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Titre :
Ordre d'enregistrer dans les registres de la Prévôté de Québec la lettre qui décharge le sieur Bernard, écrivain du roi, de la tutelle des enfants mineurs issus du premier mariage de son épouse, en raison de son emploi
Date de création :
5 septembre 1734 [Document insinué le 14 septembre 1734]
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Ordre d'enregistrer dans les registres de la Prévôté de Québec la lettre qui décharge le sieur Bernard, écrivain du roi, de la tutelle des enfants mineurs issus du premier mariage de son épouse, en raison de son emploi, 5 septembre 1734 [Document insinué le 14 septembre 1734], Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P1666).

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