sujet britunnigue ont élevé an boule- partie d'un enuplet adapté A I'air de Jo Mar- |eabinet des mdduilles, 4 a bibliothaque du vard additionnel en défense de nos libertés, que le privilége à têtes d'hydre n'a pas Pnco-) ve renversé.Ce boulevard est in Presse \u2014) Quelque ambitieuses que soient les prétenti-i ons.des corps publics ; quetiue outrés que.soient leurs actes, à lu fio ils ne peuvent échapper à la surveillance de l'opinion publi- que\u2014a In fin ils doivent succomber sous ses jugements, aussi longtems gue Lu constitution! Britannique permettra l'existence d'une Presse Libre.Et, Monsieur, renternne-nous oisifs sure la place du _marché\u2014garderons-nons paisihile- toent nos mains dans nos poches en voyant comme aujourd'hui ce palladium compromis | \u2014ne nous léverons nous pas plutôt en manne ; depuis le premier jusqu\u2019au dernier, et oubliant tout différent, ne roterons nous pas tous: de notre désapprohatton cette tentative servi- Je de nous arracher notre unique Annve-gar\u2014 de contre le privilége et l'oppression.J'espère, Monsieur, que, pour l'honneur de notre propre indépendence, nous désarouerons hardiment et fermement, quoique respectueusement, toute coopération dans l'attaque qui a été [aile lier contre In Liberié de lu Presse, ar l'emprisonnement de MM.Duveruxy et racey, pour avoir exprimé leurs sentimens sur sine autorité constituée.Je n\u2019en aurnis pas parlé, mais quand je vois des meaures semblables originer dans le Haut-Canada, je dois dire que ne puis m'em - pécher de souniçonner qu'il existe une ranapi ration pour éteindre l'expression de l'opinion ublique sur les procédés dex homes publics.5 actes des hommes publies appartiennent au public, et j'invile en conségueure tous ceux à qui In Liberté est plus chère que les regards dédaigneux du » pouvoir de courle durée » à témoigner leurs sentrmens sur ceite violation de leurs denits.Hommes du Canada! quelque roit le pays dont vous tiriez votre origine, ne laissez point passer panty faire attention celle crise qui menace également vos libertés et le bien-être de votre postérité, rassemblez-vous, formez des assemblées publiques, «1 dites à l'univers, Par vos résolutions si vous êtes prêts ou nou à river les fers qui se forgent pour In Presse publique.La liberté de la Presse est comme l'air que nous respirans : si nous ne l'avons pas, nous mourons.ARGU 3, Québec, 18 Janvier 1882.{Du Canadien Conformément à l'avis qui en avait été donné, il eut jeudi soir une assemblée publique À l'occasion de l'arrestation et_empr - sonnement de MM.Tnracev et Devermar, ar le Conseil Dégislatif de cette province.\u2014 F'asemblée était on ne peut plus nombreuse, et 14 snlle où elle se tint ne put contenir tous ceux qui s'étaient rendus.Quelques momens après l'heure fixée, NM.W.Hesnerson fut appelé nu Fauteuil et M.Er.Parent À agir comme Secrétaire.Apres quelques allocutions anslogues à l'occasion a ih le Président.M.le Seerétaire.M.Epann et le Dr\u2019OCarcansar, le resoluti- ans suivantes furent proposées pnr le 'résident et adoptées par acclamation.to.Résolu, (ue le droit de discuter par Te moyen de la Presse sur toutes tes matiorns liées au gouvernement, et notamment sur In composition et la conduite des autorités pu- hliques, est un des droits les plus sacrés d'un sujet britannique, 20.Résolu, Que le panroir d'incarcérer pour infraction de priviléges, groique appuyé sur des précédens, est, hors le eas d'une infraction emmédiate destructive de l'exercice ae- tel du tribunal offensé, un pourvoir odieux, contraire à la liberté publique et à Ja sûreté personnelle du sujet, qui dans tous les cas d'offenses prévues par lu loi, ne doit et ne| peut étre mis en jugemeat, jugé où puni que par la décision de ses pairs, 30 Résolu, que l'exercice se ce pouvoir par | le Conseil Légisiatif contre MM.Tracer et Doversar, incarcérés pour publication d'écrits, que le Conseil Légialatif à regnrdés comme libelleux, n\u2019est propre qu'à alarimer les sujets de Sa Majeslé en vette province, en ce qu'il tend à détruire In liberté publique et la surelé personnelle des individus et à les priver des avantages précieux rénultant « Liberté de la Presse, dont les abas quand ils rxistent, ne doivent être réprimés que par les tribui criminelles du pars.4e Résolu, que le Secrétaire de cette Assemblée communique les résolutions ci-dessus A MM.Tracey et Duvernay, et les félicite, au nom de cette Assemblée, sur leur zèle dans la cause de la liberté de In Presse et des droits