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Titre :
Accord et conventions entre Maître François-Marie Bouat, conseiller du Roi et lieutenant général au siège de la juridiction de Montréal, et dame Madeleine Dumont, son épouse, d'une part, et Paul-Louis Dazemart (Dazemar), écuyer, sieur de Lusignan, officier dans le détachement de la Marine, gendre desdits sieur et dame Bouat, et son épouse, d'autre part, quant au don d'un emplacement et d'une maison sis rue Notre-Dame et place Royale en la Basse-Ville de Québec, en remplacement d'une somme promise par lesdits sieur et dame Bouat au contrat de mariage desdits sieur et dame Lusignan (Notaire Pierre Raimbault)
Date de création :
16 septembre 1722
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujet traité :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Accord et conventions entre Maître François-Marie Bouat, conseiller du Roi et lieutenant général au siège de la juridiction de Montréal, et dame Madeleine Dumont, son épouse, d'une part, et Paul-Louis Dazemart (Dazemar), écuyer, sieur de Lusignan, officier dans le détachement de la Marine, gendre desdits sieur et dame Bouat, et son épouse, d'autre part, quant au don d'un emplacement et d'une maison sis rue Notre-Dame et place Royale en la Basse-Ville de Québec, en remplacement d'une somme promise par lesdits sieur et dame Bouat au contrat de mariage desdits sieur et dame Lusignan (Notaire Pierre Raimbault), 16 septembre 1722, Archives nationales à Québec, Fonds Intendants, (03Q,E1,S4,SS1,D337,P15).

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