Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Domaine public au Canada

Consulter cette déclaration

Titre :
Bulletin des recherches historiques : bulletin d'archéologie, d'histoire, de biographie, de numismatique, etc. /
Éditeur :
  • Lévis :Pierre-Georges Roy,1895-1968
Contenu spécifique :
juillet
Genre spécifique :
  • Revues
Fréquence :
quatre fois par année
Notice détaillée :
Lien :

Calendrier

Sélectionnez une date pour naviguer d'un numéro à l'autre.

Fichier (1)

Références

Bulletin des recherches historiques : bulletin d'archéologie, d'histoire, de biographie, de numismatique, etc. /, 1919-07, Collections de BAnQ.

RIS ou Zotero

Enregistrer
BULLETIN DES RECHERCHES HISTORIQUES VOL.XXV BEAÜCEVILLE—JUILLET 1919 No ï Les ordonnances des six premiers intendants de la Nouvelle-France (Suite et fin) JACQUES DE MEULLES 1er octobre 1682 — Ordonnance qui porte défense d’aller en traite sans congé (1).Archives du Canada, à Ottawa.9 octobre 1682 — Ordonnance qui réitère la défense d’aller en traite sans congé; enjoint à M.Migeon de Branssat de faire arrêter les délinquants et de les envoyer à Québec.Archives Judiciaires de Montréal.13 octobre 1682 — Ordonnance qui porte défense de transporter aucunes marchandises et de traiter dans les limites de la ferme de Tadoussac sans la permission des intéressés (2).(1) Signée par MM.Lefebvre de la Barre et de Meulles.(2) Signée par MM.Lefebvre de la Barre et de Meulles. — 194 — Archives du Canada, à Ottawa.19 octobre 1682 — Ordonnance contre ceux qui vont dans les bois sans congé (21/2).Archives du Canada, à Ottawa ; Archives Judiciaires de Montréal.janvier 1683 — Ordonnance qui porte règlement sur le commerce ; défense aux marchands forains de vendre en détail avant le 1er août et après le dernier jour d’octobre; ne pourront, après cette date, vendre ce qui leur reste de marchandises qu’en gros, excepté la poudre et le plomb; défense de monter aux Trois-Rivières et à Montréal pour le commerce de gros ou de détail ; défense à ceux qui habitent au-dessus de Montréal d’empêcher les sauvages de descendre aux lieux de foires ; défense de pousser les sauvages à aller traiter dans un lieu plutôt que dans un autre à leur arrivée à Montréal ainsi que de porter des marchandises a leurs tentes de jour ou de nuit; aucune personne n’ayant famille, excepté les enfants du pays, ne pourront traiter avec les sauvages, ni pour eux ni pour d’autres.Archives du Canada, à Ottawa.24 août 1683 — Ordonnance qui interdit aux cabare-tiers de prêter ou de vendre des liqueurs à crédit, sous peine de perdre leurs créances et de payer cinquante livres d’amende.Archives Judiciaires de Montréal.21 septembre 1683 — Ordonnance qui condamne Jacques de Lalande, marchand, à cinq cents livres d’amende et lui confisque un rôle de tabac pour avoir voulu frauder les droits.Archives du Canada, à Ottawa.24 septembre 1683 — Ordonnance an sujet des prétentions des intéressés en la société de la Renne du Canada sur le produit de la traite d’une expédition à la baie d’Hud- (2V4) Signée par MM.Lefebvre de la Sarre et de Meulles. —‘195 — son organisée par MM.de la Chesnaye, Gitton, Bruneau et la dame veuve de Sorel.Archives du Canada, à Ottawa.16 octobre 1683 — Ordonnance qui porte confiscation des castors et orignaux chargés en fraude par le nommé Dalloi sur le vaisseau La Suzon; le capitaine et ses complices condamnés à l’amende.Archives du Canada, à Ottawa.8 novembre 1683 — Ordonnance qui condamne M.Châlons, agent de la Ferme du Canada, de payer à M.de la Chesnaye et à ses associés tout le castor qui provient de la baie d’Hudson et renvoie la Compagnie de la Ferme à se pourvoir devant Sa Majesté.Archives du Canada, à Ottawa.10 avril 1684 — Ordonnance qui porte défense aux étrangers de faire le commerce du castor.Archives du Canada, à