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Titre :
Ordonnance de Jean-Victor Varin de La Marre, faisant les fonctions d'intendant, qui permet au sieur Roussel, négociant à Québec, de faire faire le printemps et l'été prochain la pêche exclusive du saumon, ainsi que la traite avec les Sauvages dans l'étendue des deux postes de Port-Daniel et le fief Deneau, ce dernier situé dans la rivière de Ristigouche; défense à toutes personnes de troubler le dit Roussel dans les dites traite et pêche à peine de tous dépens, dommages et intérêts
Date de création :
2 avril 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Ordonnance de Jean-Victor Varin de La Marre, faisant les fonctions d'intendant, qui permet au sieur Roussel, négociant à Québec, de faire faire le printemps et l'été prochain la pêche exclusive du saumon, ainsi que la traite avec les Sauvages dans l'étendue des deux postes de Port-Daniel et le fief Deneau, ce dernier situé dans la rivière de Ristigouche; défense à toutes personnes de troubler le dit Roussel dans les dites traite et pêche à peine de tous dépens, dommages et intérêts, 2 avril 1755, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S1,D41,P4193).

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