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Titre :
Lettres patentes d'amortissement pour les terres des Jésuites au Canada. Les seigneuries ou les localités suivantes sont notamment mentionnées: la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, la seigneurie de Batiscan, vingt-quatre arpents de terre pour le collège des Jésuites et plusieurs autres emplacement dans la Ville de Québec, six arpents de terre au lieu de Tadoussac, dix arpents de terre sis sur la rivière Saint-Charles près de la Pointe-aux-Lièvres, une terre dans la seigneurie de Lauzon, la seigneurie de Saint-Gabriel, l'Ile aux Ruaux, l'Anse Saint-Joseph, deux étendues de terre au lieu des Trois-Rivières (seigneurie du Coteau Saint-Louis), 350 arpents sur le lac Saint-Pierre, l'Île Saint-Christophe près des Trois-Rivières, la seigneurie de Laprairie-de-la-Madeleine et la seigneurie de l'Île Jésus
Date de création :
12 mai 1678
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le document est signé par le roi Louis XIV (en dessous du rabat) et par Colbert, secrétaire d'État à la Marine. On retrouve également une note du greffier Peuvret qui témoigne que les lettres ont été enregistrées au Conseil souverain de Québec, le 31 octobre 1679
Le document est signé par le roi Louis XIV (en dessous du rabat) et par Colbert, secrétaire d'État à la Marine. On retrouve également une note du greffier Peuvret qui témoigne que les lettres ont été enregistrées au Conseil souverain de Québec, le 31 octobre 1679
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Lettres patentes d'amortissement pour les terres des Jésuites au Canada. Les seigneuries ou les localités suivantes sont notamment mentionnées: la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, la seigneurie de Batiscan, vingt-quatre arpents de terre pour le collège des Jésuites et plusieurs autres emplacement dans la Ville de Québec, six arpents de terre au lieu de Tadoussac, dix arpents de terre sis sur la rivière Saint-Charles près de la Pointe-aux-Lièvres, une terre dans la seigneurie de Lauzon, la seigneurie de Saint-Gabriel, l'Ile aux Ruaux, l'Anse Saint-Joseph, deux étendues de terre au lieu des Trois-Rivières (seigneurie du Coteau Saint-Louis), 350 arpents sur le lac Saint-Pierre, l'Île Saint-Christophe près des Trois-Rivières, la seigneurie de Laprairie-de-la-Madeleine et la seigneurie de l'Île Jésus, 12 mai 1678, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS1,D291).

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