Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Eustache Sicard de Carufel
Date de création :
1765-1912, surtout 1831-1885
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Eustache Sicard de Carufel (5945 pièces numérotées) ainsi qu'un répertoire onomastique en 2 volumes. Les minutes sont numérotées de 1 à 5945.De 1831 à 1885, le notaire a exercé successivement à Maskinongé (de 1831 au 4 juillet 1868 et du 14 juillet 1871 à 1885), à Saint-Louis-de-Blandford, du 6 juillet 1868 au 20 décembre 1870).À la fin du greffe, on retrouve 0,44m d'enregistrement d'actes de Eustache Sicard de Carufel, expédiés aux clients (1831-1834), des copies non-identifiées d'actes notariés (1769-1853), des brouillons d'actes expédiés (sans date), des registres et pièces détachées de comptabilité (1829-1912), de la correspondance (1816-1907), des actes notariés signés par les notaires Antoine-Isidore Badeaux, François Badeau, Jean-Baptiste Badeaux, Joseph Badeaux, Joseph-Michel Badeaux, Pierre Bazin, Jean-Charles Bourassa, Jules Bourgeois, Joseph Bourret, François-Xavier [...]
Cette série regroupe les minutes notariales du greffe de Eustache Sicard de Carufel (5945 pièces numérotées) ainsi qu'un répertoire onomastique en 2 volumes. Les minutes sont numérotées de 1 à 5945.De 1831 à 1885, le notaire a exercé successivement à Maskinongé (de 1831 au 4 juillet 1868 et du 14 juillet 1871 à 1885), à Saint-Louis-de-Blandford, du 6 juillet 1868 au 20 décembre 1870).À la fin du greffe, on retrouve 0,44m d'enregistrement d'actes de Eustache Sicard de Carufel, expédiés aux clients (1831-1834), des copies non-identifiées d'actes notariés (1769-1853), des brouillons d'actes expédiés (sans date), des registres et pièces détachées de comptabilité (1829-1912), de la correspondance (1816-1907), des actes notariés signés par les notaires Antoine-Isidore Badeaux, François Badeau, Jean-Baptiste Badeaux, Joseph Badeaux, Joseph-Michel Badeaux, Pierre Bazin, Jean-Charles Bourassa, Jules Bourgeois, Joseph Bourret, François-Xavier Brunelle, Joseph Cadet, Jean-Baptiste Chalut, Pierre-Laurent Craig, Joseph Deguise, Maurice-Louis Desdevens de Glandon, Jean-Emmanuel Dumoulin, Louis-Théodore Fortier, Antoine Gagnon, Charles-Edouard Gagnon, Laurent Genest, Louis Guillet (père), Louis Guillet (fils), Jean-Jacques Jorand, Goderfroi Landry, Jean-Olivier Leblanc, Joseph-David Lebrun, Benoît Leroy, Louis-Adolphe Lord, Jean-François Mercure, Jules Milot, Daniel Normandin, Charles-Claude Pratte, François-Pierre Rigaud, François Rouleau, Louis Saint-Antoine, Jean-Pascal Trudel, Joseph Vézina et Georges Weekes (1678-1879), des procès-verbaux des arpenteurs Thomas Allstone, Pierre Arsenaux, Pierre Beaupré, John Frederick Dame, Hilarion Legendre, John William Martin, Modeste Pratte et John Sullivan (1765-1848) et divers documents non-identifiés (1838-1887).Prises dans leur ensemble, les données colligées dans ces documents officiels à contenu administratif et légal peuvent constituer une source documentaire des plus révélatrices sur le mode et les conditions de vie de la population pendant cette période (métiers et professions mentionnés aux contrats, inventaires de biens, testaments), sur les classes sociales (mention de titres correspondant au rang social des parties concernées tels bourgeois, écuyer, etc), sur les moeurs et coutumes acceptées par la société et ses institutions (par le biais de déclarations, de jugement arbitral, d'injonctions, d'ordonnances, etc), et, dans une proportion moindre, sur la médecine d'époque et ses représentants.Enfin, la terminologie utilisée dans ces contrats notariés pourrait être avantageusement récupérée dans le cadre d'études portant sur l'évolution du langage administratif et légal, voire même sur l'évolution de la langue française
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Trois-Rivières
Lien :

Fichiers

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Eustache Sicard de Carufel, 1765-1912, surtout 1831-1885, Archives nationales à Trois-Rivières, Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires, (04T,CN401,S88).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.