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Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'inspection du mur du jardin des Jésuites, de Québec, par James Thompson, inspecteur des travaux; au sujet des réparations à réaliser sur le barrage du moulin de Cap La Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine) et de l'estimation de celles-ci par un certain Burns; au sujet des réparations à réaliser sur la grange située à Charlesbourg et liée à la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet d'une directive de ladite commission pour obtenir des copies, de la part de leurs agents de district, des baux concernant les biens jésuites; au sujet d'arrérages concernant des propriétés dans la ville et la banlieue de Québec (DBC)
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'inspection du mur du jardin des Jésuites, de Québec, par James Thompson, inspecteur des travaux; au sujet des réparations à réaliser sur le barrage du moulin de Cap La Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine) et de l'estimation de celles-ci par un certain Burns; au sujet des réparations à réaliser sur la grange située à Charlesbourg et liée à la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet d'une directive de ladite commission pour obtenir des copies, de la part de leurs agents de district, des baux concernant les biens jésuites; au sujet d'arrérages concernant des propriétés dans la ville et la banlieue de Québec (DBC)
Date de création :
3 juin 1802
Genre spécifique :
Archives textuelles
L'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot) est informé de l'état de ladite grange par un certain Norman, fermier locataire de la ferme de Notre-Dame-des-Anges. Après avoir demandé à celui-ci de se présenter devant eux à la prochaine réunion pour étudier son bail, les commissaires décident d'obtenir, par l'entremise de leurs agents de district, une copie des baux concernant les biens jésuites
L'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot) est informé de l'état de ladite grange par un certain Norman, fermier locataire de la ferme de Notre-Dame-des-Anges. Après avoir demandé à celui-ci de se présenter devant eux à la prochaine réunion pour étudier son bail, les commissaires décident d'obtenir, par l'entremise de leurs agents de district, une copie des baux concernant les biens jésuites
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Références
Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de l'inspection du mur du jardin des Jésuites, de Québec, par James Thompson, inspecteur des travaux; au sujet des réparations à réaliser sur le barrage du moulin de Cap La Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine) et de l'estimation de celles-ci par un certain Burns; au sujet des réparations à réaliser sur la grange située à Charlesbourg et liée à la ferme de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges); au sujet d'une directive de ladite commission pour obtenir des copies, de la part de leurs agents de district, des baux concernant les biens jésuites; au sujet d'arrérages concernant des propriétés dans la ville et la banlieue de Québec (DBC), 3 juin 1802, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D61).
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