20171 résultats

Liste des résultats de recherche

• Études sur la novation, la délégation et la stipulation pour autrui : thèse présentée à la Faculté de droit de l'Université Laval pour obtenir le grade de docteur en droit /

  Lesage, Laurent, 1903-1947

  Québec] : [Université Laval], [1941

  0 BIBLIOTHEQVE # 3 MINT VLPIŒ«J sc**4> r < V t.: gM9l4 SiSfll jRmSl Jmmmm »lil))l)l))))))lJii>IIW LAURENT LESAGE, b.a.,l.d.NOTAIRE A QUÉBEC Études sura Novation,a Délégation eta Stipulation pour autrui THÈSE POUR LE DOCTORAT EN DROIT UNIVERSITÉ LAVAL QUÉBEC 1941 mmm ERRATA P.15—note (1) : Petit, No 724

  Livres

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Vol. 13, no 20 | 19 mai | Mai | 2016

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  des marchés financiers 7.3.RÉGLEMENTATION DES BOURSES, DES CHAMBRES DE COMPENSATION, DES OAR ET D’AUTRES ENTITÉS RÉGLEMENTÉES 7.3.1 Consultation Services de dépôt et de compensation CDS inc.(la « CDS ») – Modifications importantes des règles dea CDS relatives au moment dea novation L'Autorité des marchés financiers publie

  Revues

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• Guide explicatif des exigences d'entretien des façades

  Québec : Régie du bâtiment du Québec, 2013

  Version/?tv /fr/prin/coco/toenha/mico/upload/R%C3%A9novation-des- fa%C3%A7ades-avec-un-SIFE-Timmins-Ontario.pdf drain.7) Mieux construire - Rénovation d’une tour d’habitation : Panneaux muraux de béton préfabriqués, SCHL, http://www.cmhc-schl.gc.ca/textVersion/?tv /fr/prin/coco/toenha/ mico/upload/R%C3%A9novation-d-une-tour

  Livres

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 18, no 2 | 21 septembre | Septembre | 2009

  Montréal : APFF, 2010-

  ASSOCIATION DE PLANIFICATION FISCALE ET FINANCIÈRE Tél.: (514) 866-2733 – Sans frais 1 877 866-2733 / Fax : (514) 866-0113 – Sans frais 1 877 866-0113 Déductibilité des intérêts et novation (al.20(1)c), 200(1)d) et 212(1)b) L.I.R.) Le vendeur avait vendu au contribuable ses actifs en contrepartie d’actions du contribuable

  Publications en série

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 14, no 11 | 20 mars | Mars | 2006

  Montréal : APFF, 2010-

  -014433-049, 28 février 2006, j.Baudoin, Forget et Rochette),e contribuable prétend que, pare fait dea novation, un solde de prix de vente quiui était dû para Banque Nationale du Canada est devenu un placement dans des obligations en vertu de’alinéa 1138(1)a) L.I.En conséquence,e contribuable estime avoir droit

  Publications en série

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• La dépêche / Comité sectoriel de main-d'oeuvre des pêches maritimes

  Vol. 8, no 5 | Février | 2008

  Gaspé (Québec) : Comité sectoriel de main-d'oeuvre des pêches maritimes, [2007]-2011

  .Cela réduit d’autanta marge bénéficiaire des exportateurs de produits dea mer fraisongue distance, même si dans des régions éloignées comme Houston, Los Angeles ou Vancouver, plusieurs consommateurs sont prêts à payere homard à haut prix.Afin de pallier ce problème,a compagnie BioNovations, d’Antigonish en Nouvelle

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Suppléments | vol 2, no 32 | 12 août 2005 | Août | 2005

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  es opérations sur ID MHC ne seront inscrites sans novation (et seront donc, par-là même, acceptées), ces opérations ne peuvent jamais être considérées comme étant en instance, et ce sous-alinéa ne s’applique donc pas à ce type d’opération.L’alinéa 3) a été éliminé, car touteses options font maintenant partie dea nouvelle

  Revues

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  09 janvier 1985, Partie 2 français mercredi 9 (no 2)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  -U.) (le « Deuxième Prêt ») et de cent cinquante millions de dollars ( 150 000 000 S É.U.) (le « Troisième Prêt »).tous en monnaie des États-Unis d'Amérique, et dontes dates de novation respectives sonte 31 décembre 1984.le 17 décembre 1984 ete 11 mars 1985 (chaque dale de novation correspondant respectivement

  Journaux

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• Information bulletin / Finances Québec