Ottawa.10 avril 1684 — Ordonnance qui oblige tout Français à se retirer de Manhatte ou autres lieux appartenant aux Anglais.Archives Provinciales de Québec.3 juillet 1684 — Ordonnance qui exclut de Montréal Madeleine Morizal, femme de Pierre Poupardeau dit le Batleur d’Antif, à cause de sa vie scandaleuse et débauchée.Archives du Canada, à Ottawa.13 août 1684 — Ordonnance qui défend à toute personne de s’abstenir de travailler aux récoltes et qui oblige tous les vagabonds à travailler dans les localités où ils se trouvent.Archives Judiciaires de Montréal.22 août 1684 — Ordonnance qui porte permission à tous particuliers, marchands forains ou habitants, de trai- — 196 — ter ou vendre en toute liberté vins, eaux-de-vie et tabac.Archives du Canada, à Ottawa.24 août 1684 — Ordonnance qui, en conformité de l’ordre du roi du 10 avril 1684, défend au sieur Aubert de la Chesnaye de faire la traite au Bic et dans aucune partie de la ferme de Tadoussac nonobstant sa concession.Archives du Canada, à Ottawa.10 octobre 1684 — Ordonnance qui enjoint aux habitants de rapporter les fusils qui leur ont été prêtés ainsi que les canots, bateaux et épées.Archives Provinciales de Québec ; Archives Judiciaires de Montréal.10 octobre 1684 — Ordonnance qui, en conformité de l’arrêt du Conseil d’Etat du roi du 15 avril 1684, enjoint à ceux qui se prétendent nobles et prennent la qualité d’écuyer de remettre leurs titres, etc., etc.Archives Judiciaires de Québec, Insinuations de la Prévôté, cahier 1er, folio 480.20 décembre 1684 — Ordonnance qui défend la traite sans permissions ou congés.Archives du Canada, à Ottawa; Archives Judiciaires de Montréal.23 février 1685 — Ordonnance contre un habitant de Boucherville qui refuse de donner le pain bénit.Archives du séminaire de Québec.26 février 1685 — Ordonnance qui défend aux parents de fournir des marchandises à leurs enfants qui font la traite avec les sauvages.Archives Judiciaires de Montréal.5 mars 1685 — Ordonnance qui fait défense à toutes personnes de porter ni de se servir d’argent et lettres de change pour les traites.Archives Provinciales de Québec, dans un carton intitulé Copies d’ordonnances des Intendants. .197 — 13 avril 1685 — Ordonnance pour l’alignement des rues de la basse-ville de Québec.Archives Judiciaires de Québec, Insinuations de la Prévôté, cahier 1er, folio 485.28 avril 1685 — Ordonnance qui permet aux soldats de travailler chez les habitants; défense aux dits soldats de travailler avec leurs uniformes et défense aux habitants de payer aux dits soldats plus de dix ou douze livres par mois.Archives Judiciaires de Montréal.12 mai 1685 — Ordonnance qui porte que l’ordonnance du 10 octobre 1684 au sujet de ceux qui prennent indue-ment le titre d’écuyer sera publiée à Montréal.Archives Judiciaires de Montréal.15 mai 1685 — Ordonnance qui permet aux soldats qui savent des métiers de travailler à la journée moyennant quinze sols par jour, au plus.Archives Judiciaires de Montréal.15 mai 1685 — Ordonnance qui enjoint aux habitants qui logent des soldats de ne fournir à ceux-ci qu’une marmite et une chaudière.Archives Judiciaires de Montréal.17 mai 1685 — Ordonnance qui porte défense d’acheter des pelleteries des canoteurs au bout de l’île de Montréal et défense aux canoteurs de débarquer ailleurs qu’à Villemarie.Archives Provinciales de Québec, dans un carton intitulé Copies d'ordonnances des Intendants.5 juin 1685 — Ordonnance qui confirme aux habitants de la côte du sud du Saint-Laurent le droit qu’ils ont eu de tout temps de traiter avec les sauvages.Archives du Canada, à Ottawa.8 juin 1685 — Ordonnance qui permet à Michel Godefroy de Linctot et ses frères, soeurs et descendants de — 198 - prendre la qualité de nobles et écuyers jusqu’à ce qu’il ait plu à Sa Majesté faire connaître ses