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Titre :
Analyse d'impact réglementaire du Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d’autorisation environnementale
Créateurs :
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance autre agent associé à une oeuvre,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques autre agent associé à une oeuvre organisme de publication
Éditeur :
  • [Québec] :Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec,[2020]
Genre spécifique :
  • Livres
Sujets traités :
Description matérielle :
1 ressource en ligne (ix, 48 pages)
ISBN :
  • 9782550874775
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)
Lien :

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Références

Analyse D'impact Réglementaire Du Règlement Sur L'encadrement D'activités En Fonction De Leur Impact Sur L'environnement / Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques ; Coordination Et Rédaction - Cette Publication A Été Réalisée Par La Direction Du Soutien À La Gouvernance Du Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques (MELCC) Avec La Collaboration De L'équipe Dédiée Au Chantier Réglementaire De La Modernisation Du Régime D’autorisation Environnementale, Québec, Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 2020, 1 ressource en ligne (ix, 48 pages), Collections de BAnQ.

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