Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Procès entre John Lees (Lee), d'une part, et François Delisle, demeurant à la Canoterie à Québec, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 12 livres, 16 shillings et 3 sols en monnaie courante d'Halifax
Date de création :
11 mars 1771 - 13 août 1771
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees (Lee) réclamant le paiement d'une somme de 12 livres, 16 shillings et 3 sols en monnaie courante d'Halifax contenue dans un billet accepté par François Delisle en date du 11 mars 1771 ; une permission de faire assigner ; et un billet d'une somme de 307 shillings et demi, de Jean Ariail, souscrit par François Delisle, à l'ordre de John Lees (Lee)
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John Lees (Lee) réclamant le paiement d'une somme de 12 livres, 16 shillings et 3 sols en monnaie courante d'Halifax contenue dans un billet accepté par François Delisle en date du 11 mars 1771 ; une permission de faire assigner ; et un billet d'une somme de 307 shillings et demi, de Jean Ariail, souscrit par François Delisle, à l'ordre de John Lees (Lee)
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (4)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Procès entre John Lees (Lee), d'une part, et François Delisle, demeurant à la Canoterie à Québec, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 12 livres, 16 shillings et 3 sols en monnaie courante d'Halifax, 11 mars 1771 - 13 août 1771, Archives nationales à Québec, Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec, (03Q,TL24,S1,D1148).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.