intentions.Archives Provinciales de Québec, dans Insinuations du Conseil Souverain, cahier 5, folio 93.8 juin 1685 — Ordonnance sur la requête de certains habitants de Québec qui veulent arrêter la construction d’une maison commencée sur une place publique de Québec par le sieur Bailly.Archives du Canada, à Ottawa.28 juin 1685 — Ordonnance qui enjoint aux sieurs Kiverin et Jucliereau de la Ferté de continuer leurs services aux intéressés dans la Ferme, jusqu’à ce qu’ils soient remplacés par les officiers de la nouvelle compagnie, les fermiers-généraux de France; ordre aussi au sieur Boy-vinet de remplacer le sieur Châlons.Archives du Canada, à Ottawa.13 août 1685 — Ordonnance qui fait défense de porter des boissons aux sauvages de l’Acadie.Archives du séminaire de Québec.9 février 1686 — Ordonnance qui enjoint à M.Petit de Verneuil, trésorier de la marine, de faire des monnaies de cartes de 40 sols et de 4 livres, et qui défend de refuser ces cartes en paiement à peine de 150 livres d’amende (3).Archives Judiciaires de Montréal.26 avril 1686 — Ordonnance qui renvoie au gouverneur, M.de Denonville, la plainte de Gilles Gibouin de la Heronnière, agent et directeur-général de la Ferme, contre la Compagnie du Nord (4).Archives du Canada, à Ottawa.12 mai 1686 — Ordonnance contre les vagabonds de Port-Royal.(3) Ordonnance signée par M.Dupont de Neuville, subdélégué de l’intendant.(4) Ordonnance signée par M.Dupont de Neuville, subdélégué de l'intendant. .199 — Archives du Canada, à Ottawa.28 juillet 1686 — Ordonnance qui oblige les propriétaires de Québec à faire tirer les alignements de leurs maisons par le grand voyer et qui défend d’élever devant leurs maisons, tambours, balcons, paravents, etc, etc, sans permission (5).Archives Judiciaires de Québec.JEAN BOCHART CHAMPIGNY 26 septembre 1686 — Ordonnance qui enjoint aux habitants qui ont des billets de cartes de les présenter dans deux mois pour en recevoir le paiement en argent.Archives Judiciaires de Montréal.24 juillet 1687 — Ordonnance qui fixe le cours des louis d’or, des demi-louis, des demi-écus, etc, etc.Archives Provinciales de Québec, dans un carton intitulé Copies d’ordonnances des Intendants.29 avril 1688 — Ordonnance au sujet du recensement de la colonie (6).Archives Judiciaires de Québec, No 197 des Pièces judiciaires, notariales, etc, etc.15 juin 1688 — Ordonnance au sujet de l'agrandissement de la ville de Montréal et de la largeur des rues.Archives de Montréal.16 juin 1688 — Ordonnance sur les honneurs dûs aux officiers de justice de Montréal dans les églises: conformément aux ordonnances antérieures, ils auront préséance (5) Cette ordonnance a été publiée dans le Bulletin des Recherches Historiques, vol.XXIII, p.60.(6) Cette copie est malheureusement incomplète.Le commencement manque. — 200 sur les raarguiHiers dans les honneurs, au dedans et au dehors de l’église, pour le pain bénit, les quêtes, les cierges, les rameaux.Archives du Canada, à Ottawa.18 août 1688 — Ordonnance au sujet de la commune de Boucherville.Archives Provinciales de Québec, dans Ordonnances des Intendants, cahier 22, folio 104.21 octobre 1689 — Ordonnance qui oblige ceux qui sont voisins du puits près du Séminaire, à Montréal, de payer leur quote-part du coût de sa réparation (7).Archives Judiciaires de Montréal.30 mai 1690 — Ordonnance qui fait droit à François Pacliot et Jean Gobin, directeurs de la Compagnie du Nord, sur leur requête demandant à ce que les vins, l’eau-de-vie et le tabac qui se trouvent dans un vaisseau arrivé de France à destination de la baie d’Hudson n’aient pas a payer pour le présent de droits aux intéressés de la Ferme.Archives du Canada, à Ottawa.8 octobre 1690 — Ordonnance qui fixe le prix du bois de corde pris sur les terres des habitants des environs de Montréal nommément sur