Concession du premier titre de la rivière du Chesne au sieur Pierre de Saint-Ours par le gouverneur Frontenac
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- Conditions générales d'utilisation :
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- Titre :
- Concession du premier titre de la rivière du Chesne au sieur Pierre de Saint-Ours par le gouverneur Frontenac
- Date de création :
- 25 avril 1674
- Genre spécifique :
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- Archives textuelles
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- Version intégrale légèrement normalisée : «Louis de Buade, comte de Frontenac conseillé du Roi en ses conseils gouverneur et lieutenant général pour Sa Majesté en Canada, Acadie, île de Terre-Neuve et autres pays de la France septentrionale à tous ceux qui ses présentes lettres verront, Salut; savoir faisons que vue la requête à nous présentée par le sieur de St-Ours [Saint-Ours], capitaine à ce qu'il nous plût lui accorder en titre de fief, seigneurie et justice, deux lieues de terre de fond le long du fleuve St-Laurent à commencer quatre arpents en deçà la rivière Duchene et montant le long dudit fleuve et deux lieues de profondeurs dans lesdites terres qui sont non concédé, ensemble le billet de monsieur Talon ci-devant intendant de la justice, police et finance de ce pays portant permission de travailler sur la dite habitation aux promesse de lui en délivrer le titre en date du [. . . ] mille six cent soixante, nous en vertu du [...]
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- Version intégrale légèrement normalisée : «Louis de Buade, comte de Frontenac conseillé du Roi en ses conseils gouverneur et lieutenant général pour Sa Majesté en Canada, Acadie, île de Terre-Neuve et autres pays de la France septentrionale à tous ceux qui ses présentes lettres verront, Salut; savoir faisons que vue la requête à nous présentée par le sieur de St-Ours [Saint-Ours], capitaine à ce qu'il nous plût lui accorder en titre de fief, seigneurie et justice, deux lieues de terre de fond le long du fleuve St-Laurent à commencer quatre arpents en deçà la rivière Duchene et montant le long dudit fleuve et deux lieues de profondeurs dans lesdites terres qui sont non concédé, ensemble le billet de monsieur Talon ci-devant intendant de la justice, police et finance de ce pays portant permission de travailler sur la dite habitation aux promesse de lui en délivrer le titre en date du [. . . ] mille six cent soixante, nous en vertu du pouvoir à nous donnée par Sa Majesté et en considération des services que lui a rendu ledit sieur de St-Ours, tant en France qu'en ce pays où il se serait habitué depuis quelques années; et désirant l'engager à les continuer à l'avenir, avons donnée, accordons et concédé, Donnons, accordons et concédons par ses présentes audit sieur de St-Ours deux lieues de terre de front le long du fleuve de St-Laurent, à commencer quatre arpents au-dessous de la rivière Duchene en montant le long dudit fleuve, avec deux lieues de profondeur dans lesdites terres, pour du tout jouir par lui, ses hoirs et ayant causes en fief, seigneurie, et justice, à la charge de la foi et hommage que ledit sieur de St-Ours, sesdits hoirs et ayant cause seront tenue de porter au châteaux St-Louis [Saint-Louis] de cette ville duquel il relèvera aux droits et redevances accoutumée et au désirs de la coutume de la prévôté et vicomté de Paris qui sera suivie à cette égard par provision et en attendant qu'il en soit autrement ordonnée par Sa Majesté, et que les appellations du juge qui pourra être établie audit lieu ressortissant par-devant le lieutenant général de la ville de Québec, à la charge qu'il tiendrât et fera tenir feu et lieu par ses dit tenanciers; sur les concessions qu'il leur accordera et à faute de ce faire il rentrera de plein droit en possession desdites terre, et conservera ledit sieur de St-Ours les bois de chêne qui se trouveront propres pour la construction des vaisseaux sur la terre qu'il se sera réservée pour faire son principal manoir, même qu'il fera la réserve desdits chênes dans l'étendue des concessions particulières faites à ses tenanciers; Pareillement qu'il donnera incessamment avis au Roi ou à la compagnie royale des Indes Occidentales, des mines, minières ou minéraux si aucun se trouve dans l'étendu dudit fief, et à la charge d'y laisser les chemins et passages nécessaires, le tout sous le bon plaisir de sa majesté de laquelle il sera tenue de prendre la confirmation dans un ans du jour d'icelle en témoin de quoi nous avons signé ces présentes; à icelles fait apposer le sceau de nos armes et contre signé par l'un de nos secrétaire, donné à Québec le vingt-cinquième jours d'avril mille six cent soixante-quatorze; signé Frontenac Contre signé Lechasseur Et scellée Pour vraie copie J. F. Cugnet G. P. T. Copie du premier titre de la rivière du Chene du 25 avril 1674. Enregistré au registre des fois et hommages. Signé J. F. Cugnet G. P. T.»
- Sujets traités :
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- Saint-Ours, Pierre de, 1643-1723,
- Saint-Ours, Pierre de, 1676-1750,
- Affaires,
- Armes,
- Bois,
- Capitaines,
- Châteaux,
- Colonies,
- Commerce,
- Confirmation,
- Construction routière,
- Constructions -- Conception et construction,
- Cours d'eau,
- Cérémonies, honneurs et saluts dans le civil,
- Droit,
- Fiefs,
- Foi et hommage,
- Gouverneurs,
- Habitations,
- Hauts fonctionnaires,
- Intendants,
- Juges,
- Justice,
- Lieutenants généraux,
- Manoirs,
- Mines,
- Minéraux,
- Plaisir,
- Police,
- Procès,
- Propriétaires de commerce,
- Propriété foncière,
- Propriété foncière -- Droit,
- Prévôté et Vicomte (Paris, France),
- Sceaux,
- Secrétaires,
- Seigneuries,
- Sociétés,
- Terrains,
- Travail,
- Utilisation du sol,
- Villes,
- Vues,
- Îles
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
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- Archives nationales à Québec
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