Voir les informations

Détails du document

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Droit d'auteur non évalué

Consulter cette déclaration

Titre :
Lettre de H.W. [Herman Witsius] Ryland, [secrétaire civil du gouverneur], adressée aux commissaires de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, laquelle lettre a été rédigée au Château Saint-Louis. Ryland atteste que le gouverneur a approuvé la demande des commissaires quant à la nomination des solliciteurs dans les Districts de Québec, de Montréal et de Trois-Rivières, et ce, pour aider les agents responsables des biens des Jésuites à faire la collecte des cens et rentes et des lods et ventes
Date de création :
22 janvier 1810
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
[Edward] Bowen est nommé solliciteur pour le District de Québec et [Michel-Amable] Berthelot pour le District de Trois-Rivières. Le gouverneur préfère garder pour plus tard la désignation d'un solliciteur pour le District de Montréal
[Edward] Bowen est nommé solliciteur pour le District de Québec et [Michel-Amable] Berthelot pour le District de Trois-Rivières. Le gouverneur préfère garder pour plus tard la désignation d'un solliciteur pour le District de Montréal
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichiers (3)

Téléchargement en lot

Vous devez accepter les conditions d'utilisation afin d'accéder au téléchargement en lots.

BAnQ encourage et permet l'utilisation des Contenus sous réserve du respect du droit d'auteur, de tout autre droit pouvant exister et des conditions générales d'utilisation.

BAnQ a recours à des déclarations de droits du consortium RightsStatements.org et à des licences 4.0 de l'organisation Creative Commons. Les Contenus qui sont identifiés à l'aide d'une mention de droits ou d'une licence peuvent être utilisés selon les conditions spécifiques de cette mention ou de cette licence. Consulter le panneau information pour les droits qui s'appliquent sur ce lot.

Lors de toute utilisation permise des Contenus, l'usager doit mentionner le nom de l'auteur ou du créateur (s'il est connu) et mentionner la source (« Bibliothèque et Archives nationales du Québec »), préférablement avec la cote, le numéro d'identification ou l'URL des Contenus utilisés.

Vous pouvez télécharger un maximum de 50 fichiers à la fois.

Références

Lettre de H.W. [Herman Witsius] Ryland, [secrétaire civil du gouverneur], adressée aux commissaires de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, laquelle lettre a été rédigée au Château Saint-Louis. Ryland atteste que le gouverneur a approuvé la demande des commissaires quant à la nomination des solliciteurs dans les Districts de Québec, de Montréal et de Trois-Rivières, et ce, pour aider les agents responsables des biens des Jésuites à faire la collecte des cens et rentes et des lods et ventes, 22 janvier 1810, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D1676).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.