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Liste des résultats de recherche

• Cadastres de rentes seigneuriales

  1884-1939

  130 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier se compose des deux chemises de rangement suivantes : cadastres de rentes seigneuriales constituées dues à dame S.A [...]

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• Autorisation pour retirer les rentes seigneuriales

  1902

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Abolition des rentes seigneuriales

  [194-]

  50 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Neuf documents portant sur l'abolition des rentes seigneuriales :- tableau de rachat- formulaire ""état de la taxe spéciale pe [...]

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• Rachat des rentes seigneuriales

  1936

  Fonds Maison Vézina

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• Texte de la loi abolissant les rentes seigneuriales, le Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales, Québec

  1935

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Terrier des rentes constituées (abolition des rentes seigneuriales)

  1940

  32 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Terrier des rentes constituées (abolition des rentes seigneuriales) pour les héritiers des co-seigneurs pour le comté de Champ [...]

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• Rôle de perception spécial (abolition des rentes seigneuriales)

  26 août 1940

  8 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Rôle de perception spécial (abolition des rentes seigneuriales) pour les héritiers des co-seigneurs pour le comté de Champlain

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• Reçu de rente seigneuriale de Charles-Étienne Chaussegros de Léry

  Chaussegros de Léry, Charles-Étienne. 1er octobre 1841

  2 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Livre de perception des rentes seigneuriales du fief Saint-Villemay

  1811-1870

  107 éléments. Collection Seigneuries

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• Lettre de Joseph Gosselin concernant le paiement des rentes seigneuriales

  Gosselin, Joseph, notaire, époque 1825-1850. 2 novembre 1928

  Fonds Famille Tessier

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• Facture de Georges-Victor Tessier pour les rentes seigneuriales

  12 octobre 1928

  Fonds Famille Tessier

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• Lettre de Télesphore Giguère au sujet du paiement des rentes seigneuriales

  28 octobre 1913

  Fonds Famille Tessier

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• Rentes seigneuriales de Sainte-Famille, Île d'Orléans

  [entre 1912 et 1913]

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Rentes seigneuriales de Saint-Jean, Île d'Orléans

  [entre 1911 et 1913]

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Lettre de Michel Vézina concernant le paiement [des rentes seigneuriales]

  6 novembre 1910

  Fonds Famille Tessier

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• Rentes seigneuriales de Saint-Pierre, Île d'Orléans

  1909

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Rentes seigneuriales de Saint-Laurent, Île d'Orléans

  septembre 1908

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Texte donnant l'état des rentes seigneuriales constituées appartenant à Quinquerande de Beaujeu

  [Vers 1899]

  4 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

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• Reçu de Bernard Brisson pour les héritiers de Raphaël Brisson: rente seigneuriale

  31 octobre 1842

  3 éléments. Collection Seigneuries

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• Relevé de titres. Document émanant du Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales.

  25 février 1943

  12 éléments. Collection Seigneuries

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