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• Code de responsabilité

  Montréal : Hôpital Rivière-des-Prairies, 2011

  : À’égard de’accès aux soins, aux services section 2 : et àa qualité de vie 8 section 5 : À’égard de’environnement, section 2 : dea sécurité et dea qualité de vie 8 section 6 : À’égard du respect dea propriété 9 ChaPitre deuxième -es responsabilités sociales ChaPitre deuxième - et personnelles 10 section 7

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• Consultation sur place seulement

  En toute justice : La responsabilité civile

  Pierre L. Touchette. Numérisé en 2021 (original créé en 1982)

  Fonds Ministère des Communications

  Définition des éléments nécessaires à la responsabilité. Quand sommes-nous responsables envers autrui? Qu'est-ce qu'une faute, [...]

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• Consultation sur place seulement

  Acte et responsabilité subjective

  Chottin, Ariane

  Montréal : Pont freudien, 2025

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• Plan de responsabilité sociale ... / SQDC

  2024-2026

  Montréal (Québec) : Société québécoise du cannabis, [2020]-

  Plan de responsabilité sociale 2024-2026 Bâtir une industrie responsable L’organisation en bref La Société québécoise du cannabis (SQDC) est une entreprise du gouvernement qui a pour mandat d’assurera distribution eta vente de cannabis au Québec en priorisanta protection dea santé et dea sécurité

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• Plan de responsabilité sociale ... / SQDC

  2021-2023 | Version du 2020-08-20

  Montréal (Québec) : Société québécoise du cannabis, [2020]-

  Plan de responsabilité sociale 2021-2023 La Société québécoise du cannabis assurea venteégale et responsable du cannabis dans une perspective de protection dea santé.Notre mission Communauté4 Éthique3 Santé2 6 7 Environnement5 Annexe 1 Contribution du Plan de responsabilité sociale 2021-2023 (PARS) dea SQDC

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• Récolte du bois, responsabilité partagée

  Mont-Laurier : Table Forêt Laurentides, 2019

  RÉCOLTE DU BOIS RESPONSABILITÉ PARTAGÉE Résumé La réalisation d’un chantier de récolte en forêt publique est soumise à plusieurs étapes.Rien n’estaissé au hasard eta responsabilité est partagée entre plusieurs intervenants et utilisateurs.Design graphique : Caroline Léger Ce guide est également disponible

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• Bilan de responsabilité sociétale

  2021

  Montréal (Québec) : Société des alcools du Québec, [2018]-

  Bilan de responsabilité sociétale 2021 LE GOÛT DE PARTAGER DEPUIS 1921 Àa SAQ, nous sommes fiers de mettrea responsabilité sociétale au cœur de nos activités.Plus que jamais, nous avons’ambition d’être un vecteur de changement dansa collectivité.C’est pourquoi nous travaillons concrètement à favoriser

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• Bilan de responsabilité sociétale

  2020

  Montréal (Québec) : Société des alcools du Québec, [2018]-

  BILAN DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE 2020 TABLE DES MATIÈRES 3 Mot d’introduction 4 ENVIRONNEMENT 5 Réduirees émissions de gaz à effet de serre provenant des bâtiments et du transport 5 Favorisera mobilité durable des employés des centres administratifs 6 Promouvoires produits écoresponsables 6 Offrir davantage

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• Bilan de responsabilité sociétale

  2019

  Montréal (Québec) : Société des alcools du Québec, [2018]-

  BILAN DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE 2019 2SAQ Rapport annuel 2019 – Bilan de responsabilité sociétale TABLE DES MATIÈRES ANNEXE 1 16 ENVIRONNEMENT 3 13 ÉTHIQUE 10 COMMUNAUTÉ LA SAQ A À CŒUR DE PARTICIPER À LA VIE COLLECTIVE DU QUÉBEC.JOUR APRÈS JOUR, ELLE S’IMPLIQUE, FAIT DES ACTIONS CONCRÈTES POUR FAVORISER

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• Bilan de responsabilité sociétale