du pays, et que le comité qu ci-après nommé prenne des mesures pou: leur présenter à chacun une Medaille d'or, pour preuve du respect et de lu reconniis- sance de leurs concitoyens, 5e Résolu, que l'expérience ru passé rend | absolue In nécessité d\u2019une reforme dans \"Honorable Conseil Législntif de cette pro- ; Courteau, Cuvillier, Deschamps, Dessaulles,, vince, soit dans 3a constitulion soit dans sa! composition.! Ge Résolu, qu'un comité de onze personnes soit nommé pour porter les présentes résolutions à exécution.aveu pouvoir d'ajouter; À son nombre et de faire rapport A cette; Contre: MM: Archambault, Baden, assemblée À tel jour dont notice sera donnée.Le comité ayant élé nommé 11 tt \u2014 7e Résolu, que les remercimens de catte Assemblée sont dûs au Président pour avoir\u201d smisté À cetle assemblée et pour son fd pour le bien publie.Après quoi l\u2019Assemblée fat ajourrée, ' \u2014Lu Guzelte de Québee de Vendredi pu-; blie les résolutions ci-dexeux et ajoute ; Une partie assez considérahile sles personnes: présentés chex M.Lafontaine se rendirent alors à ln Prison, et là, répétèrent des houras pour \u2018I'racey et Duvennav.Vire ln tiberté dels Presse! A bas le Conseil! On avait lé une couple de sentinelles A In porte de A prison, et la garde occupait le premier pus- sage.Il parais que quelques autres [bean tion avaient auvsi élé prises, Da Ip, la faule + Dessaulies, De W svillaise \u20ac la Parisienne Un Cunadien de Samedi, Nous apprenons qu'on à reçu des lettres de l'honoralie D.8.Vicer, en date du 22 novembre, M.le Procureur général ne s'était pas encore mis en devoir de rénliser les prré- dictions du Mercury et du Herald.Les let- lres fernient aussi expérer que les terres meul- tes non concédées être uhandonnées à ln Jégislniure coloniale, et que le ministère était amet PARLEMENT PROVINCIAL at BAS-CANADA.CHAMBRE D'ASSEMBLÉE., 17 Janvier.M.Leslie prézentæ sine petition de divers qu-, une médaille d'or le Louis XIV, repré- port, propriétaires cle terres situées entre le canal de Lachine et lu Côte St, Pierre, prenant connaissance du bill du canal proposé du Fac des deux Montagnes à Montréal, et deman- dunt protechon\u2014renvoyée au Comité sur le bill.M.Leslie présenta aussi une pétition de divers mare] et commercuns du district de Montreal demundant la passation du bill de hanqueroute, avec quelques amendemens \u2014au comité sur le b Sur mation de M.Guzy la Chambre pren- «ea demuin en consideralimn les divers com les des frais et Jéboursés de l'élection con testée de Kamouruskn et les taxern, La bill des locateurs et luentaires fut lu une seconde fois et renvoye à vu romité, M Quesnel présenta un bill pour amender In Judicature ef facibter l'adeninistration de In justice \u20142de lecture vendredi prochain.Sur motion de M.Bourilages, on fut aux oudres du jour, sur une division de 45 contre 12 Le grossoyement du de à l'institution des donné.Le bül de l'inspection du poisson et de l\u2019huile fut renvoyé à un comité spécral.la chambre en comité sur le bill de l'indé- pendanee des 8, y lit divers mmendemens \u2014rapport dewzin, accordant une aies lle penties fut or- AMercredi, 13 Janvier.M.Mondolet rappoite le bill pour rendre plus efficaces et moins dispendicuses les an- aouces des ventes de shévifs; à êlre pris en considération samedi.On produit 2 rappoits de commissaires de chemins, Le bill des lois des checnins sera pris de- Main en considération.Le bill pour accorder une side & l'Institu- de 36 contre 16.Le bill de passe aussi, Le bill pour continuer pour in tems limité certains actes y mentiannés est lu pour la seconde fois, et référé À un comité.Va 2e lecture du Lil de la pêche à la morue est remise à demain, La chambre eo comité sur le bill du canal enire le Lne des Deux Montagnes et Montréal fait quelques progrès ; elle s\u2019en vecupe- ra encore fund, Les amendemiens en comité sur le bill re- {ali aux jugez sont rapportés.Le ler amendement est alors le.il est camme suit: après je mot «conseils duns la Lie ligne de la lère clause ravez lee mate «à l'exception du juge en chef de Is province ; qui pourra siéger dans le Conseil Législait:s j_ LA question de concurrence ent alors posée jet négulivée.{ Out voté pour: MM: Amint, Dianehard, |F.Bourdages, Burean, Cazenn.Clourt, tI A.Doron, Duval, | Fortin, Huot, Jplieite, Lugueux, Lee, tonrneau.Masson, Mondelèt, Mann, Ma eau, Proulx.Rochon, Valois, Viger, .) Contre, Mexars, Archambesult, Badeaux, Baker, R.8.Bourges, Casgrain, Conrtenu, Cuvillier, De Itouville, Deschamps, Dionne, Dumoutin, Goudhue, Heney, Merivt, Hoyle, |Teanguesoe, Larne, Laterricee, Leslie, Mal.hiot,\u201d Netlsan, Panet, Queenel, Quirouct, Rarmond,Sratt, le Satl ur Général, Stuart, A.C.