Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre Louis Frémont, négociant demeurant à Québec, d'une part, et Jean Arial, marchand demeurant aussi à Québec, d'autre part, à propos de la somme de 62 livres, 2 shillings et 3 sols en argent courant pour des marchandises vendues et livrées
Date de création :
13 janvier 1769 - 18 février 1769
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Louis Frémont, réclamant la somme de 62 livres, 2 shillings et 3 sols en argent courant, un exploit de signification de requête à Jean Arial, un mandat d'assignation (warrant) audit Arial, un exploit d'assignation en conséquence, une ordonnance d'exécution sur les biens du défendeur, un reçu à la suite de ladite exécution de sentence, un mémoire de fournitures vendues audit Arial dressé par ledit Frémont et un inventaire détaillé de toutes les marchandises appartenant au sieur Arial dressé par John Lees (Lee), comprenant de nombreux articles et leurs prix en argent d'Halifax (coton, ratine, calmande rayée, camelot rayé, gros souliers, escarpins, éventails, mouchoirs, rubans de couleur, fil, petits couteaux, toile, souliers de femme, boucles de cuivre, harnois à cheval, bonnets de coton double, étoffe anglaise, habit écarlate à [...]
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Louis Frémont, réclamant la somme de 62 livres, 2 shillings et 3 sols en argent courant, un exploit de signification de requête à Jean Arial, un mandat d'assignation (warrant) audit Arial, un exploit d'assignation en conséquence, une ordonnance d'exécution sur les biens du défendeur, un reçu à la suite de ladite exécution de sentence, un mémoire de fournitures vendues audit Arial dressé par ledit Frémont et un inventaire détaillé de toutes les marchandises appartenant au sieur Arial dressé par John Lees (Lee), comprenant de nombreux articles et leurs prix en argent d'Halifax (coton, ratine, calmande rayée, camelot rayé, gros souliers, escarpins, éventails, mouchoirs, rubans de couleur, fil, petits couteaux, toile, souliers de femme, boucles de cuivre, harnois à cheval, bonnets de coton double, étoffe anglaise, habit écarlate à boutonnières d'or, râpe à bois, canifs, chapeaux fins, chapeaux ronds, culottes de peau, paires de bas d'homme, de femme et d'enfant, paire de menottes, ciseaux, peignes d'ivoire, broquettes, boucles de jarretière, boutons, cachets à montre, épingles, broches à tricoter, brosses à dents, mouchoirs de soie, cravates noires, cramoisie, serge, mousseline, pistolets, cloches, casse-têtes, rhum, eau-de-vie de blé, etc.) et aussi une liste de gens endettés envers ledit Lees (Pierre Lamusique, madame Piémont, James Word, Michel Vallé (Vallée), François Pasqual (Pascal), Jean Bouché (Boucher), Michel Foster, Thomas Canon, Jean Laberge, Joseph Lebedeau, Jean Ferré, Joseph Dupéré, Bourgeois, Laforge, Barbo (Barbeau), menuisier, Charles Allard, Chamard, François Marois, François Brisset, Charles Moreau, Grandchamps, François Allard père et fils, Charles Flammant (Flamand), Charles Tellier, Louis Trudel, Chevalier fils, Joseph Petitclair (Petitclerc), Nicolas Devis, Jean Lépine, Antoine Parent, Charles Bernard, François Goullet (Goulet), Charles Levreau, Henri Mongeon, Baptiste Savard, Joseph D'allair (Dallaire), Charles Vallé, Charles Harnois, Germain Langevin, Marie Langevin, Joseph Sylvain, Ponsant, huissier, Baptiste Mondor, Pierre Beseau (Bezeau), Guillaume Cardinal, Marcou (Macoux), forgeron, Decarreau (Descarreaux) père, Jacques Pasqual, Tibeau (Thibault), Jean Cardinal, Pierre Montreuil fils, Alexis Déry, François Prou (Proulx), Maurice Bertin, John Fraser, Joseph Maillot (Mailhot), Lisette Charlan (Charland), Étienne Chamberlan (Chamberland), François Philibot, Joseph Parent, Oneil, menuisier, etc.)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (24)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès entre Louis Frémont, négociant demeurant à Québec, d'une part, et Jean Arial, marchand demeurant aussi à Québec, d'autre part, à propos de la somme de 62 livres, 2 shillings et 3 sols en argent courant pour des marchandises vendues et livrées, 13 janvier 1769 - 18 février 1769, Archives nationales à Québec, Fonds Cour des plaidoyers communs, (03Q,TP5,S1,SS1,D635).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.