91906 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation publique sur l'industrie du taxi à Montréal : commentaire de Vélo Québec présenté à la Commission du conseil municipal sur le transport, la gestion des infrastructures et l'environnement de la Ville de Montréal

  Montréal : Vélo Québec, 2010

  Consultation publique sur’industrie du taxi à Montréal Commentaire de Vélo Québec présenté àa Commission du conseil municipal sure transport,a gestion des infrastructures et’environnement dea Ville de Montréal 30 NOVEMBRE 2010 Consultation publique sur’industrie du taxi à Montréal 2 Le commentaire

  Livres

  Voir le détail

• Plan de transport 2007 de la Ville de Montréal : le commentaire de Vélo Québec, présenté à la Commission du conseil municipal sur la mise en valeur du territoire, l'aménagement urbain et le transport collectif et à la Commission du conseil d'agglomération sur l'environnement, le transport et les infrastructures

  Montréal : Vélo Québec, 2007

  Plan de transport 2007 dea Ville de Montréal Le commentaire de Vélo Québec Présenté àa Commission du conseil municipal sura mise en valeur du territoire,’aménagement urbain ete transport collectif 22 août 2007 et àa Commission du conseil d’agglomération sur’environnement,e transport

  Livres

  Voir le détail

• Étude sur les conséquences et les coûts éventuels de la reconstitution des anciennes municipalités : ville de Montréal étude présentée au Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Gouvernement du Québec / Secor conseil électronique]

  Québec] : le Ministère, 2004

  ici : Montréal-Nord, Saint-Laurent, LaSalle et Saint-Léonard. Il aussi pertinent d’examiner son poids au sein dea CMM. Le second tableau illustre cette situation. LA VILLE ACTUELLE Chapitre 4 Composition des conseils municipaux et du conseil mixte Coûts de transition et de reconstitution Répartition des dépenses

  Livres

  Voir le détail

• Ministère de la Jeunesse. Artisanat (Exposition à Notre-Dame-de-Grâce)

  Jacques Desjardins. Décembre 1949

  11 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Exposition d'artisanat organisée dans le quartier Notre-Dame-de-Grâce à Montréal. Les kiosques sont identifiés au nom des expo [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Study of the consequences and potential costs of reconstitution of the former municipalities : ville de Montréal study presented to the Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir, Governement of Québec / Secor conseil

  Québec] : the Ministère, 2004

  reconstitution of a former municipality.SECOR Conseil received the mandate to conduct this study with regard to Ville de Montréal and to submit its main conclusions to the Ministère des Affaires municipales, du Sport et du Loisir (MAMSL).More specifically, the mandate consisted of simulating the application of Bill 9 in a specific

  Livres

  Voir le détail

• Défaut en faveur de François de Lajoue, architecte de Québec, appelant d'un chef de sentence rendue en la Juridiction royale de Montréal, le 1er février 1704 et sur les autres chefs de la dite sentence contre Louis Lefebvre, sieur Duchouquet, marchand de l'île de Montréal; le huissier Florent de la Cettière (LaCetière) chez qui le sieur Duchouquet a élu domicile et qui est son procureur, a déclaré qu'il refuse de plaider des causes de cette nature

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 mars 1704

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à François de LaJoue architecte demeurant en cette ville appelant [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Service de l'information. Ministère de l'Agriculture. (Paul Boucher)

  Paul Boucher. Octobre 1948

  12 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Nous suivons, grâce à ce reportage, un cortège funèbre défilant devant l'hôtel de ville de Montréal, rue Notre-Dame à Montréal [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Appel de Jean Crépin (Crespin), marchand de Québec, en son nom et comme procureur de Jacques Caillau, marchand de la Châtaigneraie en Poitou, contre Louis Lecomte, sieur Dupré et marchand de Montréal, d'une sentence rendue en la Juridiction royale de Montréal le 7 septembre 1708 au sujet d'une certaine somme d'argent, mis au néant; ordonnant que la dite sentence du 7 septembre 1708 sortira son plein effet, condamnant le dit Crespin à payer au dit Lecomte la somme 935 livres, 7 sols et 3 deniers

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 février 1710

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean CRESPIN (Crépin) marchand en cette ville au nom et comme proc [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement rejetant, avec amende pour son «fol appel» les prétentions de Louis Lefebvre, sieur Duchouquet, marchand de Montréal, appelant contre François de Lajoue, architecte de Québec, intimé et appelant d'un chef de la sentence rendue contre lui par la Juridiction royale de Montréal le 1er février 1704; ce dernier point est maintenu avec dépens à être taxés par René-Louis Chartier de Lotbinière

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 avril 1704

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu le défaut obtenu en ce conseil le troisième mars dernier par François [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêt ordonnant que la sentence dont est appel sortira son plein effet dans la cause de François Leber, sieur de Senneville, lieutenant d'une compagnie du détachement de la Marine, fils et héritier en partie du défunt Jacques Leber, son père, contre François Demers et Jeanne Gagné, sa femme, au sujet d'une somme d'argent payable en castor

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 janvier 1715

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu le défaut obtenu en ce Conseil le septième de ce mois par François Le [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jugement confirmant la sentence de la Juridiction royale de Montréal du 3 février 1705, entre Pierre Peiré, marchand de Québec, contre Charles de Couagne, marchand de Montréal, appelant au sujet d'une somme de 9606 livres

