156624 résultats

Liste des résultats de recherche

• Un officier de la Police provinciale et les reporters de Fox News à Québec

  J.W. Michaud. 1947

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Ordonnance de l'intendant Bégon qui oblige les officiers de police de la ville de Québec à faire une visite exacte chez tous les particuliers pour savoir la quantité de blé et de farine qu'ils ont chez eux ou qu'ils ont achetée

  Bégon, Michel de la Picardière. 19 juillet 1718

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Information handbook on suicide prevention in police officiers

  Corthésy-Blondin, Laurent

  Montréal : Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST), 2024

  Livres

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui, pour empêcher l'augmentation du prix de la viande de boucherie, défend aux bouchers de Québec de faire des salaisons de boeuf; pareilles défenses à ceux qui ont fait des salaisons de les vendre autrement qu'en détail et aux capitaines des vaisseaux d'en embarquer sur leur bord sans la permission de l'intendant ou des officiers de police

  Hocquart, Gilles. 12 octobre 1743

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui fait défense à tous boulangers et à tous autres de fabriquer ou faire fabriquer aucuns biscuits sans la permission écrite de l'intendant ou de celles des officiers de police, lesquelles permissions exprimeront les quantités qui pourront être fabriquées et nommeront les boulangers qui les fabriqueront, à peine contre les boulangers et autres qui contreviendront à cette ordonnance de cinquante livres d'amende applicable moitié au dénonciateur et moitié aux pauvres de Québec

  Hocquart, Gilles. 30 avril 1743

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui pour récompenser Louis Trudeau, charpentier, résidant à Montréal, du zèle et de l'attention particulière qu'il a apportés dans les différents incendies qui ont eu lieu à Montréal, le décharge du logement des gens de guerre et en outre le gratifie d'une somme de trente livres par année, à la charge de visiter tous les quinze jours s'il est nécessaire ou au moins une fois chaque mois les seaux et ustensiles destinés pour remédier aux accidents du feu et en faire son rapport aux officiers de police qui doivent veiller à leur entretien

  Hocquart, Gilles. 16 juin 1739

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui réitère aux charretiers de Québec et autres qui seront employés à transporter les immondices, vidanges et décombres des terrains et vieux bâtiments situés en la Basse-Ville, de les jeter sur les grèves, même à basse marée, à peine contre les contrevenants de six livres d'amende; ordre auxdits charretiers et autres de porter lesdites immondices, vidanges et décombres dans les endroits qui leur seront désignés par les officiers de police de la ville de Québec

  Hocquart, Gilles. 26 avril 1739

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui fait défense aux charretiers de Québec et autres qui seront employés à transporter les immondices, vidanges et décombres des terrains et vieux bâtiments situés en la Basse-Ville, de les jeter sur les grèves, même à basse marée, à peine contre les contrevenants de six livres d'amende; ordre audits charretiers et autres de porter les immondices, vidanges et décombres dans les endroits qui leur seront désignés par les officiers de police de la ville de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 avril 1739 [Document insinué le 27 avril 1739]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Arrêt au sujet du prix et du poids du pain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 décembre 1715

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le Conseil s'étant fait représenter son arrêt du deuxième de ce mois et [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt au sujet de la vente du pain qui devra s'effectuer à l'avenir en fonction du poids par les boulangers de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 août 1709

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la remontrance faite en ce Conseil par maître Charles Macart (Macard [...]

  Archives textuelles

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• Ordre d'exécuter le règlement fait par le Conseil, le 1er février 1706, concernant les boucheries et permettant aux bouchers de vendre la viande selon certaines conditions, suivant la requête déposée le 22 février 1705 par Pierre Duroy, Michel Cadet et Geneviève Trépanier (Trépagny), femme de Louis Bardet, bouchers de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er mars 1706

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Le sieur de Lotbinière est rentré et le procureur général du Roi. Vu la [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de Thomas Ainslie Young, chef de police à Québec, à C. Murdock

  1er mai 1840

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il a enlevé le poste de police de la Pointe-Lévis. Différentes mesures à appliquer pour le bon fonctionnement de la police à Q [...]

  Archives textuelles

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• Lecture et publication de l'ordonnance du marquis de la Jonquière, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la Nouvelle-France, et de François Bigot, intendant du pays, en date du 16 décembre 1752...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 28 août 1752

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication de l'ordonnance du marquis de la Jonquière, gouverneur [...]

  Archives textuelles

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• Ordre de communiquer au procureur général du Roi l'ordre de Sa Majesté du 18 juin 1704, au sujet de la manière d'administrer la justice

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er février 1706

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu par le Conseil l'ordre du Roi du 18e juin 1704 signé Louis et plus ba [...]

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• Règlement du Conseil supérieur de Québec concernant la police de la ville de Québec, suite à une assemblée des notables et bourgeois de cette ville, devant le lieutenant général de la Prévôté de Québec et officiers de celle-ci: les boulangers, les bouchers, etc

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er février 1706

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Extrait des registres du Conseil supérieur de Québec

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• Lettre de Thomas Ainslie Young, chef de police à Québec, à C.-N. Montizambert

  4 décembre 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  À propos d'un poste de police à la Pointe-Lévis. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Correspondance d [...]

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• Lettre de Thomas Ainslie Young, chef de police à Québec, à C.-N. Montizambert

  24 novembre 1839

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Il établira un poste de police à la Pointe-Lévis. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Correspondance [...]

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• Ordre d'enregistrer les lettres patentes par lesquelles le Roi nomme monsieur Bégon en remplacement de monsieur Raudot, père, intendant en Nouvelle-France, lettres données à Versailles le 31 mars 1710, scellées du grand sceau en cire jaune, représenté par monsieur le Marquis de Vaudreuil, gouverneur général

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 14 octobre 1712

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vendredi quatorzième octobre mille sept cent douze. Le Conseil extrao [...]

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• Ordre aux propriétaires et aux locataires de Québec de faire ramoner leurs cheminées tous les mois sous peine d'une amende de 3 livres applicable aux réparations et à l'entretien des rues, et ordre aux menuisiers et aux tonneliers du dit lieu de faire sortir de leurs maisons tous les deux jours les ripes, les copeaux et autres menus bois qui sortent de leurs ouvrages; défense d'en brûler dans leur maison et ordre de les porter et de les jeter à la rivière, de sorte que la marée les emporte sous peine de la somme de 10 livres d'amende

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 24 mars 1710

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-quatrième mars mille sept cent dix. Le Conseil assemblé o [...]

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• Ordre du Conseil pour faire lire, publier et enregistré les lettres patentes en forme de commission données par le Roi, le 8 avril 1668 au sieur Bouteroue, conseiller en ses Conseil, pour être intendant de justice, police et finances

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 octobre 1668

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingt-deuxième desdits mois et an. Le Conseil assemblé où prési [...]

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