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J.W.Michaud. 1953
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21 octobre 1766
9 mars 1790 et 11 mars 1790
1858-1922
12 août 1713-13 août 1713
5 février 1787
29 mars 1769
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et borne de la profondeur de deux terres, laquelle ligne les séparant [...]
12 août 1784
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: André Aubé (Aubert)
13 août 1784
23 juillet 1783
16 janvier 1753
La pièce se compose du procès-verbal de chaînage, ligne et bornes de la profondeur de la troisième concession, laquelle ligne [...]
15 octobre 1716
En vertu des arrêts du Conseil des 1er juillet 1709, 20 juin 1712 et 14 mars 1714, à propos de castor. Acte du notaire Hilaire [...]
21 novembre 1771
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Pierre Gauselain (Gosselin)
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 octobre 1756 [Document insinué le 3 décembre 1756]
2 août 1777
La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: les nommés Roy
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 janvier 1749 (Document insinué le 11 février 1749)
La pièce se compose d'un contrat de mariage passé par-devant Panet et Barolet, notaires royaux en la Prévôté de Québec, entre [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 septembre 1714 [Document insinué le 6 novembre 1714]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 août 1715 - 28 août 1734
Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend un ext [...]
25 février 1740
Acte du notaire Jean Latour