Découvrez une nouvelle version plus performante, accessible et adaptée à tous les écrans.
N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires via ce formulaire.
Pagination
Des compétences professionnelles partagées en santé mentale et en relations humaines :a personne au premier plan LE PROJET DE LOI 21 PRÉSENTATION GÉNÉRALE DISPOSITIONS GÉNÉRALES PROCESSUS MENANT AU PL 21 1999 : Plan d’action ministériel : La mise à jour du système professionnel québécois 2001 : Rapport Bernier
Voir le détail
Projet de loi 21 Loi suraaïcité de’État Mémoire présenté par Poures droits des femmes du Québec PDF Québec Mai 2019 Groupe féministe, citoyen, mixte et non partisan, créé en 2013, composé de quelque 600 membres d’origines diverses. PDF Québec croit
Fédération des associations de familles monoparentales et recomposées du Québec 8059, boulevard Saint-Michel Montréal (Québec), H1Z 3C9 Téléphone : (514) 729-6666 Télécopieur : (514) 729-6746 www.cam.org/fafmrq fafmrq.info@videotron.ca PROJET DE LOI 21 Modifiantes règles de fixation des Pensions alimentaires
MÉMOIRE LOI SUR LA LAÏCITÉ DE L’ÉTAT Mémoire sure projet de loi no 21 Loi suraaïcité de’État Présenté àa Commission des institutions MÉMOIRE SUR LE PROJET DE LOI N 21 Présenté àa Commission des institutions MAI 2019 Recherche et défense des services publics Syndicat dea fonction publique et parapublique
1 PAR COURRIEL Montréal,e 14 mai 2019 Monsieur André Bachand Président Commission des institutions Hôtel du Parlement 1045, rue des Parlementaires, RC 53 Québec (Québec) G1A 1A4 Objet : Projet de loi no 21 : Loi suraaïcité Commentaires dea Fédération québécoise des directions d’établissement d’enseignement
Gosselin, Lynda
Consultations particulières et auditions publiques sure projet de loi n 21, Loi suraaïcité de’État Mai 2019 MÉMOIRE Consultations particulières et auditions publiques sure projet de loi n 21, Loi suraaïcité de’État Mai 2019 MÉMOIRE Cette publication a été produite pare Conseil du statut dea femme
Projet de loi no 21 – Loi sura Laïcité Mémoire dea Fédération autonome de’enseignement (FAE) Déposé àa Commission des institutions de’Assemblée nationale Le 14 mai 2019 Présentation dea FAE La FAE regroupe neuf syndicats qui représentent plus de 43 000 enseignantes et enseignants du préscolaire
Le présent guide a pour objet d’expliqueres dispositions du PL no 21.Les ordres profes- sionnels concernés pare projet de loi ont élaboré un seul et même guide qui sera mis àa disposition du réseau dea santé et des services sociaux, du réseau de’éducation et des autres milieux de travail où exercentes professionnels
dea psychothérapie Annexe 1 – Lexique - 76 Annexe 2 – Champs d’exercice- 80 Annexe 3 – Activités réservées- 81 Guide explicatif – PL no 21 – Mai 2012 8 Introduction Le présent guide a pour objet d’expliqueres dispositions du PL no 21.Les ordres profes- sionnels concernés pare projet de loi ont élaboré un seul et même guide
du PL no 21.Les ordres profes- sionnels concernés pare projet de loi ont élaboré un seul et même guide qui sera mis àa disposition du réseau dea santé et des services sociaux, du réseau de’éducation et des autres milieux de travail où exercentes professionnels membres de ces ordres.Il vise à assurer une cohérence
e 8 janvier 2009.Section du dépôtégal Rapports annuels Rapports d'intervention Rapports spéciaux Les Chroniques du Protecteur du citoyen Dépliant Communiqués Discours Guides et réflexions Archives Commission des institutions Projet de loi n 21 « Loi modifiante Code civil ete Code de procédure civile en matière
Cat.2.412.105.1 COMMENTAIRES SUR LE PROJET DE LOI N 21 LOI MODIFIANT LE CODE DES PROFESSIONS ET D’AUTRES DISPOSITIONS LÉGISLATIVES DANS LE DOMAINE DE LA SANTÉ MENTALE ET DES RELATIONS HUMAINES Me Karina Montminy, conseillère juridique Direction dea recherche, de’éducation-coopération et des communications Mai
Introduction Le présent guide a pour objet d’expliqueres dispositions du PL no 21.Les ordres profes- sionnels concernés pare projet de loi ont élaboré un seul et même guide qui sera mis àa disposition du réseau dea santé et des services sociaux, du réseau de’éducation et des autres milieux de travail où exercent
Projet de loi n o 21 : Loi suraaïcité de’État Un projet deoi imprécis qui pose plus de questions qu’il n’apporte de réponses Mémoire présenté à’Assemblée nationale danse cadre de consultations particulières àa Commission des institutions Para Centrale des syndicats du Québec (CSQ) Mai 2019 La Centrale
Maison de’UPA 555, boul.Roland-Therrien Bureau 100 Longueuil (Québec) J4H 3Y9 450 679-0530 upa.qc.ca MÉMOIRE PRÉSENTÉ PAR L’UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES À LA COMMISSION DE L'AGRICULTURE, DES PÊCHERIES, DE L'ÉNERGIE ET DES RESSOURCES NATURELLES Projet de loi no 21 Loi visant principalement à mettre fin
Le Brun, Hélène
Un risque clairement démontré de préjudice,e seul critère à une réserve d’activité professionnelle Mémoire présenté àa Commission des institutionsors des auditions publiques sure projet de loi n o 21 modifiante Code des professions et d’autres dispositionségislatives danse domaine dea santé mentale
La pension alimentaire, une notion à revoir Mémoire sure projet de loi no 21 Loi modifiante Code civil ete Code de procédure civile en matière de fixation de pensions alimentaires pour enfants Présenté àa Commission des institutions Assemblée nationale du Québec Pare Conseil dea famille et de'enfance
Raoul Hunter. 3 juin 1967
Jean-Philippe Guay Une forêt poura vie! Un virage vert s’impose pour une foresterie du 21e siècle Mémoire sure projet de loi 57, Loi sur’occupation du territoire forestier Présenté par une initiative de RÉSUMÉ
