12371 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Une introduction à la théorie et à la pratique de la résolution des différends / Suzanne Bouclin

  Bouclin, Suzanne, 1975- auteur

  Montréal (Québec) : JFD éditions , [2024]

  Livres

  Voir le détail

• L'horizon / Syndicat des agents de la paix en services correctionnels du Québec

  Vol. 30, no 1 | Avril 2020

  Montréal (Québec) : Syndicat des agents de la paix en services correctionnels du Québec

  en médiation civile et commerciale, 3e édition, Montréal, septembre 2019, p.6.4 Note 1, art.3 al.2.5 Note 1, art.4.6 Ministère dea Justice, « Processus de médiation », en ligne : Justice Québec .7 Note 6 et Ministère dea justice, « Le manuel relatif au règlement

  Publications en série

  Voir le détail

• Les affaires

  13 mai 2000, Cahier 3

  Montréal : Publications les affaires (1979) inc. 1981-2011

  , car sie commerce électronique explose, il en va de même poures conflits entourant ce type de commerce.« Ce qui manquee plus, c\u2019est un processus de règlement de conflits en ligne », dit M.de Linval.Que se passe-t-ilorsqu\u2019une entreprise achète, pare truchement d\u2019Internet, des produits ou des services dans un pays

  Journaux

  Voir le détail

• Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Sandy Beach) par Transports Canada : rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec (Québec) : Bureau d'audiences publiques sur l'environnement, 2013

  /].Éducaloi, Les méthodes alternatives de règlement de conflit [en ligne (30 août 2013) : www.educaloi.qc.ca/capsules/les-methodes-alternatives-de-reglement-des-conflits].L’impact sura mariculture Projet de restauration, au sud du quai, au port de Gaspé (Sandy Beach) par Transports Canada 71 qui se sont traduites en audience

  Livres

  Voir le détail

• Code de conduite professionnelle des compagnies du groupe Industrielle Alliance

  Québec] : Industrielle Alliance, assurance et services financiers, 2010

  de’année précédente, je me suis conformé à touses statuts, à touses règlements et à touteses lignes directrices, aux politiques, aux procédures ainsi qu’aux codes de conduite supplémentaires dea Compagnie. Je n’ai pas été impliqué dans un conflit d’intérêts non divulgué. Abstraction faite de ce qui est divulgué

  Livres

  Voir le détail

• Les hautes eaux de la côte de Beaupré : une réconciliation possible rapport d'enquête / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec ; le Bureau, 1999

  Montréal

  ayant travaillé sura côte à des fins diverses ont manifesté àa commissioneurs opinions quant àa question dea délimitation dea ligne naturelle des hautes eaux. En général,es positions sont campées. Les scientifiques etes environnementalistes optent poura ligne dite «dure» quant au règlement du conflit

  Livres

  Voir le détail

• Faits saillants ... / Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail

  2020

  Montréal, Québec] : Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail, [pas avant 2016]-

  PLATEFORME D’AIDE AU RÈGLEMENT DES LITIGES EN LIGNE (PARLe) Outil novateur offrant une alternative poure règlement de conflits, déployé dans 5 de nos bureaux régionaux Parmies plus bas taux depuis’introduction dea Loi sures accidents du travail etes maladies professionnelles en 1985 TAUX DE COTISATION DES EMPLOYEURS

  Publications en série

  Voir le détail

• Plan stratégique... Ministère de la justice

  2007-2010

  Sainte-Foy : Ministère de la justice], 2001-

  de justice 1.3 Degré de confiance 2.1 Modes alternatifs de règlement des conflits 2.2 Accès et présence àa cour facilités 2.3 Clarté desois et des règlements 2.4 Gouvernement en ligne 3.1 Maintien et développement de’expertise 3.2 Partenariats pour’amélioration de’efficience 3.3 Mesure dea performance • 30% • 100

  Publications en série

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  07 février 2016, Régler vos disputes avec la justice 2.0

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

  Voir le détail

• Rapport annuel... Comité d'hémovigilance du Québec

  1997-2000

  Québec : Ministère de la santé et des services sociaux], 2003

  .msss.gouv.qc.ca/hemovigilance.Par ailleurs, vous trouverez en annexe au présent rapport un document décrivantes règles de procédure et de fonctionnement du comité et un autre portant sures lignes directrices décrivanta conduite à tenir pour éviter qu’un membre se trouve en conflit d’intérêts, réel ou apparent.Le contenu de ce dernier