  2018

  Montréal (Québec) : Société des alcools du Québec, [2018]-

  BILAN DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE 2SAQ – BILAN DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE 2018 TABLE DES MATIÈRES ANNEXE 1 -15- ENVIRONNEMENT -3- -12- ÉTHIQUE -9- COMMUNAUTÉ LA SAQ A À CŒUR DE PARTICIPER À LA VIE COLLECTIVE DU QUÉBEC.JOUR APRÈS JOUR, ELLE S’IMPLIQUE, FAIT DES ACTIONS CONCRÈTES POUR FAVORISER NON SEULEMENT LE BIEN

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• Les jeunes : leurs responsabilités et leurs droits

  Montréal (Québec) : Commission des services juridiques, mars 2014

  Commission des services juridiques www.csj.qc.ca Suivez-nous sur FACEBOOK @CSJ.QC.CA TWITTER @La_CSJ aide juridique Les jeunes :eurs responsabilités eteurs droits Un réseau au service des gens Introduction • L’aide juridique • L’avocat ete secret professionnel Les jeunes ete travail • Les normes du travail

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• Charte montréalaise des droits et responsabilités

  Montréal] : Service du capital humain et des communications et la Direction du greffe à la Direction générale, [Ville de Montréal], 2012

  Charte montréalaise droitsresponsabilitésdes et La Charte montréalaise des droits et responsabilités repose sures valeurs de dignité humaine, de justice, de paix, d’égalité, de transparence et de démocratie.Ces mêmes valeurs que partagentes Montréalaises etes Montréalais sont àa base des droits humains

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• [Charte montréalaise des droits et responsabilités]

  Montréal] : [Service du capital humain et des communications, Ville de Montréal], 2012

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• [Charte montréalaise des droits et responsabilités]

  Montréal] : [Service du capital humain et des communications, Ville de Montréal], 2012

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• [Charte montréalaise des droits et responsabilités]

  Montréal] : [Service du capital humain et des communications, Ville de Montréal], [2013

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• Consultation sur place seulement

  La responsabilité, l'engagement et la culpabilité

  Bourbeau, Lise, 1941-

  Montréal : Éditions E.T.C. ccop. 1992

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• Responsabilité des administrateurs Revenu Québec

  2012

  Québec : Ministère du revenu], 2007-2012

  Extérieur Pages 1, 5, 6 revenuquebec.ca RESPONSABILITÉS DES ADMINISTRATEURS POUR NOUS JOINDRE Par Internet www.revenuquebec.ca Par téléphone Lundi, mardi, jeudi et vendredi : 8 h 30 – 16 h 30 Mercredi : 10 h – 16 h 30 Renseignements fournis aux particuliers et aux particuliers en affaires Québec Montréal

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• Responsabilité des administrateurs Revenu Québec

  2011

  Québec : Ministère du revenu], 2007-2012

  Extérieur Pages 1, 5, 6 Responsabilités des administrateurs IN-107 (2011-04) La société dont vous êtes’administrateur cesse ses activités?En tant qu’administrateur d’une société, vous pouvez également être considéré responsable si vous procédez àa distribution des biens d’une société sans nous en aviser ou si vous

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• Responsabilité des administrateurs Revenu Québec

  2007

  Québec : Ministère du revenu], 2007-2012

  engager votre responsabilité si vous procédez àa distribution des biens d’une société sans en aviser Revenu Québec ou si vous consentez, acquiescez ou participez à cette distri- bution sans qu’elle ait été autorisée. La distribution des biens peut survenir, notamment, •orsqu’il y a vente d’une partie importante

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• La sécurité civile : une responsabilité partagée

  Présentation et synthèse de la Loi sur la sécurité civile

  Québec] : Sécurité publique Québec, 2002

  : une responsabilité partagée MESSAGE DU MINISTRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Le Québec a fait face, au cours des dernières années, à des sinistres importants tels quees pluies diluviennes au Saguenay et sura Côte-Nord en 1996 eta tempête de verglas en 1998.Ces événements ont amenée gouvernement du Québec à modernisere système

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