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 mars 1705

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu le défaut obtenu en ce conseil le neuvième du présent mois par Pierre [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel de Jean Crépin (Crespin), marchand de Québec, contre Anne-Charlotte Chorel, veuve du défunt Jean-Baptiste Crevier, sieur Duvernay, vivant tuteur des enfants mineurs d'Alexis Guay et de la défunte Élisabeth Dizy, d'une sentence rendue en la Juridiction royale de Montréal le 15 octobre 1709 au sujet d'un compte de tutelle des dits enfants mineurs Gay, mis au néant; rejetant des dépens du dit compte de tutelle la somme de 80 livres, 8 sols et 4 deniers payée au sieur Gamolin, celle de 50 livres payée à la veuve de Charles de Couagne et celle de 175 livres pour un billet de Jean Ferré dit Lachapelle

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 décembre 1709

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean CRESPIN (Crépin) marchand demeurant en cette ville appelant d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Code d'éthique et de conduite des membres du conseil de la Ville et des conseils d'arrondissement [ville de Montréal]

  Montréal : [Ville de] Montréal, 2009

  Répertoires municipaux Livres

  Voir le détail

• Budget de la Ville de Montréal ... / Service des finances de la Ville de Montréal

  2006

  Montréal (Québec)] : Service des finances de la Ville de Montréal, [2006]-2011

  des compétences relevant soit du conseil d’agglomération soit des conseils municipaux et d’arrondissements .72 Tableau 2 État des activités financières – Budget dea Ville de Montréal.84 Tableau 3 État prévisionnel des revenus et des dépenses reliés àa gestion de’eau pour’exercice 2006.92 Tableau 4 Résumé des compétences

  Publications en série

  Voir le détail

• Budget de la Ville de Montréal ... / Service des finances de la Ville de Montréal

  2011

  Montréal (Québec)] : Service des finances de la Ville de Montréal, [2006]-2011

  aux revenus Poure budget du conseil d’agglomération,es revenus proviennent principalement d’un régime de quotes-parts versées par’ensemble des villesiées, incluant Montréal.Poure budget du conseil municipal,es hypothèses sous-jacentes aux projections de revenus de taxes et de paiements tenantieu de taxes

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Conseil interculturel de Montréal

  2008

  Montréal (Québec) : Conseil interculturel de Montréal (CIM), [pas avant 2003]-2009

  Monsieur Marcel Parent Président du conseil municipal dea Ville de Montréal Hôtel de ville de Montréal 275, rue Notre-Dame Est, bureau 1.114 Montréal (Québec) H2Y 1C6 Monsieure Président, Conformément aux dispositions prévues àa Charte dea Ville de Montréal, il me fait plaisir de déposere rapport annuel du Conseil

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel de l'inspecteur général de la Ville de Montréal : déposé au conseil municipal et au conseil d'agglomération de la Ville de Montréal

  2014

  Montréal (Québec) : Bureau de l'inspecteur général, 2015-2018

  Rapport annuel de’inspecteur général dea Ville de Montréal au conseil municipal Pour’exercice terminée 31 décembre 2014 31 mars 2015 Bureau de’inspecteur général 1550, rue Metcalfe, bureau 1200 Montréal (Québec) H3A 1X6 Téléphone : 514 280-2800 Télécopieur : 514 280-2877 BIG@bigmtl.ca http://www

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel de l'inspecteur général de la Ville de Montréal : déposé au conseil municipal et au conseil d'agglomération de la Ville de Montréal

  2015

  Montréal (Québec) : Bureau de l'inspecteur général, 2015-2018

  K Rapport annuel de’inspecteur général dea Ville de Montréal DÉPOSÉ AU CONSEIL MUNICIPAL ET AU CONSEIL D’AGGLOMÉRATION DE LA VILLE DE MONTRÉAL Pour’exercice terminée 31 décembre 2015 (article 57.1.23 dea Charte dea Ville de Montréal) 31 mars 2016 Adresse 1550, rue Metcalfe Bureau 1200 Montréal (Québec) H3

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• L'ascension professionnelle des femmes cadres à la Ville de Montréal : avis du Conseil des Montréalaises déposé au Conseil municipal de la Ville de Montréal / recherche et rédaction, Véronique Colas ; coordination, Guylaine Poirier

  Montréal (Québec) : Conseil des Montréalaises, juin 2008

  L’ascension professionnelle des femmes cadres àa Ville de Montréal Juin 2008 Avis du Conseil des Montréalaises déposé au conseil municipal dea Ville de Montré a RECHERCHE ET RÉDACTION Véronique Colas COORDINATION Guylaine Poirier COMITÉ DE LECTURE Nicole Boily, Claire Brassard, Véronique De Sève, Myrlande Pierre

  Livres

  Voir le détail

• Rapport annuel de l'inspecteur général de la Ville de Montréal : déposé au conseil municipal et au conseil d'agglomération de la Ville de Montréal

  2016

  Montréal (Québec) : Bureau de l'inspecteur général, 2015-2018

  aux siens.2 CONFIANCE INTÉGRITÉ TRANSPARENCE 3.L’INSPECTEUR GÉNÉRAL ET SES ADJOINTS Nommé à’unanimité pares membres du conseil municipal dea Ville de Montréale 24 février 2014,’inspecteur général, Me Denis Gallant, est assisté, dans’exercice de ses fonctions, par ses inspecteurs généraux adjoints qu’il aui-même

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail