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[192-?]
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Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 11 juillet 1684
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 février 1730
[19-?]
Sur ce plan des table de mesure pour couper un billot figure l'ingénierie
Roch Delisle. 1942
J.W. Michaud. 1944
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 avril 1747
2 novembre 1793
Ce dossier est constitué d'un compte de Louis Poulin pour des planches et des madriers vendus par Basile Bernier, s.d. Reçu si [...]
Bouchard, Pierre, 1950-
Nouvelle-France. Intendant. 16 novembre 1709
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 février 1712
Comptes. 18 juin 1703 au 4 septembre 1704
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 mai 1733 - 12 mars 1734
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 septembre 1721
[Vers 1960]
Côte du Palais, Vieux-Québec
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 août 1760
Ce dossier de matière privée est composé des pièces suivantes : la promesse signée par Guillaume Duval, lequel promet de remet [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 juin 1715 - 12 juin 1715
Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la requête de Jean-Baptiste Maret, représenté par sa femme Bar [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 juin 1714 - 10 juillet 1714
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : l'assignation servie à Jean-Baptiste Meret dit Lépine à la requ [...]