  2017-3 | February 21 | 2017

  Québec] : Finances Québec, 2014-

  .However, where a succession or trust distributes a qualified share to one of its beneficiaries, a novation may be effected and the debt represented by the income tax attributable to the deemed disposition of the qualified share thus distributed will become that of the beneficiary.In addition, such a novation will be possible only

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• Bulletin d'information / Finances Québec

  2017-3 | 21 février | 2017

  Québec] : Finances Québec, 2014-

  admissible par une succession ou une fiducie à un de ses bénéficiaires, une novation pourra s’opérer eta dette représentée par’impôt attribuable à’aliénation réputée de’action admissible ainsi distribuée deviendra celle du bénéficiaire.De plus, une telle novation sera possible uniquement si, immédiatement après

  Publications en série

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 7, no 20 | 26 août | Août | 1999

  Montréal : APFF, 2010-

  de’administration compétente pour déterminer sia modification des conditions d’une dette constitue un remplacement de cette dernière par une autre.Au Québec, sia modification des conditions dea dette initiale est telle qu’elle entraîne une novation selone droit pertinent en matière de contrats, il est raisonnable de considérer

  Publications en série

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Vol. 10, no 19 | 16 mai | Mai | 2013

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  fixe peut déjà être effectuée au moyen du CDCS.Les opérations confirmées transmises àa CDS souse code « SNS » (destinées àa soumission au CDCS) sont automatiquement acheminées au CDCS aux fins de novation et d’établissement du solde net.Les opérations ayant fait’objet d’une novation qui en résultent

  Revues

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• Liber bulletin : cahier d'information et de promotion des éditions Liber

  No 6 | Mai | 2005

  Montréal, Québec : Éditions Liber, 2002-2010

  -François Malherbe Déjouer’interdit de penser.Essais d’éthique critique 136 pages, 18 , isbn 2-89578-004-8 parution octobre 2001 suite dea p.1 Je dirais pour commencer que Novation estetravail en cours de quelqu’un qui cherche à pratiquer son autonomie de pensée,e portrait d’un artisan en action.C’est aussi univre

  Publications en série

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• Product, process and organizational innovation : drivers, complementarity and productivity effects / Michael Polder [et trois autres]

  Polder, Michael, auteur

  Montréal : CIRANO, 2010

  relation is provided by Crespi et al.(2007).Using CIS data for the UK, they find a positive effect on firm performance of the interaction between IT and organizational innovation, but not for the individual variables.They also find a significant effect of competition on organizational in- novation.3.Model The modeling

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• La Presse

  22 juillet 2000, I. Mon toit

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  sont appliqués avec une colle-ciment spéciale, idéalement sous un plancher de céramique.Ils peuvent également être coulés dans une dalle de béton qui absorberaa chaleur poura redistribuer dansa pièce.Dans touses cas, il est primordial de s'en remettre à des installateurs expéri- RR.nnoovvaattiioonn RR.nnoovvaattiioonn RR.nnoovvaattiioonn

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  11 décembre 1985, Partie 2 français mercredi 11 (no 54)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  des engagements (tel que cette expression est définie àa Convention de crédit) et à prévoir des options additionnelles d'obtention de crédit en faveur du Québec: Vu que certaines des Banques originelles,esquelles sont énumérées àa Partie 1 de'annexe au projet de Convention de novation mentionné ci-après (collectivement

  Journaux

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• La Presse

  29 juillet 2000, I. Mon toit

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  , une bibliothèque.Les niches se retrouvent dans'entrée dea maison, dansa salle à manger oue salon.Cependant, creusée danse mur dea chambre à coucher,a niche peut servir de table de chevet: on y dépose son réveille-matin et desampes intégrées pourire.RR.nnoovvaattiioonn RR.nnoovvaattiioonn RR.nnoovvaattiioonn RR.nnoovvaattiioonn

  Journaux

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• Quebec chief scientist's report ... / Fonds de recherche du Québec

  2023-2024

  Montréal (Québec) : Fonds de recherche du Québec, [2012]-

  2023 and took part in the Coali- tion S biennial meeting on open access and open science.He attended the unveiling, in May 2024, of the results of the Québec Innovation Council’s survey on innovation in Québec businesses (Grande enquête sur’in- novation des entreprises au Québec) in the presence of the Minister of the

  Rapports annuels Publications en série

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Vol. 5, no 49 | 12 décembre | Décembre | 2008

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  Revues

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• Consultation sur place seulement

  Le journal de Montréal

  08 septembre 2007, Cahier 4

  Montréal (Québec) : Corporation Sun Media, [1964]-

  Journaux

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