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Liste des résultats de recherche

• Avis public pour la vente de lots du Bureau du Conseil municipal du comté de Beauce

  Conseils municipaux. 15 janvier 1883

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Avis public pour la vente de lots du Bureau du Conseil municipal du comté de Beauce

  5 janvier 1884

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Avis public pour la vente de lots du Bureau du Conseil municipal du comté de Beauce

  7 janvier 1880

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Avis public : Annonce de la vente en adjudication de la seigneurie le lendemain

  26 février 1753

  3 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Brouillon d'un rapport signé par F. Baby, président de la Commission des biens des Jésuites, présenté à Thomas Dunn, écuyer et président du Conseil exécutif du Bas-Canada, à propos du bail de la ferme du domaine [Notre-Dame-des-Anges] à Beauport qui a été accordé lors d'un encan public (vente aux enchères) à André Dorion le 15 septembre 1806

  9 décembre 1806

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le rapport évoque également la proposition de location de la ferme par Ralph Rosslewin

  Archives textuelles

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• Avis public : Annonce de la vente par adjudication par licitation de la seigneurie le lendemain

  18 octobre 1751

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Reçu des propriétaires de "Spectator", à Louis Panet, agent des biens des Jésuites, pour la publication pendant un mois de la vente de lots

  7 juin 1848

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lecture et publication du contrat de vente faite par Jacques Saint-Martin et son épouse à Jean-Baptiste Lefevre (Lefebvre) dit La Croix (Lacroix) d'une île dans la seigneurie de Bécancour...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 avril 1753

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture et publication du contrat de vente faite par Jacques Saint-Martin et [...]

  Archives textuelles

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• Instance relative à la publication et à la vente à l'enchère d'une maison et de son emplacement, appartenant à la communauté qui a été entre Anne Dufresne et feu Jean Létourneau, et à la folle enchère des sieurs Charles Couet (Cauhet) et François Laroche

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 juillet 1732 - 27 juillet 1732

  10 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend un procès-verbal de la publication, à plusieurs reprises, de la vente à l'enchère d'une maison et de son e [...]

  Archives textuelles

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• La réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques : position de l'ABPQ : mémoire présenté à la Commission de la culture et de l'éducation, Assemblée nationale du Québec / Association des bibliothèques publiques du Québec

  Montréal] : Association des bibliothèques publiques du Québec, 19 août 2013

  LA RÉGLEMENTATION DU PRIX DE VENTE AU PUBLIC DES LIVRES NEUFS IMPRIMÉS ET NUMÉRIQUES : POSITION DE L’ABPQ MÉMOIRE PRÉSENTÉ À LA COMMISSION DE LA CULTURE ET DE L’ÉDUCATION ASSEMBLÉE NATIONALE DU QUÉBEC 19 AOÛT 2013 L’Association des bibliothèques publiques du Québec répond à’invitation de’Assemblée nationale

  Livres

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• Consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques / mémoire de la Commission du livre de la Société de développement des entreprises culturelles du Québec présenté à la Commission de la culture et de l'éducation, 23 août 2013

  Montréal] : Société de développement des entreprises culturelles, 2013

  Mémoire dea Commission duivre dea Société de développement des entreprises culturelles du Québec présenté àa Commission dea culture et de’éducation CONSULTATION SUR LA RÉGLEMENTATION DU PRIX DE VENTE AU PUBLIC DES LIVRES NEUFS IMPRIMÉS ET NUMÉRIQUES 23 août 2013 SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT DES ENTREPRISES

  Livres

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• Mémoire déposé à la Commission de la culture et de l'éducation dans le cadre des consultations particulières et auditions publiques sur le Document de consultation sur la réglementation du prix de vente au public des livres neufs imprimés et numériques / Conseil des arts et des lettres Québec

  Québec (Québec) ; Conseil des arts et des lettres Québec, 2013

  Montréal (Québec)

  Mémoire déposé àa Commission dea culture et de’éducation danse cadre des consultations particulières et auditions publiques sure Document de consultation sura réglementation du prix de vente au public desivres neufs imprimés et numériques Conseil des arts et desettres du Québec Québec (siège social) 79

  Livres

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• Exploitation du public par certaines campagnes de souscription et ventes d'annonces / Commission de la police du Québec, Enquête sur le crime organisé

  Québec, Québec] : Éditeur officiel du Québec, [1978

  '.,- - - - . :.-7 J - r\/ J8P6 · · · /' C734 '.1;\1978 · Ex.1 , \QL.• \P.gouv.· Enquête 0 sure crime e organisé 1'1 ' '1 1 • 1 1 J ', · COMMISSION DE POLICE DU QUEBEC ENQUETE SUR LE CRIME ORGANISE EXPLOITATION DU PUBLIC PAR CERTAINES CAMPAr.NES DE SOUSCRIPTION ET VENTES D'ANNONCES D pôtégal - 4e trimestre

  Livres

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• Procès-verbaux des quatre publications de l'enchère d'un emplacement à la requête des sieurs Aubert et Hiché

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 février 1730 - 19 mars 1730

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Jacques-Yvan Morin lors de son assermentation comme Ministre des Affaires Intergouvernementales et vente aux enchères du Ministère des Travaux Publics

  Daniel Lessard. février 1982

  35 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Lecture de la sentence de congé d’adjugé rendue au siège des Trois-Rivières, le 20 avril 1750, et qui ordonne que des affiches et panonceaux royaux portant lecture et publication de l’enchère de la vente des biens seront mis et apposés...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 15 juin 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Lecture de la sentence de congé d’adjugé rendue au siège des Trois-Rivières, [...]

  Archives textuelles

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• Conditions de la vente à l'encan public (enchères) de quatre immeubles appartenant à J. C. Aylwin et W. H. Anderson, situés dans la paroisse de l'Ancienne-Lorette, par Panet et Huot, notaires

  10 octobre 1865

  15 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document est rédigé en français (recto) et en anglais (verso). Ce document comprend également le procès-verbal de la vente [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui autorise Michelle Cusson, veuve du sieur Adhémar, notaire à Montréal, à faire la vente de la terre de feu Mathurin Banlier dit Laperle sur trois publications et affiches en la manière accoutumée

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 août 1734

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Lecture et publication d’un contrat de vente des cinq sixièmes de la moitié de la seigneurie d’Yamaska au profit de monsieur de Tonnancour, procureur du Roi au siège des Trois-Rivières, passé par maître Pillard, notaire royal, le 9 septembre 1749; il est ordonné qu’il soit insinué et registré par le greffier de la Juridiction des Trois-Rivières sur le registre des insinuations pour servir et valoir en justice

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 septembre 1749

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Lecture et publication d’un contrat de vente et de donation fait par Étienne Lafond et sa femme à Antoine Lafond, leur fils, passé par maître Rouillard, notaire royal à Batiscan, du 8 janvier 1748; il est ordonné qu’il soit insinué et registré par le greffier de la Juridiction des Trois-Rivières sur le registre des insinuations pour servir et valoir en justice

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 30 juillet 1748

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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