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Titre :
Donation par Charles Pelletier, demeurant en la seigneurie de Saint-Roch-des-Aulnaies, paroisse Saint-Roch, et Louise Jouinard (Chouinard), sa femme; à Pierre Chouinard; à savoir toutes les prétentions des donateurs en la succession de feu Jacques Jouinard (Chouinard) et de Louise Jean, père et mère de la donatrice...
Date de création :
20 janvier 1738 et 24 avril 1746 (Insinué le 19 juillet 1746)
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Charles Pelletier, demeurant en la seigneurie de Saint-Roch-des-Aulnaies, paroisse Saint-Roch, et Louise Jouinard (Chouinard), sa femme; à Pierre Chouinard, frère cadet de la donatrice, demeurant en la seigneurie de Port-Joly; à savoir toutes les prétentions des donateurs en la succession de feu Jacques Jouinard (Chouinard) et de Louise Jean, père et mère de la donatrice, à l'exception d'une somme de vingt-cinq livres que les donateurs conservent pour remboursement d'une somme due par ladite Louise Jean; la donation est passée par-devant Étienne Janneau, notaire de la seigneurie de Saint-Roch-des-Aulnaies, paroisse Saint-Roch, le 20 janvier 1738, et ratifiée par-devant Joseph Dionne, notaire, le 24 avril 1746
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Charles Pelletier, demeurant en la seigneurie de Saint-Roch-des-Aulnaies, paroisse Saint-Roch, et Louise Jouinard (Chouinard), sa femme; à Pierre Chouinard, frère cadet de la donatrice, demeurant en la seigneurie de Port-Joly; à savoir toutes les prétentions des donateurs en la succession de feu Jacques Jouinard (Chouinard) et de Louise Jean, père et mère de la donatrice, à l'exception d'une somme de vingt-cinq livres que les donateurs conservent pour remboursement d'une somme due par ladite Louise Jean; la donation est passée par-devant Étienne Janneau, notaire de la seigneurie de Saint-Roch-des-Aulnaies, paroisse Saint-Roch, le 20 janvier 1738, et ratifiée par-devant Joseph Dionne, notaire, le 24 avril 1746
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Donation par Charles Pelletier, demeurant en la seigneurie de Saint-Roch-des-Aulnaies, paroisse Saint-Roch, et Louise Jouinard (Chouinard), sa femme; à Pierre Chouinard; à savoir toutes les prétentions des donateurs en la succession de feu Jacques Jouinard (Chouinard) et de Louise Jean, père et mère de la donatrice..., 20 janvier 1738 et 24 avril 1746 (Insinué le 19 juillet 1746), Archives nationales à Québec, Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations, (03Q,CR301,P2653).

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