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Titre :
Procès entre Amand Quessy, demeurant à Champlain, stipulant par Marguerite Mouton, sa femme, fondée de sa procuration passée devant maître Duclos, notaire à Batiscan, d'une part, et Rodrigue McCloud (MacCloud, MacLeod), demeurant également à Champlain, d'autre part, à propos de la somme de 10 livres et 16 shillings pour des marchandises vendues et livrées en vertu d'un compte
Date de création :
6 février 1768
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête d'Amand Quessy, réclamant la somme de 10 livres et 16 shillings, une seconde requête dudit Quessy, réclamant la somme de 214 shillings et 17 sols, un exploit de signification de requête à Rodrigue McCloud, deux mandats d'assignation (warrant) audit McCloud et Marguerite Mouton, deux exploits d'assignation en conséquence, un mandat d'assignation de témoin au nommé Mulois, un exploit d'assignation en conséquence, un mémoire de fournitures (pain, eau-de-vie, bière, oeufs, tabatière, paire de souliers, lard, jupon d'indienne, mantelet d'indienne, paire de souliers français, chemise, chaussettes, coiffe, robe, pot en fer blanc, paire de souliers sauvages, assiette, sucre blanc, poisson, mélasse, graisse, chandelle, jupon de camelot piqué, boeuf, pommes, oignons, etc.) faites par ledit Quessy audit McCloud et sa femme, des déclarations de Joseph [...]
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête d'Amand Quessy, réclamant la somme de 10 livres et 16 shillings, une seconde requête dudit Quessy, réclamant la somme de 214 shillings et 17 sols, un exploit de signification de requête à Rodrigue McCloud, deux mandats d'assignation (warrant) audit McCloud et Marguerite Mouton, deux exploits d'assignation en conséquence, un mandat d'assignation de témoin au nommé Mulois, un exploit d'assignation en conséquence, un mémoire de fournitures (pain, eau-de-vie, bière, oeufs, tabatière, paire de souliers, lard, jupon d'indienne, mantelet d'indienne, paire de souliers français, chemise, chaussettes, coiffe, robe, pot en fer blanc, paire de souliers sauvages, assiette, sucre blanc, poisson, mélasse, graisse, chandelle, jupon de camelot piqué, boeuf, pommes, oignons, etc.) faites par ledit Quessy audit McCloud et sa femme, des déclarations de Joseph Alexandre, habitant de Champlain, âgé de 53 ans, François Bigot, demeurant à Champlain, âgé de 44 ans, d'Étienne Champlain, seigneur de Champlain, âgé de 45 ans, de Marguerite Bourg, âgée de 20 ans, et de Jean Quessy, habitant de Champlain, âgé de 64 ans, un verdict rendu par un jury composé de 12 personnes (John Ross, McNabb, Milworth, Gilbraith, James Briton, Pearex, Jean-Baptiste Lalyme (Lalime), Paul Cotté (Côté), Peter [Pierre] Amont, François Proux (Proulx), Peter [Pierre] Ménard et Joseph Marchand), deux billets du nommé Mulois Champlain, une note signalant l'arrivée de Marguerite Bourg, une reconnaisance de dette (billet) par Josette Disi (Dissi, Disy, Dizy) McCloud et un fragment de billet
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
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Références

Procès entre Amand Quessy, demeurant à Champlain, stipulant par Marguerite Mouton, sa femme, fondée de sa procuration passée devant maître Duclos, notaire à Batiscan, d'une part, et Rodrigue McCloud (MacCloud, MacLeod), demeurant également à Champlain, d'autre part, à propos de la somme de 10 livres et 16 shillings pour des marchandises vendues et livrées en vertu d'un compte, 6 février 1768, Archives nationales à Québec, Fonds Cour des plaidoyers communs, (03Q,TP5,S1,SS1,D533).

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