Le Canada-français /, 1 janvier 1921, Les livres

LES LIVRES Édouard Lambert, professeur de Droit à l’Université de Lyon.V Enseignement du droit comparé : Sa coopération au rapprochement entre la Jurisprudence française et la Jurisprudence anglo-américaine.(Fascicule des “ Annales de l’Université de Lyon ”).120 pages.Comme son titre l’indique, cette étude,— très documentée, et très intéressante poufr tous ceux qui veulent voir rayonner toujours de plus en plus loin l’influence du génie français,— forme un des plaidoyers les plus solides qui aient été fournis jusqu’à présent en faveur de la création, en France, d’un Institut de droit comparé adapté aux exigences actuelles de la société internationale.La Grande Guerre, en effet, a jeté à bas le lourd échafaudage de la science juridique allemande, parce qu’il se trouvait étayé, en grande partie, sur la base fragile de supercheries qui devaient finir, tôt ou tard, par être percées à jour.Et la France victorieuse, la France de la Marne et de Verdun, a payé assez cher un droit que nul ne lui contestera plus, celui de drainer vers ses écoles sa part intégrale de sympathies intellectuelles instruites et désabusées par une cruelle leçon.Bien qu’il procède de ce point de vue particulier, le rapport de M.Lambert n’en couvre pas moins un champ d’investigations très vaste, où les Facultés de Droit étrangères trouveraient profit à s’engager elles-mêmes.Et un pareil sujet a pour nous un intérêt plus pressant encore, puisque, Lis livres 313 îlot battu par la vague, nous représentons à notre manière, en plein milieu du monde anglo-américain, la vieille France et sa civilisation traditionnelle.Marquer le terrain de rapprochement, entre les jurisprudences latines, dont la française est de tout le “ droit continental ”, “ l’expression la plus claire et la plus saisissante ”, et les jurisprudences anglo-américaines, tel est le but du savant professeur.Et pour y atteindre, il a su mettre en vive lumière des points d’attache qui remontent à neuf siècles dans l’histoire et des contracts déjà noués dans l’élaboration journalière de la jurisprudence contemporaine.La période germano-scandinave de l’histoire d’Angleterre a laissé peu de traces dans le corpus juris anglais : à peine quelques usages locaux, qui ont été supplantés dans la suite et effacés graduellement par la common law proprement dite.Et cette common law elle-même elle est d’origine normande (1066) : elle a passé la Manche avec les soldats de Guillaume le Conquérant ; elle fut pétrie et modelée par les monarques normands et angevins ; elle eut comme premier fond la jurisprudence de la cour du roi, et c’est cette jurisprudence que barons, évêques et abbés d’origine française, lesquels pensaient et s’exprimaient dans le français du moyen âge, appliquèrent et développèrent dans tout le royaume, à tel point, qu’au XlIIe siècle, au seuil d’une étape juridique nouvelle, le droit anglais présentait une “ coloration normande singulièrement accusée ”.Toutefois, la chaîne résista à une cassure qui n’était qu’apparente, et ce grâce à la langue elle-même.Dès la conquête, en effet, le français fut la langue des débats judiciaires.Et à la fin précisément du XlIIe siècle, quand il parut que le droit anglais allait s’émanciper, la littérature du droit, les formules des actes officiels, la législation même se mirent à parler français.Jusqu au XVIIe siècle, la langue française continue à être la langue officielle des “ reports ”, qui ont eu une influence si considérable sur le développement du droit anglais.Et aujourd’hui encore, ainsi qu’on s’est 314 Le Canada français plu à le reconnaître, “ chaque mot cardinal ” de la langue juridique “ est d’origine française ”.La common law, à son tour, franchit l’Atlantique avec les colons anglais.Mais elle subit, chez nos voisins, de nombreuses modifications.Et chaque jour accentue un peu plus, de part et d’autre de l’océan, les divergences des commencements.Voilà pourquoi M.Lambert écrit : “ Si c’est par l’intermédiaire de VAngleterre et de ses institutions médiévales que s’établissent les principales affinités historiques entre la législation française et les législations de langue anglaise, c’est, en revanche, par l’intermédiaire de la branche américaine du common law que notre jurisprudence positive a le plus de chances d’arriver à se créer des rêlations suivies et agissantes dans le cercle des jurisprudences anglo-américaines.Ce phénomène curieux s’explique tout naturellement quand on se souvient des influences latines persistantes que la common law devait rencontrer sur son chemin, en terre d’Amérique.M.Lambert consacre ici une belle page à la Louisiane.Il est à regretter qu’il ne nous ait mentionnés qu’ailleurs et qu’en passant, et l’on peut le regretter d’autant plus, qu’il paraît au fait des efforts au prix desquels notre province a réussi à garder ses lois françaises.Sur plus d’un point fondamental, la branche américaine de la common law incline aujourd’hui vers