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• Vente de meubles appartenant à la succession de feu Thomas Pilon

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 avril 1751 - 1 août 1751

  11 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le procès-verbal de l'état de compte de la vente par [...]

  Archives textuelles

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• Vente de meubles et animaux sur la ferme Gustave Joly à Lotbinière

  Joly, Pierre-Gustave. 3 juin 1836

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Liste des objets, acheteurs et prix

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• Vente des biens meubles de feu Jean-Baptiste Beaumont

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 avril 1712

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé du procès-verbal de la vente des biens meubles de feu Jean-Baptiste Beaumont

  Archives textuelles

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• Vente des effets et meubles de la succession de Jean-Baptiste [Beuvin?]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 août 1758

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la liste de la vente des effets et meubles de la succession de Jean-Bapt [...]

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• Quittance de Courhiau, procureur de la veuve de Lestage, à Danré de Blanzy, greffier, ayant reçu les deniers de la vente des meubles de Charles Nolan Lamarque

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 avril 1755 - 26 septembre 1755

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée se compose des pièces suivantes : la quittance signée par Courthiau pour avoir reçu du greffier C [...]

  Archives textuelles

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• Saisie et vente de meubles de Charles Flibot (Fribault ou Fribot), de l'île d'Orléans, fermier du sieur Pierre Niel

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juin 1671 - 13 juillet 1671

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec. Il comprend le procès-verbal de saisie, l'exploit [...]

  Archives textuelles

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• Vente de biens meubles et immeubles par Augustin-Simon Lapointe, habitant demeurant aux Illinois, à François Mercier

  6 février 1725 - 7 février 1725

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Duvernay, notaire aux Illinois

  Archives textuelles

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• Conclusions du procureur du Roi, Bécard (Becard) de Granville, au lieutenant civil et criminel de la Prévôté de Québec, relatives à la vente des meubles et des hardes de feue Madeleine Roy, veuve Aramy

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 avril 1698

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente des meuble et immeubles appartenant à feu Jean-Baptiste Brassard, marchand de la Haute-Ville de Québec

  30 janvier 1796

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Dépôt d'un livret portant vente des meubles et partage des immeubles de la communauté de François Dion, habitant de Sainte-Croix, et de Marie-Angélique Houde

  4 février 1760

  16 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Arrêt permettant à Jean Allaire, habitant du Cap-Tourmente, comme tuteur des enfants mineurs du défunt François Allaire, son frère et de la défunte Marguerite Ducarreau, sa femme, de procéder à la vente des meubles de la succession des défunts Allaire et Ducarreau

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 4 juin 1703

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean ALLAIRE habitant du cap tourmente au nom et comme tuteur des [...]

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• Renvoi de Marie-Ursule Philippeau veuve de Hugues Cochran dit Floridor, marchand bourgeois de Québec, par-devant le lieutenant général de la Prévôté de Québec sur les fins d'une opposition concernant la vente de meubles, hardes et vivres

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 mars 1691

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée en ce Conseil par Marie Ursule Phelipeau (Philip [...]

  Archives textuelles

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• Renvoi de Marie-Ursule Philippeau veuve de Hugues Cochran dit Floridor, marchand bourgeois de Québec, par-devant le lieutenant général de la Prévôté de Québec sur les fins d'une opposition concernant la vente de meubles, hardes et vivres

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 mars 1691

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée en ce Conseil par Marie Ursule Phelipeau (Philip [...]

  Archives textuelles

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• Entre le sieur Turner, demandeur et le sieur Delor, défendeur. Le Conseil ordonne qu'il sera procédé à la vente des meubles et immeubles dudit Delor en la manière accoutumée pour être procédé à la liquidation des deniers qui en proviendront

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 3 septembre 1763

  Fonds Conseil militaire de Québec

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• Vente des meubles de feu Jean Fleury, matelot, à laquelle assiste monsieur Jean Juchereau de Maure, Charles Guillebourg (Guilleboust), Pierre Millet, soldat, Pierre Mosnier, matelot, Saint-Martin, soldat et Charles Goury, matelot

  5 décembre 1646

  Collection Pièces judiciaires et notariales

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• Arrêté de compte entre le sieur Lafontaine et les héritiers de la succession de feue madame Lambert, de la vente des effets et des meubles de ladite succession

  5 octobre 1748

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Acte de vente sous seing privé de meubles, ustensiles et autres objets d'une chambre à coucher, par Chartier de La Ronde au sieur de Bailleul

  14 janvier 1757

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• État de la vente à l'encan des meubles et effets de la succession de feu monsieur Pineau (Pinault), de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 août 1746 - 31 août 1746

  28 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend l'état de ce que monsieur de la Gorgendière a reç [...]

  Archives textuelles

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• Entre Jean Armingaud (Armingo, Armingot), demandeur et le sieur Pélissier, défendeur. Le Conseil donne acte au demandeur de l'opposition par lui formée à la vente des meubles et immeubles dudit Lapointe, sursoit à faire droit sur ladite opposition après la vente et condamne ledit Lapointe aux dépens liquidés à 10 shillings

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 30 juillet 1763

  2 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Cause entre Jacques Gaudin (Godin), demandeur en saisie et exécution des biens meubles et immeubles appartenant à Pierre Janson dit Lapalme, et ledit Lapalme, défendeur et défaillant, et Olivier Guillemot, opposant à ladite exécution, lequel a prêté serment ; il est ordonné que la vente des meubles saisis sera faite jusqu'à la convenance de 32 livres et 10 sols, avec dépens

  19 février 1700

  Fonds Prévôté de Québec

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