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Titre :
Procès entre Pierre Delestre dit Beaujour, maître entrepreneur de maçonnerie, d'une part, et Michel Levitre, demeurant à Québec, d'autre part, à propos d'une somme de 1897 shillings et 10 sols courant contenue dans une obligation
Date de création :
21 octobre 1769 - 27 avril 1773
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Pierre Delestre dit Beaujour réclamant 1897 shillings et 10 sols courant, une requête de Pierre Delestre dit Beaujour réclamant 2893 shillings courant pour le non paiement de la somme contenue dans l'obligation avec intérêts, un mandat d'assignation (warrant) à Michel Levitre, un exploit d'assignation en conséquence, un mandat d'assignation (warrant) audit Levitre et un exploit d'assignation en conséquence
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Pierre Delestre dit Beaujour réclamant 1897 shillings et 10 sols courant, une requête de Pierre Delestre dit Beaujour réclamant 2893 shillings courant pour le non paiement de la somme contenue dans l'obligation avec intérêts, un mandat d'assignation (warrant) à Michel Levitre, un exploit d'assignation en conséquence, un mandat d'assignation (warrant) audit Levitre et un exploit d'assignation en conséquence
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Pierre Delestre dit Beaujour, maître entrepreneur de maçonnerie, d'une part, et Michel Levitre, demeurant à Québec, d'autre part, à propos d'une somme de 1897 shillings et 10 sols courant contenue dans une obligation, 21 octobre 1769 - 27 avril 1773, Archives nationales à Québec, Fonds Cour des plaidoyers communs, (03Q,TP5,S1,SS1,D824).

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