le vieux tronc français.Touchant le mortgage immobilier, par exemple, les esprits évoluent du côté de l’hypothèque des pays latins.Il faut noter un rapprochement analogue concernant les substitutions.D’autre part, l’abîme tend à se combler, aux États-Unis, entre le droit de la real property et celui de la personal property.Enfin, l’on n’a plus, comme en Angleterre et dans les provinces de droit anglais, la superstition du précédent.Nul n'a le droit de se montrer surpris de l’attirance que la culture juridique française est capable d’exercer sur les peu- Lis livres 315 pies étrangers.Il y a quinze siècles que le génie universel de la France rayonne ainsi sur l’Europe et le monde.A l’exemple de la langue, des lettres, des arts, le droit français s’est propagé, plus loin qu’à une famille de peuples, jusqu’aux confins de la terre.Des pays latins d’Europe, il s’est répandu en Angleterre, dans les deux Amériques, en Orient et en Extrême-Orient.En dépit de quelques assertions discutables, cette étude de M.Édouard Lambert peut nous être doublement utile.Elle a d’abord le mérite de révéler, à ceux qui se préoccupent d’enseignement, des horizons nouveaux : une chaire de droit comparé, quelle extension magnifique à donner à une Faculté de Droit.Elle contribuera ensuite à l’expansion efficace et durable du génie français.Et si la culture juridique française est plus connue et mieux appréciée des peuples que nous coudoyons, si même elle parvient à exercer sur eux une attirance douce mais irrésistible, nous n’aurons pas lutté en vain pour la conservation de nos lois françaises.Et cet hommage international nouveau rendu à la France sera dans sa forme précise, par un rebondissement naturel, la consécration de notre particularisme légitime, et un gage de victoire décisive pour ce vieux droit français auquel nous devons rester attachés, après notre foi, autant qu’à notre langue.Léo Pelland, avocat.Gaston Morin.La révolte des faite contre le Code, X vol.in-8 de XVI-256 pages, chez Grasset, Paris, 1920.La Révolution de France fut la réalisation dans l’ordre pratique des principes d’une philosophie individualiste.On reconnut les droits de l’homme et on méconnut les droits des hommes.Toute association fut mise en interdit et les individus seuls eurent une existence légale dans la grande 316 Le Canada français société nationale.Le Code Napoléon de 1804, reconnaissant ces principes, y conforme ses prescriptions ; il ne voit que des individus isolés et ignore les collectivités.Or, tandis que la lettre du Code reste à peu près la même, les idées et les faits évoluent à l’encontre des principes de 1789.Les associations englobent les individus et se présentent telles quelles devant la loi.Les cadres juridiques n’ont pas tous la souplesse de s’accommoder à ces faits du jour, et c’est “la révolte des faits contre le Code ’’.Le conflit existe dans l’ordre économique du travail et de la possession, et dans l’ordre domestique.M.Gaston Morin, professeur de droit à Montpellier, est bien dans la position d’être renseigné sur ces sujets, et il y attirera l’attention des légistes dans un travail en trois volumes dont le premier vient de paraître.Les atteintes à la souveraineté des individus par les groupements ouvriers font le sujet de ce premier volume.— On dit en France que c’est un livre “ à la foi sage et téméraire, le premier d’une œuvre qui sera discutée, défendue, et qui servira”.Nous croyons qu’il intéresserait beaucoup nos légistes.Les prochains volumes, actuellement en préparation, nous diront les embarras de la loi vis-à-vis l’ordre domestique et la possession.F.G Mgr Gibier, évêque de Versailles.Les Temps Nouveaux, le Relèvement national.1 vol.in-12 de 400 pages.P.Tequi, libraire-éditeur, 82, rue Bonaparte, Paris.A Québec, chez Garneau et Cie.Mgr Gibier continue son œuvre d’apostolat.De sa plume infatigable il a déjà écrit une trentaine de volumes admirables.Ce nouveau venu figure avec honneur dans la série Les Temps Nouveaux.Avec sa vigueur accoutumée de pensée, son sens aigu des besoins de la France catholique, l’éminent évêque analyse les facteurs qui peuvent relever Les livre» 317 le pays et ceux qui ne peuvent pas le relever.Les catholiques du Canada Français trouveront grand profit à lire tout particulièrement les chapitres qui traitent des apôtres, des convaincus, des organisateurs, des dirigeants, des chefs de famille, de la femme chrétienne et française.Ailleurs, ils apprendront ce qu’il faut penser des sceptiques, des arrivistes, des jouisseurs, des insouciants, des timides, des routiniers, des femmes inférieures à leur mission.Il n’est personne qui ne puisse trouver dans ces pages lumineuses des leçons, des conseils d’application immédiate, pour le relèvement de sa vie chrétienne et son rayonnement dans la vie sociale.C’est dire que tous ceux qui cherchent des armes pour fustiger les inutiles, réveiller les endormis, pousser à l’avant les timides, trouveront là un arsenal de tout premier choix.G.M.