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Titre :
Cahier 10 : Ordonnances de justice rendues à Québec par Monsieur Bégon, intendant.
Date de création :
15 janvier 1724 au 23 décembre 1724
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Les ordonnances des intendants témoignaient des vastes pouvoirs liés à ses fonctions. De l¿intendant dépendait le très large secteur de la police, c¿est-à-dire, tout ce qui concernait non seulement l¿ordre public, mais, d¿une façon générale, toute l¿administration coloniale. En Nouvelle-France, les règlements de police visaient principalement à l¿augmentation de la population, à la mise en valeur des terres, à l¿établissement du commerce et de l¿industrie, autant de secteurs qui étaient de la juridiction de l¿intendant, bien que le gouverneur général contresignât généralement les ordonnances sur ces matières. L¿intendant avait juridiction exclusive sur la levée et la perception des droits existant au pays, en particulier ceux du Domaine d¿Occident au Canada (ou Domaine du roi), sur les impositions (impôts) dont il contrôlait l¿encaissement et l¿utilisation (le roi seul pouvant ordonner l¿imposition elle-même), sur le cours des monnaies [...]
Les ordonnances des intendants témoignaient des vastes pouvoirs liés à ses fonctions. De l¿intendant dépendait le très large secteur de la police, c¿est-à-dire, tout ce qui concernait non seulement l¿ordre public, mais, d¿une façon générale, toute l¿administration coloniale. En Nouvelle-France, les règlements de police visaient principalement à l¿augmentation de la population, à la mise en valeur des terres, à l¿établissement du commerce et de l¿industrie, autant de secteurs qui étaient de la juridiction de l¿intendant, bien que le gouverneur général contresignât généralement les ordonnances sur ces matières. L¿intendant avait juridiction exclusive sur la levée et la perception des droits existant au pays, en particulier ceux du Domaine d¿Occident au Canada (ou Domaine du roi), sur les impositions (impôts) dont il contrôlait l¿encaissement et l¿utilisation (le roi seul pouvant ordonner l¿imposition elle-même), sur le cours des monnaies au pays et sur la « monnaie de carte ». De même l¿intendant, gérant des biens de la Couronne, avait-il juridiction sur ceux des postes éloignés qui faisaient le commerce au profit du roi. Seul à détenir les fonds et à en autoriser la sortie, l¿intendant était, partant, le seul habilité à ordonner les travaux publics (sauf dans le cas des fortifications où le gouverneur devait agir avec lui) et les achats faits au nom de l¿État. Bref, toute la vie civile de la colonie, sans oublier la vie seigneuriale, était animée, dirigée et contrôlée par l¿intendant.Titre d'origine : Cahier 10 : Ordonnances de justice rendues à Québec par Monsieur Begon intendant
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Cahier 10 : Ordonnances de justice rendues à Québec par Monsieur Bégon, intendant., 15 janvier 1724 au 23 décembre 1724, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D10).

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