Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet de l'opinion émise par George Vanfelson, avocat général, en date du 9 octobre 1824, sur la confection d'un papier-terrier pour le district de Québec ; 2) au sujet d'une lettre de Antoine Gilbert Douglas, agent des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières, en date du 10 octobre 1824, annonçant sa résignation à titre d'agent ; 3) au sujet d'une lettre à faire parvenir au Procureur général en rapport à la vente de la propriété de John Craigie à Batiscan ; et 4) au sujet d'une lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, en date du 5 octobre 1824, se rapportant aux travaux d'arpentage des lignes seigneuriales de Bélair, Saint-Gabriel, Fossambault et Gaudarville

Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ; 1) au sujet de l'opinion émise par George Vanfelson, avocat général, en date du 9 octobre 1824, sur la confection d'un papier-terrier pour le district de Québec ; 2) au sujet d'une lettre de Antoine Gilbert Douglas, agent des biens des Jésuites pour le district de Trois-Rivières, en date du 10 octobre 1824, annonçant sa résignation à titre d'agent ; 3) au sujet d'une lettre à faire parvenir au Procureur général en rapport à la vente de la propriété de John Craigie à Batiscan ; et 4) au sujet d'une lettre de Michel-Louis Juchereau Duchesnay, en date du 5 octobre 1824, se rapportant aux travaux d'arpentage des lignes seigneuriales de Bélair, Saint-Gabriel, Fossambault et Gaudarville, 14 octobre 1824, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère des Terres et Forêts, (03Q,E21,S64,SS5,SSS2,D693-64).