82 résultats

Liste des résultats de recherche

• Déclaration d'Étienne Pézard (Pesard) de la Tousche (Latouche) Champlain affirmant que Vivien Jean lui a payé la somme de 38 livre et 12 sols en travail et qu'il ne lui doit plus rien

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 avril 1680

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déclaration d'Étienne Pézard (Pesard) de la Tousche (Latouche) Champlain affirmant que Michel Garnier ne lui doit plus que 19 livres pour être vidé de compte

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 janvier 1684

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déclaration d'Étienne Pézard (Pésard) sieur de la Tousche (Latouche) Champlain affirmant avoir reçu de Jean Vivien 70 livres en travail payé pour Dubor (Dubord) et Guérard, sa femme

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 6 avril 1682

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Prorogation d'un délai de huitaine en faveur d'Étienne Pézard sieur de la Touche pour répondre aux moyens d'appel de Pierre Mercereau, charpentier demeurant à Champlain

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 22 novembre 1683

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée en ce Conseil par Pierre Mersereau charpentier d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel du sieur Léon Pezard Champlain, demandeur et appelant, contre damoiselle Geneviève Pezard Champlain, défenderesse et intimée comparant par le sieur Étienne Pezard Champlain, sur la sentence du 22 août 1754 et suite à la requête du 25 novembre 1754 comme quoi le demandeur serait mal jugé; la Cour ordonne que ladite sentence sortira de son plein et entier effet, et l’appelant est condamné à l’amende de 2 livres pour son fol appel et aux dépens

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 janvier 1755

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Lecture et publication d’un acte de donation consenti par Marie-Josèphe Chorel de Saint-Romain, veuve de feu Étienne Pezard (Pesard) Latouche, écuyer, seigneur de Champlain, à Marie-Josèphe-Geneviève Pezard Latouche de Champlain...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 26 janvier 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication d’un acte de donation consenti par Marie-Josèphe Chore [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Étienne Pezard sieur de la Touche (Latouche), lieutenant des garnisons des Trois-Rivières, pour que soit retardée, jusqu'à ce qu'il y ait ordre de monsieur le gouverneur, l'adjudication de la place et maisons de feu Antoine Bry dit la Rose (Larose). Ordonné que dans un mois, selon l'ordre de monsieur le gouverneur, sera procédé à l'adjudication

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 15 juillet 1662

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déclaration d'Étienne Pézard (Pésard) sieur de la Tousche (Latouche) Champlain affirmant avoir reçu de Jean Vivien les lots et vente de la présente acquisition en travail

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 13 avril 1683

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Arrêté de compte entre monsieur Étienne Pézard (Pesard), écuyer, seigneur de la Tousche (Latouche) Champlain, et Vivien Jean de Champlain de la somme de 38 livres et 12 sols, rendant ainsi toutes dettes ou sommes dues par le passé nulles, exception faite de la première hypothèque dudit Jean

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 10 juin 1680

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Appel mis à néant de la sentence en la Juridiction de Trois-Rivières, du 12 août 1725, dans la cause de François Chorel Dorvilliers, seigneur en partie de Sainte-Anne (Ste-Anne), et Marie Chorel, veuve d'Etienne Pezard, seigneur en partie de Champlain. Appel qui condamne le sieur Dorvilliers de rendre incessamment à la dame Pezard le compte des successions des sieurs Aimond, Louis et Charles Chorel, ses frères, et cependant paiera par provision à la dame Pezard la somme de 300 livres sur ce qui peut lui revenir de la dite successions

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er juillet 1726

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès en appel à la Juridiction des Trois-Rivières entre Pierre Mercereau, charpentier et Etienne Pezard sieur de la Touche, seigneur de Champlain, afin que Pezard sieur de la Touche fasse à Mercereau un contrat de concession d'une terre, selon un billet de concession

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 31 janvier 1680 - 29 mai 1682

  36 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières. Il comprend la collation d’un acte de La [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Démêlés devant Étienne Pezard De La Touche Champlain

  [Vers 1650]

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient deux documents sur les démêlés entre Brisset et Boyinet devant le juge de Champlain (1624-1697)

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Acte de foi et hommage de Maître Dulaurent, notaire royal en la Prévôté de Québec, fondé de pouvoir de dame Marie-Josèphe Chorel, veuve de feu Étienne Pezard de la Touche, pour le fief et seigneurie de Champlain

  1er mars 1738

  10 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Instance entre Marie-Josèphe Chorelle (Chorel), veuve de feu Étienne Pézard (Pésard), vivant seigneur en partie du fief Champlain, demanderesse, d’une part, contre François Chorelle, sieur Dorvilliers, marchand demeurant à Champlain, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 février 1725

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance entre Marie-Josèphe Chorelle (Chorel), veuve de feu Étienne Pézard ( [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête des marguilliers de la fabrique de Champlain et de Madeleine Pezard (Pésard), demandeurs, contre Étienne Pezard, sieur de Champlain, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 août 1713

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête des marguilliers de la fabrique de Champlain et de Madeleine Pezard ( [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de Maurice Poulain (Poulin) sieur de la Fontaine (Lafontaine), procureur fiscal, demandant qu'on procèce à l'adjudication de la place et maison de feu Antoine Bry dit la Rose (Larose), vu que Étienne Pezard, écuyer, sieur de la Touche (Latouche), lieutenant des garnisons aux Trois-Rivières, s'est désisté de sa demande pour que ladite enchère soit retardée d'un mois. Ordonné que ladite maison sera remise aux enchères samedi prochain

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 5 août 1662

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Instance entre Étienne Pézard (Pésard), demandeur, à l'encontre de François Chorel de Saint-Romain, défendeur, ainsi que Guy Vacher Laserte, curateur créé par justice à la succession vacante du défunt Michel Poirier dit Langevin, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 24 mai 1696

  4 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance entre Étienne Pézard (Pésard), écuyer, sieur de la Tousche (Latouche [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Instance entre Étienne Pézard (Pésard), demandeur, à l'encontre de François Chorel de Saint-Romain, défendeur, ainsi que Guy Vacher Laserte (Lacerte), vivant forgeron demeurant à Champlain, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 20 février 1696

  5 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Instance entre Étienne Pézard (Pésard), écuyer, sieur de la Tousche (Latouche [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Requête de François Chorel de Saint-Romain, marchand demeurant à Champlain, demandeur, à l'encontre de Étienne Pézard (Pésard), écuyer, sieur de la Tousche et seigneur de Champlain, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 août 1695

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Chorel de Saint-Romain, marchand demeurant à Champlain, d [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Comparution sans assignation de Étienne Pézard (Pésard), écuyer, sieur de la Tousche (Latouche) et seigneur de Champlain, demandeur, à l'encontre de François Chorel de Saint-Romain, demeurant à Champlain, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 août 1695

  4 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution sans assignation de Étienne Pézard (Pésard), écuyer, sieur de la [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail