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Liste des résultats de recherche

• Mémoire des dépens à payer par Pierre Revol, négociant de Québec, à la requête de Guillaume Cazeneuve dit Coulonge (Caseneuve, Casseneuve dit Coulonges), boulanger de Québec, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 12 juillet 1756

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mai 1758 - 12 mai 1758

  15 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Foucault et Boisseau, une signification signée [...]

  Archives textuelles

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• Comparution de Pierre Revol qui, pour satisfaire à l'arrêt du 13 septembre 1751, a consigné et déposé au greffe la somme de 7 749 livres en espèces d'argent, monnaies de cartes et ordonnances. Comparution de Charles Turpin et Pierre Revol, lesquels représentent au greffier une transaction où ils se désistent de leurs prétentions respectives et font arrangement pour la remise de la somme de 7 749 livres déposée au greffe de ce Conseil

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 octobre 1751

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 17 octobre 1747, dans la cause entre Joseph Roy contre Pierre Revol

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 juillet 1748

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Comparution de maître Saillant, notaire, stipulant pour Guillaume Cazeneuve dit Toulouse, lequel produit 56 pièces d'écriture en papier et leur inventaire, afin de servir l'instance entre ledit Toulouse et le sieur Pierre Révol, suivant la sentence d'appointement rendue entre les parties le 13 juin 1758

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 juin 1758

  Fonds Prévôté de Québec

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• Cause entre Charles Turpin, négociant de Québec, demandeur, comparant par le sieur Decharnay, son procureur, contre Pierre Révol, négociant de Québec, défendeur, ledit Révol devra communiquer les comptes avec leurs lettres justificatives, refus de Pierre Révol qui se voit menacé de saisie

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 10 mai 1752 - 18 mai 1752

  12 éléments. Fonds Amirauté de Québec

  Archives textuelles

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• Défaut au sieur Jean Pascaud (Pacaud), négociant de Québec, comparant par maître Saillant, notaire, contre Pierre Révol, marchand de Québec, comme garant de la lettre de change dont il est question, défendeur et défaillant, ledit défaillant sera réassigné.

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 29 octobre 1750

  Fonds Amirauté de Québec

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Guillaume Cazeneuve dit Toulouze, boulanger, contre Pierre Revol, négociant et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 2 avril 1756

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 juin 1756

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Charles Turpin, négociant, demandeur aux fins de sa requête répondue le 25 mars 1754, contre Pierre Revol, négociant à Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er avril 1754

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 22 septembre 1751, dans la cause entre le sieur Dharnadere, capitaine du navire l'Achille, contre Pierre Revol, marchand à Québec. Le sieur Dharnadere est déchargé des condamnations prononcées contre lui par la dite sentence. Revol est condamné aux dépens des causes principale et d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 octobre 1751

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Antoine Olivier, canonnier sur le navire le Comte de Saxe, contre le sieur Pierre Revol, bourgeois de Québec et appelant de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 26 septembre 1750

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 décembre 1750

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut-congé au sieur François Dornard, contre le sieur Pierre Revol, marchand et appelant de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 26 septembre 1750

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 octobre 1750

  Fonds Conseil souverain

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• Vente par Pierre Revol (Révol), négociant à Québec, à Julien Duhamel d'une terre située à Port-Joli

  Panet, Jean-Claude. 14 décembre 1753

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Claude Panet, notaire

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• Tutelle aux mineurs de feu Pierre Revol (Révol) et de Charlotte Roy

  10 mars 1758

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Prestation de serment par le sieur Marcou et Charlry, à la requête de Pierre Revol (Révol), négociant de Québec

  3 juin 1755

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Cause entre Jean Digé et Pierre Lamarre, demandeurs, comparant par François Dumergue, leur procureur, contre le sieur Pierre Révol, absent de cette ville, partie saisie, défendeur et défaillant faute d’être comparu. Le défendeur a émis un billet de 1 465 livres en faveur du demandeur. Le tribunal condamne ledit défendeur à payer audit demandeur la somme de 1 465 livres pour le paiement du billet dont il est question. La saisie faite à la requête dudit demandeur est déclarée bonne et valable. Ledit Révol est aussi condamné aux dépens liquidés à 43 livres 6 sols.

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 21 septembre 1758

  Fonds Amirauté de Québec

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• Cause entre François Cocherie, demandeur, contre le sieur Pierre Révol, négociant de Québec, défendeur.

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 27 juillet 1754

  Fonds Amirauté de Québec

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre François Cocherie, demandeur, contre le sieur Pierre Révol, négoc [...]

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• Cause entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, demandeurs, comparant par maître Panet, contre le nommé Leroux dit Provençal (Le Roux), marchand, défendeur, aussi présent le sieur Pierre Révol, marchand de Québec.

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 25 septembre 1751

  2 éléments. Fonds Amirauté de Québec

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre les sieurs Tropez et Barthélemi Martin, négociants de Québec, dem [...]

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• Cause entre le sieur Jean Pascaud (Pacaud), négociant de Québec, demandeur, comparant par maître Saillant, notaire, contre le sieur Pierre Révol, marchand de Québec, défendeur…

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 29 octobre 1750

  Fonds Amirauté de Québec

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Cause entre le sieur Jean Pascaud (Pacaud), négociant de Québec, demandeur, c [...]

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• Mémoire des dépens à payer par Pierre Revol, Étienne Charest, négociants de Québec, Luc Le Craig (LeCraig, Lecraic, Lecraicq), capitaine de navire, Joseph Cachelièvre, Jean Herigoyen (Dirigoyen), à la requête de Jean Taché, négociant, Charles Filiastre (Filiatro, Filiatrault, Filiatreau), Jean-Baptiste Rousseau, François Élie (Hélie), Noël Malboeuf et le nommé Brideau, créanciers de René Gaultier (Gauthier), à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 5 août 1755

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 août 1755 - 25 août 1755

  12 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Bénard (Besnard) et Boisseau et une significat [...]

  Archives textuelles

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• Mémoire des dépens à payer par Pierre Revol, René Gaulthier (Gauthier) et Pierre Chaboisseau (Chabosseau), de la ville de Québec, à la requête du sieur François Martel de Brouage (Brouague), commandant pour le Roi à la côte de Labrador, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 11 août 1749

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 août 1749 - 10 septembre 1749

  15 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Cugnet et Boisseau

  Archives textuelles

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