\u2018l'uscherens, or, \u2018Frudel, Thibau- beau, Weight, Wartele, (31.) Le 2e wmendement est ensuite lu, it est x compétens reconnus par les lois) comme suit: rayez les mots après « payé | dans Ix Ge ligne de In 5e eluse, el suhstiiuez les suivans, « À même les produite du Reve- vu Casuel et \u2018l'ertitorial et di revenu ennin- tenant appropeié par des neles du parlement provmeil pour subveninie aux frais de l'ad- winivration de bu justice et l'appri du ga vernement etvil, et à même tout nuire reveau publie de la proviner qui peat être j entre les mais du Receveur Généra | Question de coavurrence étant posée est adon- | tee apres une division de 33 contre 44.Out voté pone: MM: Blanchard, I.Bour- dages, R Wourdages, Bureau, Cazeau, DaWit, PA.Dorinn, Duval, Fortin, Huot.Johette, Lagucus, Larue, Les, Loshe, [e- Honcneau, Masson, Mondelét, Morin, Mons.seau, Nelson.Proulx, Raymoml, Rochon, Thebaudeau, Lrudel, Valois, Viger, Young, Bak Casgrain, De Ronville, Minnne, Dumoulin, Gauodhue, Henev, Herioi, Hoyle, Languedue, Intertière, Malbiot, Nuel, Panet, Quesnrl, Quirouet, Sentt, Ie Noflisiteur Général, A.C.\u2018Taschercau, \u2018laytor, Weight, Wuctele, Le Je amendement ext alors ly, il esl comme wits Apirs «causes» dans bn 33e ligne ab: Ja Te clause, raycz les mots suivans: « Ft our vil aussi que rhaque partie pourra appe- er du jugement de telle cour au Roi en Conseil,s el d'armenlenent est agréé unanimement.M.Quesnel fait alors motion que le mot « causes » dans In Se ligne de in 7e clause, les snotssuivanssoient ajmntés : « Pourvu toujours que le jugement de ln dite cour ne soit pas mis à éxécution avant d\u2019avoir élé soumis à 8.M.pour son approbation ;» cette motion loi, dans la nuit du 5 au 6 novembre, Un vol de cette importance intéresse loules fes } atious civiliséess ce n'est pas seulement la | valeus intrinsèque res objets volés qui est re- j#reltable, et qui doit fure desirer In décou- | verte des coupables, mis bien la valeor map- | preciable de monumens historiques qu'il est imposible de rei se la plus bells collection du monde.Voi-i leet inveulaires Oljels d'or: lv.une patène «dans des dispositions tren-Fovorutiles au paye, \u2018OU Zrande coupe de six pouces de «Hamètre, avec uv bas relief daus le fond, et des mé- duilles romaines du laut-empire incrustées dans le bord ; Zo.ane coupe montée en or, avec lle busie d'un roi suxsanide, gravé en relier; | bijoux consistant en divers ohjets (rouvés du le tomber de Childérie, tels que: abeilles \u201cd'or, un unneau d'or gravé, Ke.nlus, le sceau d'or de Louis Xl, nue bulle d'or antic sentant Ju façade du Louvre, Médailles d'ur \u2018grecques ct romaines: Méslailles d'or de Sy- racuxe au nombre de 53; trois méiduifles d'or des rois d'Eprire ; un Néoptolème et deux bar thus.La suite impériale d'or, y compris les grands mésaillons.au nombre dd pièces.Les métailles à partir de Sextus-Ponipee, Jusqu'au règne de Justin M, en tout 5,192 pieces d'or.Médailles modirnes en or: Jo.Les médaillee dea roie de Franee depei Charles VIE jusqu'à Louis XIII, 87 pièces ; 20.médailles dor de Louis XIV, 125 pièces; 0, méduilles de Napaléon, riceess do.matre pièces de Louis X VITE et de Chartes X : 5m les genode hommes de France, 20 neces ; Go.Ja suite uniforme de FLoais XIV et de Lou XV, 434 pièces ; To, la snite des pages, en or, 65 pièces.On estime à près de 500.000 fr.In valeur de tous ces objets.== Victor Persat, qui se prétend Lonis XVII et qui fit parler de lui sous ce rapport il y à quelques années, vient d'épronrer un nouvel échec.ll à été condamné, an tribunal de VPontartier, À subir quatre mois de prison, ,comme convaineu de vagabondage.Ilan lu jun long mémoire pour sa défense ; ce mé- moise, mal ecrit et anal dirigé, est un roman : culqué sur ceux du même genre, Persat dit- être né le 19 juin 1740, ce qui se couvilie mal avec l'époque de fa nriissance du Dau- j phin.Me'enzages à 17 ans duns le 25e régiment \u201cde chasseurs À cheval, passa ensuite dans le 28e el dans les chuxseurs de la gurde de Boua- parle.Blzssé À la retraite de Moscou, il obtint une pension de 170 fr.Depuis, il atla Jà la Guadeloupe, où 1} excres le métier de maçon, s'ensbarqua sur nn corsaire, fut en- « dans l'ile Je Cuba, et alla aux Btnis-Unis où il dit avoir été bien reçu du Congré