les terres des Religieuses Hospitalières.Archives Provinciales, dans un carton intitulé Copies d’ordonnances des Intendants.22 novembre 1690 — Ordonnance qui fixe de nouveau le cours des louis d’or, des demi-louis, etc, etc., Archives Provinciales de Québec, dans un carton intitule Copies d’ordonnances des Intendants.7 janvier 1691 —Ordonnance qui annonce qu’il sera (7) L ordonnance est suivie de l’état des personnes qui doivent contribuer à la réfection du dit puits. - 201 ~ fait une nouvelle émission de monnaie de cartes de quatre livres, de deux livres et de vingt sols (8).Archives Judiciaires de Montréal.30 avril 1691 — Ordonnance qui porte règlement au sujet des droits et de la vente des peaux de castor.Archives du Canada, à Ottawa.1er juillet 1691 — Ordonnance qui décide que les habitants de la paroisse de L’Ange-Gardien paieront à Pierre Tremblay une somme de cinquante livres pour le terrain pris sur sa terre afin de bâtir un presbytère (9).Archives paroissiales de L’Ange-Gardien.26 juillet 1691 — Ordonnance qui permet à Jean Fa-fart dit Macons de retourner à Michillimakinac (10).Archives de la Chicago Historical Societv, de Chicago, E.-U.30 juillet 1691 — Ordonnance qui déclare bonne et valable la prise d’un vaisseau aux Anglais près des côtes du Cap Breton et décide que le dit vaisseau doit appartenir au roi avec son contenu.Archives du Canada, à Ottawa.8 août 1691 — Ordonnance qui vend, au nom du roi, à M.Denys de Vitré, le vaisseau anglais pris par M.Denys de Bonaventure près des côtes du Cap Breton, pour la somme de 1,125 livres.Archives du Canada, à Ottawa.21 juin 1692 — Ordonnance au sujet des gages des voyageurs qui vont aux Ottaouas et de la durée de leurs voyages.Archives Judiciaires de Montréal.(8) Signée par MM. i l i .ustre Jean ( oureelle son commis et receveur des francs ef demeurant en la ville du Mans à ce qu’il n’en ignore le fait en arr s"* avec ^rVatnie ^ * ,aqUelle ^ laissée dudit dem urant é Be ! ^ ^ par m°y archer huissier et autres *4 Jat^eB Jiras * Julien Doussée tesmoins Signé AMBROISE r“en»,~ * fronce généraux dés flnanew .1 grande 'oyers en la généralité de Tours.® damoifeHtp0MClT qUi T" V6rr0nt’ Salut «“voir faisons que “° M-iddcine de gu,tton veufve françois du hourchemin vivant Pierre "cinmt e M ^ T" ^ qU® COmme mère et tutri“ de Jean, deffunt et délié ' \ ^ dubourchenii» escuiers enfaus dudit relevant de S, V!¦ 7 "T M et ”8"eurie *'« '»»*¦>,in .‘ Jefet0’ a ca,lse de sa barronnie de Sonnoys auxquelles loy hommage avons en présence et du consentement du procureur du rov Tl ITT] ,a ;litC au dit — le droit de Sa Majesté t autruy, a la charge de payer les droits et devoirs seigneuriaux et ieodaux sy aucuns sont deubz et de fournir dans le temps et la Ztume Mro * “.«I* I*™ da bonrehemin, et avant ,,„o .a mam levee requise ordonnons qu’icelle veufve du hour chenu,, justehra des titres en vertu, desquels elle possède ladite terré pour su, .ceux estre procédé à la liquidation desdits droits et en rapporter l Sic01- r ""^nt dudit adYeU fait au bureau des finances a Tours le vingt,esme may mil six cent quatre vingt — 21S— Signez : Boly Leroux, M de guitton, Legaigneur, Tournier, Gilles Millon, procureur du roy, et par mes dits sieurs Graslin et scellé ledit jour.“( ollation des présentes coppies a esté faite à leurs originaux estant en parchemin représentés par demoiselle Madelaine de guitton veufve de deffunc sieur dubourchemin et à laquelle ils ont esté rendus par nous Noel Passe et Jacques Iluet notaires royaux au Mayne demeurans à Réné et Choigné le vingt-quatricsme jour d’aoust mil six cent quatre vingt quatre.M.DE GUITON N.A.PASSE J.HUET “Extraict du livre des bapt.de l’église paroissinlle de Pizieux, pays du Mayne, doyenné de Sonnois.