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Titre :
Procès entre Zachary Macauley, d'une part, et John Bell, maçon de Québec anciennement maçon de Glasgow, d'autre part, à propos d'une somme impayée
Date de création :
17 août 1759 au 17 août 1772
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Zachary Macauley, écrite par son avocat James Monro, réclamant une somme de 11 livres et 10 shillings sterling (argent de Grande-Bretagne) à John Bell, endosseur de James Buchanon qui est endosseur de Anderson & Bannatyre de Glasgow en Écosse pour le reste d'une facture impayée; une facture des coûts judiciaires et d'avocat de Zachary Macauley; une copie de la dite requête; une demande adressée à John Bell où on lui demande de se rendre à Montréal pour un travail; une facture d'achat venant de Macauley adressée à Bell; reçu de James Stuart à John Bell pour compte payé; reçu pour John Bell d'un paiement de Anderson et Bannatyre pour une somme de 17 livres sterlings et et 10 shillings
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Zachary Macauley, écrite par son avocat James Monro, réclamant une somme de 11 livres et 10 shillings sterling (argent de Grande-Bretagne) à John Bell, endosseur de James Buchanon qui est endosseur de Anderson & Bannatyre de Glasgow en Écosse pour le reste d'une facture impayée; une facture des coûts judiciaires et d'avocat de Zachary Macauley; une copie de la dite requête; une demande adressée à John Bell où on lui demande de se rendre à Montréal pour un travail; une facture d'achat venant de Macauley adressée à Bell; reçu de James Stuart à John Bell pour compte payé; reçu pour John Bell d'un paiement de Anderson et Bannatyre pour une somme de 17 livres sterlings et et 10 shillings
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Procès entre Zachary Macauley, d'une part, et John Bell, maçon de Québec anciennement maçon de Glasgow, d'autre part, à propos d'une somme impayée, 17 août 1759 au 17 août 1772, Archives nationales à Québec, Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec, (03Q,TL24,S1,D1281).

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