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Liste des résultats de recherche

• Registres de lods et ventes, rentes et arrérages

  1845-1897

  72 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier est constitué de sept unités de rangement classées selon l'ordre suivant : 1845-1852, 1853-1862, 1863-1870, 1875-18 [...]

  Archives textuelles

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• Recette des cens, rentes, lods, ventes, rentes constituées, revenus des moulins et autres droits seigneuriaux dans la seigneurie de Batiscan, continuée par Louis Guillet, junior

  29 septembre 1857 - 25 avril 1895

  356 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Extrait du contrat de vente de la rente Martin

  17 février 1588

  6 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient un extrait du contrat de vente de la rente Martin: "Aquest par Benoist Bolachon de Jean Ant. Bay Conseille [...]

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• Procès-verbal d'une vente: Vente d'une rente et vente d'un droit de fief appartenant à la succession de Marie-Magdelaine Gauthier veuve Levilliers adjugées à Michel Avrard.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 23 juillet 1768)

  2 éléments. Collection Seigneuries

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• Registre indiquant les lods et ventes ainsi que les rentes

  1845-1851

  88 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Comptes de Moses Hart : Cens et rentes et lods et ventes de Francheville.

  Vers 1810

  2 éléments. Collection Seigneuries

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• Tableau des arrérages de cens et rentes & lods et ventes dûs dans la seigneurie de Batiscan jusqu'au 11 novembre 1807

  11 novembre 1807

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Tableau des cens et rentes, lods et ventes et revenus bruts et nets des moulins des seigneuries de Batiscan et du Cap-de-la-Madeleine de 1837 à 1845

  vers 1846

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettres de comptes pour les cens et rente, lods et ventes, par d'Edward (Grecol/Howe), payés par William Bell, pour la seigneurie du Cap-de-la-Madeleine

  16 décembre 1839

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Vente à constitution de rente par Louis Nadeau à Louis Fortin

  1863

  4 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Extraits de divers contrats passés devant L.D. Craig, notaire de la ville des Trois-Rivières, en vertu desquels il est dû à Sa Majesté des cens et rentes, lods et ventes, &c

  25 septembre 1832 - 28 juin 1838

  10 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document contient 9 extrait d'actes

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• Extraits de divers contrats passés devant Joseph-Michel Badeaux, notaire de la ville des Trois-Rivières en vertu desquels il est dû à Sa Majesté des cens et rentes, lod et ventes, &c

  20 mai 1833 - 8 juin 1835

  13 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le document contient 9 extrait d'actes

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• Liste des censitaires de la seigneurie de Batiscan qui demandent la remise de leurs arrérages de cens et rentes, et lods et ventes pour cause de pauvreté ou autres raisons

  4 août 1845

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Projet de signification de vente des rentes de Saint-Simon et de Saint-Mathieu par Edmund William Tobin aux héritiers d'Ulric-Joseph Tessier

  1903

  3 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Vente à constitution de rente par Joseph Samson à Louis Zéphirin [Vallé]

  1884

  4 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Compte de recette des cens, rentes, lods, ventes et produits des moulins dans la seigneurie de Batiscan, depuis le 1er octobre 1807 jusqu'au 1er avril 1808, perçus par Joseph Badeaux, agent des biens des Jésuites pour le district des Trois-Rivières

  1er avril 1808

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le compte contient une liste détaillée des censitaires ayant versé leurs droits seigneuriaux en blé et en argent ainsi qu'une [...]

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• Lots et ventes et censive (cens et rentes) de la seigneurie Saint-Gabriel

  1857 - 1869

  34 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce cahier comprend les noms de plusieurs censitaires de la seigneurie, leur profession, le lieu des lots possédés, leur superf [...]

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• Lots et ventes et censive (cens et rentes) de la seigneurie Saint-Gabriel

  1er avril 1830 - 28 mars 1835

  21 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce cahier comprend les noms de plusieurs censitaires de la seigneurie, ainsi que le montant de lots et ventes et de cens et re [...]

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• Arrêt ordonnant à Pierre Bulté, de remplir les conditions de la concession d'une terre dépendante de la seigneurie de Gaudarville appartenant à Jean-Baptiste Peuvret sieur de Mesnu, soit de payer les cens et rentes, lots et ventes qu'il lui doit

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 17 décembre 1674

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi dix-septième décembre 1674. Le Conseil assemblé où présidait Mo [...]

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• Compte de Decharnay, relatif au produit de la seigneurie de Kamouraska, cens, rentes, lots et ventes, présenté au tuteur des six enfants mineurs de monsieur de La Durantaye, le sieur Clément Lainse (Hainse - Hains)

  Kamouraska, de (Kamouraska, Québec : Seigneurie). 1er janvier 1764 - 31 décembre 1764

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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