“Jacques François de Bourchemiu lils de deffunct françois de Bour-chemin escuier sieur dud.lieu, et de damoiselle Magdelaine de Guiton, sa femme, né le sixie.janvier mil six cent soixante et quatre.Et ayant esté baptisé en la paroisse de Louze aud.temps lieu de sa naissance comme il nous a appareil par le certificat du sieur curé dud.lieu en date du vingt septembre mil six cent soixante-quatre Portant pouvoir à nous curé de Pizieux soubsigné de Luy administrer les cérémonies du St.Baptesme, ce qui a esté par nous fait en l’église dud.Pizieux le vingt et quatreie.jour de septembre aud.an où il a eu pour parrein noble, mere.Jean du Bouchet de Saourchc, abbé de Grouard (1) et pour marreine Dame Marie Geneviefve de Chambre espouse do Monsieur le marquis de Saourche qui luy ont donné les noms de Jacques et François.“Signé par nous.Deslivré par nous curé dud.Pizieux à Damoiselle Magdelaine de Guiton mère dud.de Bourchemin le vingt et cinquième (1) Un sieur du Bouchet, marquis de Sourche, né en 1645, mort en 1716, fut grand prévôt de France et mémorialiste (nouv.Larousse). 214 - Soussigné1 ^ ^ qUatr6 P°Ur ]uy servir à ce W* de raison.E.EVRARD ” Entre les localités mentionnées dans les actes que l’on vient de lire Eouze, I izieux, René, Beaumont, Sonnois (aujourd’hui, on âirit Saonois)’ se trouvent dans le département de la Sarthe, ancienne province du Maine tZl r, T8T?ent8 0 a Arcq en Barrois, diocèse de Langres, qui épousa Marguerite ujet’ a a Iointe-aux-trembles, le 11 janvier 1700 et fut inhumé à Montréal le 8 janvier 1715.Nous n’avons vu aucun de ses procès verbaux.1 — 224 — 1708—Etienne Volant, sieur de Radûsson.Dans le registre des audiences, le 17 août 1708, on consigne que Volant de Radisson a fait un procès verbal d’arpentage dans la seigneurie de Lacliesnaye.Ce Volant naquit à Québec eu 1GG4 et se maria à Sorel en 10!);}.Tanguay (vol.111, 480) a vu quelque part qu’il était “colonel des troupes de la milice bourgeoise” et au vol.VI, 498, il constate que Volant était à Chambly en 1710.Il semble avoir résidé assez longtemps à Montréal, car il y possédait une maison en 1721, et il mourut dans cette ville en 1735.1753-1774—J.B.l’errot.D’après les quelques pièces conservées aux archives, nous l’avions d’abord placé dans la série des arpenteurs qui ont commencé à pratiquer sous le régime anglais.Depuis, nous avons appris qu’il doit prendre rang parmi les arpenteurs de la Nouvelle-France, car nous voyons dans les Mémoires de la Société Royale, 2e série, vol III, p.95 que le sieur Perrot fut nommé arpenteur par l’intendant lb got, le 12 janvier 1753, sur le certificat du R.P.Bonnecamp, Jésuite et professeur de mathématiques, daté du 22 septembre 1752.E.Z.MASSICOTTE Joseph Rouer de la Gardonnière NC fl Québec le U novembre 1736, du mariage île Jacques-Augustin Rouer de Villeray et de Marie-Madeleine Foulon dit Dumont, Il fut fait enseigne dans les troupes du détachement de la marine le 1er mars 1757, A la conquête.11 s'embarqua pour la France où il continua de servir.En 1764.M.Rouer de la Cardonnière passait ft Cayenne en qualité de sous-lieutenant.Il y fut fait lieutenant en 1769 Neuf années plus tard, en 1778, embarqué sur le Superbe, 11 prenait part à une campagne contre les corsaires anglais.En 1781, il escortait avec quarante-cinq hommes sur une canonnière un brick chargé de poudre pour Surinan.En 1782, M.Rouer de la Cardonnière faisait la campagne contre Demerary.Sa belle conduite dans cette campagne le fit choisir comme commandant à Es-sequibo.On lui donnait en même temps le grade de capitaine.En mars 1784, il passait fl la Martinique où il était incorporé dans le régiment de cette colonie.En 1790 sa santé détruite l’obligeait ù.demander sa retraite après trente-huit ans de service.Sa belle carrière lui avait valu la croix de Saint-Louis.P.G.R.
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.