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  La résolution de conflits : guide d'implantation et de pratiques / Nina Admo

  Admo, Nina, 1973- auteur

  Montréal] : Les Presses de l'Université de Montréal, [2023

  Livres

  Voir le détail

• Rapport d'activité ... / Commissaire à l'éthique et à la déontologie

  2011-2012

  Québec (Québec) : Commissaire à l'éthique et à la déontologie, 2012-

  d’intérêts s’inspirent des règles déontologiques prescrites pare Code à’égard des membres de’Assemblée nationale.Le même jour, en application des articles 111 et 71 du Code,e Bureau de’Assemblée nationale adoptaite Règlement sures conflits d’intérêts du jurisconsulte (décision 1636).LIGNES DIRECTRICES Outre

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 22, no 9 | 2016

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  , et accorder une grande importance àa rédaction de clauses de règlement des différends danseurs contrats internationaux.••• 25 On Règle, nouveau service juridique en ligne et en personne La tendance est au règlement des différends avant de devenir desitiges au Québec, au Canada et ailleurs danse monde depuis quelques

  Publications en série

  Voir le détail

• L'arbitrage de consommation : un processus équitable et efficace? : rapport final du projet présenté au Bureau de la consommation d'Industrie Canada

  Labelle, Yannick

  Montréal : Union des consommateurs, 2009

  d’arriver à une entente,e dossier est alors envoyé à’étape dea conciliation.La conciliation est menée pares juristes du centre d’arbitrage.Si celle-ci s’avère 238 Règlement du Tribunal Arbitral du Centre d’Arbitrage des Conflits de Consommation, Art.3 [En ligne], [http://www.mj.gov.pt/CACCL/sections/pt/apresentacao5510

  Livres

  Voir le détail

• 27 questions pour évaluer vos pratiques déontologiques : guide d'autoévaluation des pratiques déontologiques / Barreau du Québec

  Montréal (Québec) : Barreau du Québec, 2016

  .pdf http://www.barreau.qc.ca/pdf/publications/guide-conflits-interets.pdf http://www.barreau.qc.ca/fr/avocats/avis/2015/0402-ligne http://www.barreau.qc.ca/fr/avocats/avis/2015/0402-ligne http://www.barreau.qc.ca/fr/avocats/avis/2015/0402-ligne http://www.barreau.qc.ca/pdf/lois/reglement-comptabilite-guide.pdf http://www

  Livres

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  11 juin 2014, Régler les conflits

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

  Voir le détail

• Le monde ouvrier

  février 1991, Édition régulière

  Montréal : Fédération des travailleurs du Québec, 1916-

  , qui représentaite Conseil au front commun SAQ Règlement du conflit Quand vousirez ces lignes,a grève des employés et employées d’entrepôt dea Société des Alcools du Québec sera terminée.Tout juste avant de mettre sous presse,es membresdu Syndicat des travailleurs et travailleuses dea SAQ (SCFP-FTQ) avaient accepté

  Revues et journaux

  Voir le détail

• Politique sur la conduite responsable en recherche / Fonds de recherche du Québec, nature et technologies, santé, société et culture

  Québec] : [Fonds de recherche du Québec], [2022

  -integrity.pdf].UNIVERSITÉ DE MONTRÉAL.Directives d’application du règlement 10.23 sures conflits d’intérêts, [en ligne], 17 décembre 2021, [https://interets.umontreal.ca/fileadmin/interets/documents/Directives_d_application.pdf].WILKINSON, Mark D., et autres (2016).« The FAIR Guiding Principles for scientific data management

  Livres

  Voir le détail

• Rapport du Comité sur l'expertise en matière familiale

  Québec : Ministère de la justice], 2000

  Livres

  Voir le détail

• Guide... de déontologie en milieu multidisciplinaire Barreau du Québec, Service de recherche et de législation

  2005

  Montréal : le Barreau], 2005

  ORGANISATION DE LA SOCIÉTÉ Ligne directrice No 1 - Politiques La société multidisciplinaire favorisee respect de son Engagement prévu à’annexe B du Règlement enverse Barreau du Québec et adopte des politiques relativement : 1) au respect du Code de déontologie; 2) aux conflits d’intérêts et à’indépendance

  Publications en série

  Voir le détail